Question sur un ranch de chevaux
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Modifié par BmV le 10/09/2014 à 13:00
BmV Messages postés 91469 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 décembre 2024 - 10 sept. 2014 à 13:42
BmV Messages postés 91469 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 décembre 2024 - 10 sept. 2014 à 13:42
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BmV
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10 sept. 2014 à 13:42
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Pour commencer : cette activité est-elle bien autorisée dans cette zone ?
Le bâtiment a-t-il fait l'objet d'un permis de construire ?
Pour avoir ces réponses, voir le PLU en mairie.
pour le bruit : appeler à chaque fois la police/gendarmerie dès que le son est dérangeant.
Il faut qu'ils se déplacent.
Quant à la poussière .... il n'y a sans doute pas grand'chose à faire : bien que déplaisant, c'est "naturel", et sauf si le PLU ou un autre règlement l'exige, il n'est pas possible de les obliger à humidifier l'allée ni même de la goudronner par exemple ...
Le bâtiment a-t-il fait l'objet d'un permis de construire ?
Pour avoir ces réponses, voir le PLU en mairie.
pour le bruit : appeler à chaque fois la police/gendarmerie dès que le son est dérangeant.
Il faut qu'ils se déplacent.
Quant à la poussière .... il n'y a sans doute pas grand'chose à faire : bien que déplaisant, c'est "naturel", et sauf si le PLU ou un autre règlement l'exige, il n'est pas possible de les obliger à humidifier l'allée ni même de la goudronner par exemple ...