refus cu

Question

Bonjour jai acheter un grange il ya 5ans avec un certificat d' urbanisme. Le grange ce situ dans un zone inondable. L année dernier quand jai deposer un demande de permis de construire fallait d abord redemander le CU vu que il était plus valable. Le CU etait refusé comme le grange ce situ en zone inondable.  Ce que je comprends pas c'est comment il a eu un CU quand jai acheter et maintenant jai plus le droit a un CU?! Le zone inondable na pas changer vu que sur le CU dorigine il es clairement marqué que c'est dans le zone inondable. Est ce que ils peut me le refuser?! Merci d'avance!

Josh Randall · Answer

Bonjour

Au moment de ton achat, il y a certainement eu un CU d'information (CUa) inhérent à la vente. S'il s'agit bien de celui-là, le CUa n'a fait que donner des informations basiques sur le terrain, la zone du PLU dans laquelle il se situe, e les taxes d'urbanisme.

Concernant ton projet on t'a surement de demandé de faire un certificat d'urbanisme opérationnel (CUb) pour déterminer si ton projet est envisageable. Ce Cub donne, en plus des informations du CUa, des éléments de réponses par rapport au terrain et les réseaux existants.

Le refus doit être motivé par le fait que tu es en zone inondable. 

Cordialement

misterdave · Answer

Bonsoir merci pour votre réponse. Cest bien un certificat operationel qui était livré.

misterdave · Answer

personne a d'autre idée?! merci

Josh Randall · Answer

Que dit exactement la décision de refus que tu as reçue ?

Refus cu

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