Sujet Précédent Sujet Suivant

Mur trop haut dans un lotissement

kaainou -  
 pp -
Bonjour,
notre mur du cotés de la voirie est un peut trop haut , quel recours avons nous afin de pas le détruire ?? , en sachant que nous sommes nombreux dans ce cas

1 réponse

Réponse 1 / 1
Micha1
 
Boujour,

quel recours avons nous afin de pas le détruire ??
Pour un mur non conforme, la mairie peut vous obliger à le démolir.
Pas de recours possible, vous devez respecter la réglementation.
3
pp
 
La réglementation: du PLU de la commune

Et le Règlement du lotissement, quand on achète dans un lotissement c'est pour avoir un cadre de vie défini, donc on le respecte, si il ne convient pas on achètes pas.
0

Discussions similaires

Voisin pénible arbre sapin trop haut
Michel B -
Utilisateur anonyme -

20 réponses
mur privatif et problèmes voisinage
lazulie_3478 -
BmV -

5 réponses
Différence mur bahut / mur plein ?
Happyhour -
sysya -

1 réponse
Règlement du lotissement
Lo42530 -
Josh Randall -

15 réponses
Coq et poules dans un lotissement
Delphes -
Pierrecastor -

3 réponses