Terrain agricole
natimmo
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BmV Messages postés 98592 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour, je souhaite savoir si il est possible de demander des renseignement sur un terrain agricole autre qu'a la mairie, c'est a dire ; dans un futur proche; est ce qu'il pourra être constructible.
En effet par souci de confidentialité je ne peux me présenter a la mairie...
Cordialement et en attente d'une réponse qui puisse m'aider veuillez agréer mes chaleureuses salutations.
Merci
Au revoir
En effet par souci de confidentialité je ne peux me présenter a la mairie...
Cordialement et en attente d'une réponse qui puisse m'aider veuillez agréer mes chaleureuses salutations.
Merci
Au revoir
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5 réponses
Bonjour
Sauf si le PLU est intercommunal, seule la mairie peut te donner des informations sur son propre territoire, et donc hormis la commune, je ne vois pas qui d'autre pourrait te renseigner sur le fait que la zone dans laquelle se trouve le terrain soit constructible.
La mise en place ou la révision du PLU étant soumise à enquête publique, tout sera indiqué dans le dossier d'enquête publique que tu pourras te procurer tant sur papier qu'au format numérique
Cdlt
Sauf si le PLU est intercommunal, seule la mairie peut te donner des informations sur son propre territoire, et donc hormis la commune, je ne vois pas qui d'autre pourrait te renseigner sur le fait que la zone dans laquelle se trouve le terrain soit constructible.
La mise en place ou la révision du PLU étant soumise à enquête publique, tout sera indiqué dans le dossier d'enquête publique que tu pourras te procurer tant sur papier qu'au format numérique
Cdlt
merci beaucoup.
Je vais donc aller demander a la mairie en restant vague et demandant a voir pour la zone complète et non juste pour le terrain.
Cordialement
Je vais donc aller demander a la mairie en restant vague et demandant a voir pour la zone complète et non juste pour le terrain.
Cordialement
Bonjour. Vous pouvez, en payant et en expliquant la raison de votre démarche, charger un géomètre de recueillir le renseignement à votre place.
merci, mais je pense que je vais d'abord essayer la mairie en premier.
mais je prend note de votre idée.
cordialement
mais je prend note de votre idée.
cordialement
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