Erreur sur achat maison plus terrain

noirete Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 26 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2014 - Modifié par noirete le 26/10/2014 à 11:55
25400mimi Messages postés 61 Date d'inscription mercredi 20 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2019 - 27 oct. 2014 à 10:26
il y a 10 j ai acheté une maison je veux la re vendre je m aperçois que 3 parcelles ne m artinienne pas et un de mes hangar est en partie construit sur une parcelle n appartenant pas a la propriétaire précédente quels recourt avons nous?
excusez moi bonjour et remerciement pour vos réponses

4 réponses

^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 344
26 oct. 2014 à 11:38
Bonjour

Monsieur l'Marquis va être content !! ^^


.
@+
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Bonjour. Les trois parcelles qui ne vous appartiennent pas, sont-elles mentionnées sur l'acte de vente?
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noirete Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 26 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2014
26 oct. 2014 à 16:27
re bonjour,
malheureusement non elles ne sont pas mentionnées sur mon titre de propriété.
cordialement.
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Bonjour. Alors il ne vous reste "que les yeux pour pleurer"........
Lorsque l'on vous lit un acte , vous n'écoutez pas?.............
Vous devez avoir signé aussi un compromis: ce document aussi se lit.........
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25400mimi Messages postés 61 Date d'inscription mercredi 20 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2019 40
Modifié par 25400mimi le 27/10/2014 à 10:49
Bonjour,

Mon ancien voisin avait acheté la propriété voisine de ma maison,soit une maison mitoyenne avec terrain attenant.
Lors de la visite l'agent immobilier lui a fait visiter :
1/La maison mitoyenne.
2/Le terrain autour.
3/La partie boisée en fonds de parcelle.

Le plan cadastral joint au dossier précisait bien le n° de parcelle où se trouvait :
1/La maison mitoyenne.
2/Le terrain autour
Mais pas la partie boisée en fonds de parcelle visitée avec l'agent immobilier !

La vente est signée dans la précipitation,les nouveaux propriétaires étant pressés car mutés ils devaient trouver un logement.

Quelques temps après la nouvelle voisine m'interroge,inquiète.
<<Il parait que la partie boisée n'est pas à nous,qu'en pensez vous ? >>
Ce à quoi je réponds : << bien sûr,Mme,c'est à votre autre voisin.>>
Réponse de ma nouvelle voisine:<<Mais pourtant on l'avait visitée ! >>
Ma réponse :<<Madame quelles étaient les parcelles figurant sur l"acte de vente ? >>
Dernière réponse de ma voisine :<<Effectivement la partie boisée (3/,n'y figure pas).

Les cocus levez vous SVP .

Rappelez vous,on signe des contrats écrits, il faut lire avant de signer !

Hélas pour ma voisine très sympa,mais elle a été victime d'un comportement de manouche.
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noirete Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 26 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2014
26 oct. 2014 à 18:05
re bonsoir
merci pour votre réponse.
notre passage chez le notaire ne pouvait pas nous semblé bizarre du faite que les parcelles concernées ne sont pas sur le plan de propriété que l on nous a vendu .d après le notaire le cadastre est en 3 parties la maison et une partie des terres est sur le plan n° 1 et les parcelles concernées sont sur le plan n° 2 que l on na pas eu lors de la signature chez le notaire et le pot au rose se découvre maintenant parce que nous voulons vendre et que la nous avons les 2 plan du cadastre.
bien cordialement.
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mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 896
26 oct. 2014 à 18:47
Bonsoir,

Avant d'acheter, déjà, on demande le plan cadastral. Puis on re-visite et on vérifie...

Ensuite, s'il y a un schproum, on pose des questions. Et si les réponses sont pas satisfaisantes, on re-pose d'autres questions, etc.... jusqu'à ce que tout - absolument tout - soit net et clair.

On ne se réveille pas 10 ans plus tard....

AUjourd'hui, vous avez un acte de propriété qui décrit précisément les parcelles vosu appartenant. C'est ce document - recoupé avec le cadastre officiel - qui fait foi.

Cordialement
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