Contrôle technique
banditblack
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banditblack Messages postés 2 Statut Membre -
banditblack Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
J'aimerais revenir sur le débat de la vignette du contrôle technique.
Après tout ce temps, je ne sais pas si j'aurais une réponse mais bon.
J'ai lu tout ce que vous avez écrit.. Mettre ou pas mettre cette vignette.
Mais personnes n'a stipulé si c'était obligatoire de la coller à droite.
Vue qu'à droite il y a déjà la vignette d'assurance.
Ne peut ont pas collé la vignette du contrôle technique à gauche, histoire
De faire moin moche toutes ces étiquettes, qui en plus sont parfois collé à la
Va vite et pas forcément proprement. Y a-t-il un texte de loi qui stipule
Que l'étiquette doit être collé obligatoirement à droite, ou tout les contrôleurs
La colle à droite pour un regroupement.
Du moment que cette étiquette est apposer... Y a-t-il un texte de loi qui stipule le
Côté duquel elle doit y être collé. Cela dérange en quoi qu'elle soit
à gauche,puisque de toute façon ils viennent de ce
Côté pour récupérer les papiers du véhicule.
Messieurs, si quelqu'un si connais la dedans... J'attends
Vos réponses.
Merci d'avance.
J'aimerais revenir sur le débat de la vignette du contrôle technique.
Après tout ce temps, je ne sais pas si j'aurais une réponse mais bon.
J'ai lu tout ce que vous avez écrit.. Mettre ou pas mettre cette vignette.
Mais personnes n'a stipulé si c'était obligatoire de la coller à droite.
Vue qu'à droite il y a déjà la vignette d'assurance.
Ne peut ont pas collé la vignette du contrôle technique à gauche, histoire
De faire moin moche toutes ces étiquettes, qui en plus sont parfois collé à la
Va vite et pas forcément proprement. Y a-t-il un texte de loi qui stipule
Que l'étiquette doit être collé obligatoirement à droite, ou tout les contrôleurs
La colle à droite pour un regroupement.
Du moment que cette étiquette est apposer... Y a-t-il un texte de loi qui stipule le
Côté duquel elle doit y être collé. Cela dérange en quoi qu'elle soit
à gauche,puisque de toute façon ils viennent de ce
Côté pour récupérer les papiers du véhicule.
Messieurs, si quelqu'un si connais la dedans... J'attends
Vos réponses.
Merci d'avance.
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2 réponses
Bonjour,
Vous avez de gros soucis, dans la vie, vous....
Article 10 de l'arrêté du 18/6/91 :
"A l'issue de la visite technique périodique ou de la contre-visite, et lorsqu'il n'est pas prescrit de contre-visite le contrôleur ou toute autre personne du centre de contrôle désignée par une procédure spécifique réseau (ou spécifique centre pour le cas d'un centre non rattaché), positionne immédiatement par tout moyen adapté à l'intérieur du véhicule, recto visible de l'extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise, une vignette conforme..."
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027015657/2014-10-21/
Cdlt
Vous avez de gros soucis, dans la vie, vous....
Article 10 de l'arrêté du 18/6/91 :
"A l'issue de la visite technique périodique ou de la contre-visite, et lorsqu'il n'est pas prescrit de contre-visite le contrôleur ou toute autre personne du centre de contrôle désignée par une procédure spécifique réseau (ou spécifique centre pour le cas d'un centre non rattaché), positionne immédiatement par tout moyen adapté à l'intérieur du véhicule, recto visible de l'extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise, une vignette conforme..."
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027015657/2014-10-21/
Cdlt