Info conges payés

fredriche56 Messages postés 7 Date d'inscription lundi 29 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2019 - 29 sept. 2014 à 10:00
casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 - 8 oct. 2014 à 17:19
en contrat en année incomplète et après une année de travail ,j'ai perçu les indemnités de cp au 1er juin (année de ref mai à juin 13/14) comme il fallait ; d'après le ram , il faut attendre septembre (date début contrat) pour les 10%; ca c'est compris mais les 3 derniers mois (juin juillet et aout ) comment les calculer ? merci d'avance

7 réponses

jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 504
29 sept. 2014 à 10:40
d'après le ram c est quoi le RAM

il faut attendre septembre (date début contrat) pour les 10%
?? si vous avez toucher vos CP à la fin de votre cotnrat vous n aurez rien de plus


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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
29 sept. 2014 à 11:14
Bonjour jfqld,

Le RAM c'est "le relais assistante maternelle"

Cordialement
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
29 sept. 2014 à 11:13
Bonjour,

Si vous êtes en année incomplète, vos droits à cp sont calculés en mai sur l'année de référence à raison de 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées, plus 2 jours supplémentaires par enfant à charge de moins de 15 ans, sans dépasser les 30 jours légaux.

Vos cp seront payés en juin en plus de la mensu, soit par maintien de salaire, soit par 10% de tous les salaires nets (hors indemnités) versés sur la période de référence... la méthode la plus favorable à l'assmat sera retenue.

Votre RAM vous dit n'importe quoi...pas de 10% en septembre !!!

En revanche si la date anniversaire de votre contrat est septembre, il faut faire une régul et repartir sur la nouvelle mensu pour l'année à venir.

Pour juin juillet et aout, ils font partis de la prochaine période de référence d'acquisition des cp, a moins que votre contrat prenne fin...

Ne pas confondre, la mensualisation qui se fait sur 12 mois et se renouvelle à chaque date anniversaire du contrat et l'acquisition des cp qui se fait de juin à mai...

Cordialement
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le ram est le relais assistante maternelle j'ai pas du bien m'exprimer ! début du contrat septembre 2013 paiement des congés pour la 1ere année en juin 2014 (année de ref mai à juin) paiement ensuite par 10% tous les mois mais que au bout d'un an de contrat donc septembre 2014 mais il reste juin , juillet et aout 2014 qui n'ont pas été payés toutes ces infos sont du relais mais je finis par m'y perdre un peu ! si quelqu'un pouvait m'aider , ca serait bien merci d'avance
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
Modifié par casimir06 le 29/09/2014 à 11:21
Vos explications ne sont pas claires...

Vos cp ont été calculés en juin, mais ne vous seront payés qu'a partir de septembre date anniversaire du contrat par douzième chaque mois, c'est ça ?

Avez vous lu ma réponse juste au dessus ?
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fredriche56 Messages postés 7 Date d'inscription lundi 29 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2019
30 sept. 2014 à 13:56
bonjour,merci tout d'abord pour votre réponse ; je vais reprendre mon cas depuis le début si vous voulez bien et merci d'avance si vous prenez du temps pour y répondre . début contrat septembre 2013 . pas de prise de congés "la 1ere année" ; paiement de septembre 13 à mai14 des cp avec la méthode du maintien de salaire , plus avantageuse ; la maman voulait attendre la date anniversaire donc septembre pour pratiquer les 10% à rajouter tous les mois au salaire net (dixit le ram) mais juin , juillet et aout 2014 , elle voulait payer en 1 fois en plus du salaire de septembre bien sur ( ca aurait du etre fin aout mais un souci donc j'ai dit ok!) je pense que je vais devoir aller au ram car je ne voudrais pas lèser les parents mais de ne pas me faire avoir non plus ! merci encore pour vos réponses cdlt
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
30 sept. 2014 à 15:32
Bonjour,

Je vais donc résumé, votre contrat à débuté en septembre 2013.

Jusqu'à ce jour vous n'avez pas pris de congé....euh, comment vous dire que vous devez prendre en temps et dès la première année du contrat vos 5 semaines de congé ?
Les parents ont obligation de vous donnez vos cp en temps dès la première année du contrat.

Parce que à ce rythme, si vous accueillez tous les ans un nouvel enfant, vous n'aurez jamais de congé...

Paiement des cp acquis par maintien de salaire...ok.
Mais ils vous ont été payés quand ces cp ? En plus de votre mensu habituelle ?vous êtes en année complète ou incomplète ?

la maman voulait attendre la date anniversaire donc septembre pour pratiquer les 10% à rajouter tous les mois au salaire net (dixit le ram) mais juin , juillet et aout 2014 , elle voulait payer en 1 fois en plus du salaire de septembre bien sur

A partir de la je ne comprend toujours pas ce que vous voulez dire...si vos cp acquis de sept 2013 à mai 2014 vous ont été payés par la méthode du maintien de salaire, aucune raison d'appliquer 10% par mois au salaire net ...sous quel motif , et 10% de quoi ?

Et pourquoi juin juillet et aout en plus de septembre ?

Ou alors je me répète, car peut-être que vous n'avez pas lu mon post plus haut...

Vos cp ont été calculés en mai et la maman voudrait vous les payez 10% chaque mois ...c'est ça ?

Essayez de répondre à chacune de mes questions si vous voulez vraiment que je puisse vous donnez une réponse claire...je gère plutôt bien la question des cp, mais là, j' ai beaucoup de mal à vous comprendre ;;;
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fredriche56 Messages postés 7 Date d'inscription lundi 29 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2019
30 sept. 2014 à 21:09
bonsoir un grand merci encore du temps passé pour me répondre j'ai bien pris 5 semaines de cp entre septembre 2013 début du contrat et mai 2014 j'ai été payé des cp en juin 2014 , en plus de la mensu habituelle et je suis en année incomplète ; pour moi et la maman d'ailleurs (après renseignement auprès du ram) pour les 2 années à suivre avant la fin du contrat , je pourrai poser mes semaines de vacances percevoir 10% du net mensuel en plus de la mensu normale ? exemple 300 euros de salaire net donc rajout des 10% tous les mois ? après avoir percu les cp en juin dernier ,et d'après les infos qu'on avait , la maman n'a pas voulu me verser les 10 % de congés dès le mois d'après mais attendre début septembre , qu'on ai un an de contrat ! ce soir , le ram a dit à la maman qu'après avoirversé un certain montant en juin dernier , elle ne me devait plus rien (sauf salaire normal) avant juin 2015 ; les mois de juin , juillet et aout 2014 font partie de l'année de rèf juin 2014 / mai 2015 merci encore pour tout et sérieusement , au lieu de nous bassiner en formation avec des sujets qui ne concernent quasiment pas nos boutchous , ils feraient bien mieux de créer des formations complémentaires concernant tous ces calculs divers et variés en tout cas,c'est un plaisir (même si tout n'est pas encore clair !!) de parler avec une personne qui semble bien comprendre le sujet des congés
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
30 sept. 2014 à 21:26
Bah voilà, maintenant je vous comprend ...lol

Alors en année incomplète vous avez déduit du calcul de mensu vos cp et ceux des parents.

En mai vous calculez vos cp acquis à raison de 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées + 2 jours par enfant à votre charge de - de 15 ans, sans dépasser les 30 jours légaux.

Les cp se paient en juin (en général ou au moment de la prise principale) en plus de la mensu, soit par maintien de salaire, soit par 10% des salaires nets de la période de référence, la méthode la plus avantageuse à l'assmat sera retenue.

La deuxième année d'acquisition des cp il faudra inclure les cp acquis de la première année pour calculer les nouveaux droits.

Voilà, maintenant vous savez tout et comment faire...votre ram dit vrai, mais attention parfois certains ram ne sont pas au point !!!

N'hésitez pas à revenir si besoin.

Sachez que la CCN apporte bon nombre d'infos importantes et il existe plusieurs sites d'assmat très intéressants pour s'informer ainsi que les syndicats.....perso, j'apprends en surfant sur le net....mais les formations sont faites pour être une "bonne assmat", la partie administrative revient normalement à l'employeur...mais savoir faire ses comptes c'est primordial !!!

Bonne soirée
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fredriche56 Messages postés 7 Date d'inscription lundi 29 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2019
1 oct. 2014 à 08:49
bonjour malgré toutes les recherches faites sur les divers sites , y a des "trucs" qui coincen t!!!!! on va y arriver , je n'en doute pas ! juste encore une chose que je ne comprends pas trop la 1ere année , j'ai pas pris de congés,je les ai en effet deduits et en juin 14 ,ils m'ont été payés jusque là ok ; la 2 eme année donc de juin 14 à mai 15 (contrat se terminant qu'en 2016) je vais pouvoir poser 5 semaines mais ce que je ne comprends pas c'est quand et comment seront ils payés ? lors de la fin de période de ref donc juin 15 ou 10% mensuel dès maintenant et ce jusqu'à la fin du contrat ?? et pourquoi inclure les congés de la 1ere année alors qu'ils ont été payés ? " pour moi ,c'est comme si c'était passé , on en parle plus ". lors d'un ancien contrat , dès que les congés avaient été payés en juin , le ram et donc les parents avaient pratiqués les 10% mensuel dès le mois suivant en plus de la mensu et cela dès le mois suivant , jusqu'à la fin du contrat ! accepteriez vous de faire un calcul basique (chiffres ronds) pour mieux comprendre encore ? je n'aime pas ne pas comprendre les choses !! encore sincèrement un grand merci bonne journée
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
1 oct. 2014 à 09:22
Aie aie aie....alors la effectivement rien ne va plus....on va reprendre ensembles....

bonjour malgré toutes les recherches faites sur les divers sites , y a des "trucs" qui coincen t!!!!! on va y arriver , je n'en doute pas ! juste encore une chose que je ne comprends pas trop la 1ere année , j'ai pas pris de congés,

euh...comment ça ? Si vous êtes en année incomplète, quand vous avez calculer votre mensu, vous avez déduit des 52 semaines de l'année vos 5 semaines de cp ? Puis les semaines des parents qui sont différentes des votres ?

je les ai en effet deduits (donc, vous n'avez pas eu l'enfant durant vos 5 semaines ?)

et en juin 14 ,ils m'ont été payés jusque là ok

; la 2 eme année donc de juin 14 à mai 15 (contrat se terminant qu'en 2016) je vais pouvoir poser 5 semaines

Les 5 semaines se posent et se prennent en temps dès la première année du contrat, d'autant plus si vous êtes en année incomplète, mais vous n'êtes payée que des cp acquis.

mais ce que je ne comprends pas c'est quand et comment seront ils payés ?

Ils seront payés de la même manière que cette année, en juin en plus de la mensu (après tout dépend de ce que vous avez prévu au contrat) et selon la méthode la plus favorable pour vous.

lors de la fin de période de ref donc juin 15 ou 10% mensuel dès maintenant et ce jusqu'à la fin du contrat ??

vous ne pouvez pas vous faire payer par 10% dès maintenant pour des cp qui seront acquis que en juin 2015....

et pourquoi inclure les congés de la 1ere année alors qu'ils ont été payés ? "

En année incomplète les cp s'acquièrent à raison de 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et non pas par mois. Les cp acquis en 2014 sont à considérés dans les semaines travaillées de la deuxième période pour le calcul des jours acquis car ils ouvrent droits eux aussi à des cp.

pour moi ,c'est comme si c'était passé , on en parle plus ".

Oui c'est passé on en parle plus financièrement parlant puisqu'ils ont été payés, mais en temps, ils ouvrent droits à des cp.


lors d'un ancien contrat , dès que les congés avaient été payés en juin , le ram et donc les parents avaient pratiqués les 10% mensuel dès le mois suivant en plus de la mensu et cela dès le mois suivant , jusqu'à la fin du contrat !

Totalement illégal, hors convention, on ne peut pas se faire payer des cp qui ne sont pas acquis (par anticipation) d'autant plus que les 10% sont souvent moins favorables que le maintien de salaire...

accepteriez vous de faire un calcul basique (chiffres ronds) pour mieux comprendre encore ? je n'aime pas ne pas comprendre les choses !! encore sincèrement un grand merci bonne journée

Pas de soucis, j' accepte le défi...avec les vrais chiffres, c'est mieux...

Donnez moi les infos suivantes :

Date début contrat :

Le calcul précis effectué pour la mensu :

Dates des semaines non travaillées et prévues au contrat entre le début du contrat et le 31 mai 2014, en précisant si se sont vos semaines ou celles des parents.

Avez vous des enfants (à vous) de moins de 15 ans ? combien ?

Avec tous ça je vais tenter de vous expliquez concrètement comment cela fonctionne
.
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fredriche56 Messages postés 7 Date d'inscription lundi 29 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2019
1 oct. 2014 à 11:22
c'est encore moi ! merci merci et encore merci je suis incapable niveau informatique de vous répondre juste à la suite de vos questions !! décidement , vous devez vous dire , celle ci n'est pas douée dans grand chose !!! lol alors plus sérieusement , voilà les infos

début de contrat 2 septembre 2013

calcul mensualisation 2.75 net * 44 h * 43 sem / 12 mois soit 433.58 net

semaines prévues au contrat
donc non travaillées 1 sem du 21 au 26 oct 13
2 sem du 23 dec au 4 janv 14
1 sem du 3 au 8 mars 14
1 sem du 28 avril au 3 mai 14

j'ai 2 enfants mais qui ont plus de 15 ans


merci
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
1 oct. 2014 à 13:52
c'est encore moi ! merci merci et encore merci je suis incapable niveau informatique de vous répondre juste à la suite de vos questions !!

Vous vous mettez dans le cadre "ajouter un commentaire" puis vous surligné le texte auquel vous voulez répondre en cliquant au début du texte sur la gauche de la souris, vous maintenez le clique jusqu'à la fin du texte, vous relâchez et tout le texte est surligné en bleu. Un clique droit sur la souris, vous cliquez "copier".
Vous revenez dans le cadre de la réponse vous cliquez à gauche pour poser le curseur puis vous cliquez à droite et vous sélectionnez "copier."
Et la le texte est copier dans le cadre, mais vous faites un clique dans le cadre pour qu'il apparaisse en entier.
Ne vous reste plus qu'à retravaillé dessus et pour différencier vos réponses du reste, vous les surlignées comme expliquer plus haut et vous choisissez le "B " en haut à droite du cadre gris ou vous écrivez.

décidement , vous devez vous dire , celle ci n'est pas douée dans grand chose !!! lol alors plus sérieusement , voilà les infos

Absolument pas, il faut bien commencer un jour et moi je suis encore très basique dans la maitrise de l'informatique...heureusement que mes fils sont doués à ce niveau....lol

début de contrat 2 septembre 2013

calcul mensualisation 2.75 net * 44 h * 43 sem / 12 mois soit 433.58 net

semaines prévues au contrat
donc non travaillées
1 sem du 21 au 26 oct 13
2 sem du 23 dec au 4 janv 14
1 sem du 3 au 8 mars 14
1 sem du 28 avril au 3 mai 14

Ok, mais ces semaines se sont vos congés ou ceux des parents ?
On est bien d'accord que vous avez prévu 9 semaines d'absences de l'enfant entre le 01/09/2013 et le 31/08/2014 ?
Donc normalement il y a vos 5 semaines de congés à vous de prévus et qui sont communes à tous vos employeurs ?

Sinon pour le droit à cp cela donne.

Du 02/09/2013 au 31/05/2014, il y a 39 semaines dont 5 non travaillées prévues au contrat ce qui donne 34 semaines travaillées.

En année incomplète on acquiert 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées ce qui donne le calcul suivant:

34 sem / 4 sem X 2.5 jours = 21.25 jours acquis, arrondis à 22 jours de cp acquis soit 3 semaines et 4 jours.

En maintien de salaire cela donne 3 semaines X 44h X 2.75 = 363 euros
Plus 4 jours du lundi au jeudi, je vous laisse faire le calcul, car je ne sais pas combien d'heures vous travaillez sur ces jours là...addition du total = somme acquise en cp

Par la méthode des 10% des salaires nets sur la période cela fait :

9 mois X 433.58 (si même salaire tout les mois) = 3902.22 soit 390.22 euros

Le maintien de salaire semble le plus intéressant...


En juin prochain (2015) vous calculerez le nombre de semaines travaillées sur la période de référence et vous ajouterez les 22 jours acquis cette année pour faire le calcul des cp acquis sur 2014/2015. Et vous serez payé des cp en juin en plus de la mensu ou selon ce qui est prévu au contrat...comment avez vous prévu le paiement des cp au contrat ?

j'ai 2 enfants mais qui ont plus de 15 ans (vous ne pouvez donc pas bénéficier de jours sup)

Ce mois ci vous devez vérifier puisque date anniversaire de votre contrat au 31 aout, que vous avez bien eu 9 semaines d'absences de l'enfant, sinon les parents vous doivent la différence.

Vous devez prévoir vos 5 semaines de congés, si possible notez les dates + celles des parents qui ne sont pas communes aux vôtres et si cela ne donne pas 9 semaines (plus ou moins) il faudra faire un avenant au contrat et re-calculer la mensu en conséquence.


merci

De rien...avec les calculs, cela vous parait-il plus clair ?
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fredriche56 Messages postés 7 Date d'inscription lundi 29 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2019
3 oct. 2014 à 15:30
bonjour alors après quelques heures voir quelques jours de réflexion !! je reviens vers vous et vous remercier une fois de plus ; c'est vrai que avec des chiffres concrets et connus ,c'est un peu plus facile mais quelques doutes subsistent ! concernant les semaines de vacances , se sont celles des parents et les miennes car en prenant tous les contrats ,j'ai les premières semaines des vacances scolaires (sauf 2 à noël ) et les 4 semaines en août j'ai enfin bien compris le calcul des congés mais pour le calcul des 4 jours restant , comment faire , je n'ai aucun jour pareil en horaires (6h 11h 8h et 9h !! ) j' ai compris également la méthode des 10% et j'ai de la chance , le salaire est le même j'ai fait un calcul pour juin 2015 du 1 er juin 2014 au 31 mai 2015 j'aurai 43 semaines de travail /4 *2.5 js 26.87 donc 27 jours de cp acquis donc 4 semaines et 3 jours ?? déjà là , est ce tout bon ?? c'est là ou j'ai un souci quand vous dites de rajouter les 22 jours acquis cette année , ce n'est pas clair pour moi du tout ! ces fameux 22 jours sont ceux que j'ai acquis en 2013/2014 dont j'ai été payée en juin dernier ? pour le paiement des cp ,nous avons décidés d'un paiement en 1 fois en juin (fin période de ref) après vérification , j'ai ai bien eu 9 semaines d'absence de l'enfant entre septembre 2013 et août 2014 , là dessus aucun problème ; mon mari essaie tant bien que mal de comprendre notre système qui faut l'avouer est bien particulier quand même ! juste une question quelle est la différence entre des congés payés posés et des congés payés non posés ? merci encore et au plaisir de vous lire
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
3 oct. 2014 à 15:54
bonjour

Bonjour,

alors après quelques heures voir quelques jours de réflexion !! je reviens vers vous et vous remercier une fois de plus ; c'est vrai que avec des chiffres concrets et connus ,c'est un peu plus facile mais quelques doutes subsistent !

Je vais tenter de lever ces doutes alors...

concernant les semaines de vacances , se sont celles des parents et les miennes car en prenant tous les contrats ,j'ai les premières semaines des vacances scolaires (sauf 2 à noël ) et les 4 semaines en août

Bon alors c'est parfait...

j'ai enfin bien compris le calcul des congés mais pour le calcul des 4 jours restant , comment faire , je n'ai aucun jour pareil en horaires (6h 11h 8h et 9h !! )

Pour les 4 jours qui restent, il faut compter les horaires des jours concernés...

Donnez moi les jours travaillés dans la semaine avec les heures pour chaque jours et je vous refait un détail explicatif.


j' ai compris également la méthode des 10% et j'ai de la chance , le salaire est le même j'ai fait un calcul pour juin 2015 du 1 er juin 2014 au 31 mai 2015 j'aurai 43 semaines de travail /4 *2.5 js 26.87 donc 27 jours de cp acquis donc 4 semaines et 3 jours ?? déjà là , est ce tout bon ??

Oui c' est tout bon !

c'est là ou j'ai un souci quand vous dites de rajouter les 22 jours acquis cette année , ce n'est pas clair pour moi du tout ! ces fameux 22 jours sont ceux que j'ai acquis en 2013/2014 dont j'ai été payée en juin dernier ?

Alors oui ces cp sont ceux de 2013/2014, mais ils vous ouvrent droit à des cp et doivent donc être ajoutés aux semaines travaillées sur la période suivante.
Ils ne vous seront pas repayés mais cela vous fera acquérir environ 2.5 jours de cp supplémentaires sur la période 2014/2015 (je recherche la méthode de calcul à faire et je vous la transmet dès que je la trouve)


pour le paiement des cp ,nous avons décidés d'un paiement en 1 fois en juin (fin période de ref)

très bien, c'est la meilleure façon de procéder.

après vérification , j'ai ai bien eu 9 semaines d'absence de l'enfant entre septembre 2013 et août 2014 , là dessus aucun problème ;

Donc pas de régularisation de mensu à faire.

mon mari essaie tant bien que mal de comprendre notre système qui faut l'avouer est bien particulier quand même !

Le mien a renoncer depuis bien longtemps !

juste une question quelle est la différence entre des congés payés posés et des congés payés non posés ? merci encore et au plaisir de vous lire

Vous avez posé des congés quand vous avez fixer les dates...et que les employeurs ont acceptés. Si vous êtes multi-employeur vous êtes en droit d'imposer vos dates de congés.


A bientôt
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
8 oct. 2014 à 09:33
Bonjour,

Donc pour le calcul des cp acquis la deuxième année, il faudra faire ainsi :

du 1 er juin 2014 au 31 mai 2015
43 semaines de travail + 22 jours acquis sur 2013/2014 soit 22jrs / 6 jours = 3 semaines
43 semaines + 3 semaines = 46/4 *2.5 js = 28.75 arrondi a 29 jours

La deuxième année vous aurez acquis 29 jours...
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bonjour merci pour cette nouvelle réponse qui je l'avoue me perturbe un peu ! dans le calcul (que j'ai bien compris ,je vous assure) peux t on quelque part "mélanger le nombres de semaines de tavail qu'il y aura aux nombres de jours de congés acquis l'année passée ? et dernière question quand pour les congés , il y a 3 semaines et 4 jours par exemple et que les horaires de ces 4 jours sont totalement différents , faut il ajouter toutes les heures et multiplier par le taux horaire ? merci par avance fredriche56
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