Chalet pizza sur remorque
snackipizzou
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snackipizzou Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 10 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2014 - 12 oct. 2014 à 12:35
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MarreDesRelous
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9 mars 2018
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10 oct. 2014 à 19:10
10 oct. 2014 à 19:10
Bonjour,
Quel est l'encombrement global ? (hauteur, largeur, longueur)
Cdt
Quel est l'encombrement global ? (hauteur, largeur, longueur)
Cdt
snackipizzou
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12 octobre 2014
11 oct. 2014 à 14:05
11 oct. 2014 à 14:05
Bonjour,
aucune ne dépassant la réglementations du code de la route.
(les dim. ne sont pas encore définies)
Je souhaiterais juste savoir si c'est possible où pas, de poser un chalet
(bois, pvc, fer peu importe) d'un bloque avec plancher sur la remorque, fixer pendant le transport et rouler ? (et surtout travailler)
ps: en respectant le poids et toutes les dimensions autorisées et le chalet pouvant a tout moment être descendu
Merci
aucune ne dépassant la réglementations du code de la route.
(les dim. ne sont pas encore définies)
Je souhaiterais juste savoir si c'est possible où pas, de poser un chalet
(bois, pvc, fer peu importe) d'un bloque avec plancher sur la remorque, fixer pendant le transport et rouler ? (et surtout travailler)
ps: en respectant le poids et toutes les dimensions autorisées et le chalet pouvant a tout moment être descendu
Merci
homair,73
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30 avril 2022
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11 oct. 2014 à 16:43
11 oct. 2014 à 16:43
Bonjour,
Le problème viendra au moment où vous voudrez exercer votre activité commerciale.
Avez-vous l'autorisation du maire de la commune pour occuper le domaine public?
Elle est très difficile à obtenir.
Et sur le domaine privé, vous n'avez pas besoin de l'autorisation municipale, mais si vous descendez le chalet de la remorque, vous êtes soumis aux règles d'urbanisme : art R.111-37 du Code l'Urbanisme.
Le problème viendra au moment où vous voudrez exercer votre activité commerciale.
Avez-vous l'autorisation du maire de la commune pour occuper le domaine public?
Elle est très difficile à obtenir.
Et sur le domaine privé, vous n'avez pas besoin de l'autorisation municipale, mais si vous descendez le chalet de la remorque, vous êtes soumis aux règles d'urbanisme : art R.111-37 du Code l'Urbanisme.
snackipizzou
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12 octobre 2014
12 oct. 2014 à 12:35
12 oct. 2014 à 12:35
Bonjour,
ce n'est pas ma question, mais je vais tout de même vous répondre.
La remorque sera sur terrain privé et le chalet reste sur la remorque pour rouler et travailler, c'été juste pour être précis que j'ai indiqué qu'il pouvez être descendu et pas fixé à la remorque pour ainsi éviter des questions inutiles.
Quelqu'un sait il et répondre à ma question initiale svp ?
D'avance merci.
ce n'est pas ma question, mais je vais tout de même vous répondre.
La remorque sera sur terrain privé et le chalet reste sur la remorque pour rouler et travailler, c'été juste pour être précis que j'ai indiqué qu'il pouvez être descendu et pas fixé à la remorque pour ainsi éviter des questions inutiles.
Quelqu'un sait il et répondre à ma question initiale svp ?
D'avance merci.
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