Controle urssaf

camelou Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 17 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2014 - 17 oct. 2014 à 13:30
 Dalma - 26 mars 2015 à 21:40
Bonjour,

Je suis nouvelle sur ce forum... peut-être y a t'il eu des discussions à ce sujet...

Avec mon mari nous avons une société de transport spécialisée dans la messagerie de petit colis (inférieur à 30kg). Nous avons 7 salariés qui ont chacun une tournée de livraison.

Nous avons prochainement un contrôle urssaf , et l'inspecteur demande le détail des tournées journalières, modalités de livraison, secteur.... sur les trois dernières années.

Nous n'avons pas de feuilles de route en notre possession. Est-ce qu'un tableau récapitulatif des numéros de tournées avec le detail des secteurs suffit ?

D'avance merci pour vos réponses...

3 réponses

Dubaque60 Messages postés 1518 Date d'inscription vendredi 9 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2017 372
Modifié par Dubaque60 le 17/10/2014 à 16:55
Bonjour,
Déjà, il est obligatoire que vos chauffeurs aient une feuille de tournée ou de route ou une lettre de voiture.

Le contrôleur vérifie surtout ces feuilles renseignées `'normalement'' par le chauffeur (prise de poste, fin de poste, amplitude horaire, repos, repas) et fait une corrélation avec les fiches de paie.
Il va certainement aussi vous demander si les chauffeurs rentrent chez eux avec le véhicule...

Est-ce qu'un tableau récapitulatif des numéros de tournées avec le détail des secteurs suffit ?

Sincèrement, je ne vois pas à quoi lui servirai un tableau récapitulatif !


Une question toute bête : pourquoi vos chauffeurs n'ont pas de feuilles de tournées ? comment font-ils pour déclarer leur horaires de travail ?

Cdlt


''Un jour j'irai vivre en Théorie, car en Théorie tout se passe bien''
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camelou Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 17 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2014
18 oct. 2014 à 00:15
Bonjour,

Merci d'avoir répondu à mon message,

Nos chauffeurs ont bien une feuille de route, mais elle est restituée le soir à l'agence avec laquelle nous sous-traitons.

Nous ne pouvons pas les garder.

Afin de préparer au mieux le contrôle nous avons demandé à faire des copies au moins sur un an, car ce sont toujours les mêmes tournées, avec à peu près le même nombre de colis à livrer. Le directeur de l'agence nous a répondu qu'il s'agissait de documents interne à leur société.

Pour le contrôle, nous avons un détail des journées travaillées : tableau horaire à la journée par tournée sur les deux dernières années, mentionnant les CP, AM, AT .... Le chauffeur signe en fin de mois.

Pour le détail des tournées, nous avons rajoutés les secteurs de livraisons.....

Bien cordialement
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vladil Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 26 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
26 mars 2015 à 20:54
Salut, tout d'abord, faites un tableau excel avec les lieux et les kilometres parcourus, (par exemple grenoble - valence = 50 km X 0.536€ par kilometre, ca vous fait un trajet à 26.80€). Faites des tableaux bien concis qui correspondent au frais payés aux employés car les URSSAF ont des méthodes de voyous. En ce moment ils cherchent de l'argent par tout les moyens et s'en prennent aux petites entreprisses quitte à les ruiner et à les détruire car ils ne touchent pas aux grosses entreprises qui se barrent à l'étranger facilement. Mon frère en a fait les frais, ils a mal fait ces tableaux et ils ont récupéré toutes les allègement fillon sur 5 ans (avant c'était 3 ans, maintenant c'"est 5 ans) sur ces 20 employés, ça lui fait 120 000€ alors qu'il n'a pas triché. Ils veulent son prendre à sa maison personnelle pour faire de l'argent, sans compter qu'un contrôleur urssaf prend un pourcentage sur son redressement, alors il a tout intérêt à vous massacrer. Méfier vous des ces porcs qui s'en prennent aux faibles. Il y a un proverbe qui dit "ouvrir une boîte en france, vaut mieux directement se mettre une corde autour du coup" bonne chance
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Outre le fait que les soucis de gestion de votre frère n'intéressent pas grand monde et que votre discours aurait une meilleure place au bar du coin : vous répondez à une question posée il y a 6 mois. Vous croyez vraiment que Camelou a attendu vos lumières ?
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