Travaux sur ma propriété avec droit de passage
minimelle
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Bonjour à tous et à toutes.
Parmi les nombreux soucis que nous rencontrons avec mes voisins depuis que nous avons acheté, nous en avons un en particulier qui m'amène à poster aujourd'hui, afin de voire si je pouvais avoir quelques renseignements.
Voilà la situation : Nous avons acheté il y a 2 ans un ancien local commercial non viabilisé, pour en faire notre habitation principale. Aujourd'hui, je dois faire les travaux de viabilisation. Seul soucis, mes voisins ont un droit de passage sur une partie de ma propriété, et mes travaux les empêcherons de pouvoir manoeuvrer pour entrer leur voiture sur leur terrain. Ils pourront toujours accéder à pied, et si ils veulent se mettre devant chez eux en voiture pour décharger, mais pas rentrer leur voiture. je les ai donc prévenu de la date des travaux par courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception.
Seulement voilà, ils viennent de refuser les dates! Le terrain m'appartient pourtant, et je les ai prévenu avant, est-ce qu'ils ont droit de s'y opposer? Depuis notre arrivée, ils font tout pour que nous partions, et nous l'ont clairement dit, donc on sait que c'est juste pour nous mettre des bâtons dans les roues, mais j'aimerais savoir si ils peuvent faire ça.
Merci par avance pour tout ceux qui m'ont lu, et pour tout ceux qui prendront le temps de me répondre.
Bonne journée / soirée à tout le monde
Parmi les nombreux soucis que nous rencontrons avec mes voisins depuis que nous avons acheté, nous en avons un en particulier qui m'amène à poster aujourd'hui, afin de voire si je pouvais avoir quelques renseignements.
Voilà la situation : Nous avons acheté il y a 2 ans un ancien local commercial non viabilisé, pour en faire notre habitation principale. Aujourd'hui, je dois faire les travaux de viabilisation. Seul soucis, mes voisins ont un droit de passage sur une partie de ma propriété, et mes travaux les empêcherons de pouvoir manoeuvrer pour entrer leur voiture sur leur terrain. Ils pourront toujours accéder à pied, et si ils veulent se mettre devant chez eux en voiture pour décharger, mais pas rentrer leur voiture. je les ai donc prévenu de la date des travaux par courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception.
Seulement voilà, ils viennent de refuser les dates! Le terrain m'appartient pourtant, et je les ai prévenu avant, est-ce qu'ils ont droit de s'y opposer? Depuis notre arrivée, ils font tout pour que nous partions, et nous l'ont clairement dit, donc on sait que c'est juste pour nous mettre des bâtons dans les roues, mais j'aimerais savoir si ils peuvent faire ça.
Merci par avance pour tout ceux qui m'ont lu, et pour tout ceux qui prendront le temps de me répondre.
Bonne journée / soirée à tout le monde
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2 réponses
Bonjour,
Vous avisez les voisins que le passage ne pourra pas être utilisé du ..... au....pour travaux de viabilité. Point.
Et vous faites vos travaux dans des délais raisonnables.
Vous avisez les voisins que le passage ne pourra pas être utilisé du ..... au....pour travaux de viabilité. Point.
Et vous faites vos travaux dans des délais raisonnables.
Merci pour votre réponse,
C'est exactement ce que j'ai fait, et par recommandé avec accusé de réception, pour être sur. On fera les travaux au plus vite de toute façon, ce n'est pas dans notre intérêt de prendre notre temps.
Mais voilà, ce matin que je reçois par accusé de réception, qu'il ne donnait pas une suite favorable à notre courrier, et qu'il n'était pas d'accord pour les dates... Donc forcément, je doute...
En plus, ils pourront accéder sans soucis à leur propriété à pied, se mettre devant en voiture, ils ne pourront juste pas manoeuvrer pour rentrer leur voiture. Et eux ont déjà fait des travaux de chez nous, en s'installant sur notre propriété, (bétonnière, camion, sable, ouvriers chez nous alors qu'ils pouvaient le faire de chez eux en plus) nous empêchant de passer, et sans nous prévenir.... donc oser de leur part de faire ça, mais bon je veux pas être comme eux, je vais faire les choses dans la loi...
C'est exactement ce que j'ai fait, et par recommandé avec accusé de réception, pour être sur. On fera les travaux au plus vite de toute façon, ce n'est pas dans notre intérêt de prendre notre temps.
Mais voilà, ce matin que je reçois par accusé de réception, qu'il ne donnait pas une suite favorable à notre courrier, et qu'il n'était pas d'accord pour les dates... Donc forcément, je doute...
En plus, ils pourront accéder sans soucis à leur propriété à pied, se mettre devant en voiture, ils ne pourront juste pas manoeuvrer pour rentrer leur voiture. Et eux ont déjà fait des travaux de chez nous, en s'installant sur notre propriété, (bétonnière, camion, sable, ouvriers chez nous alors qu'ils pouvaient le faire de chez eux en plus) nous empêchant de passer, et sans nous prévenir.... donc oser de leur part de faire ça, mais bon je veux pas être comme eux, je vais faire les choses dans la loi...
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