Sujet Précédent Sujet Suivant

Contrat de vente auto avec une mention spéciale

pierlouz Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 9 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 9 octobre 2014 - Modifié par pierlouz le 9/10/2014 à 08:39
 Mic - 9 oct. 2014 à 10:49
Bonjour
je vais bientôt acheter une voiture a un particulier elle est en excellent état intérieur et extérieur par contre en regardant le moteur (89000km) j'ai détecter une petite trace d'huile près d'un injecteur , elle n'a pas l'aire méchante mais on ne sait jamais ...

est ce que je peut faire un contrat de vente pour l'auto avec spécifié dessus que moi et le vendeur avons prit connaissance de cette tache d'huile et qu'il s'engage à me faire la réparation si cela s'avère plus grave ??

merci de votre réponse

cordialement Pierre
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 4 959
9 oct. 2014 à 10:01
Bonjour
Rien ne peut se faire entre particulier à ma connaissance pour ce genre de chose.
0
Réponse 2 / 2
Mic
9 oct. 2014 à 10:49
Bonjour,

Un contrat peut très bien exister entre particuliers, dans ce cas c'est l'équivalent d'une reconnaissance de dette.

Tout à fait possible.
0

Discussions similaires

Signature précédée - lu et approuvé
Hind -
Gayomi -

4 réponses
Impot et feraille
Nhanha33 -
gitane2229 -

9 réponses
auto-entrepreneur et revente de voiture
martin -
Danny13 -

29 réponses
je n'ai jamais déclaré ni urssaf ni impôts d'auto entrepreneur je suis perdu
sebastien1001 -
sebastien1001 -

10 réponses
Validité d'une inscription Auto école ?
Bastien0402 -
steve93 -

4 réponses