Terrain non constructible
tracklisi
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tracklisi -
tracklisi -
Bonjour,
En pleine réflexion pour l'achat d'un terrain non constructible, pour y construire notre habitation principale, je sais, terrain non constructible signifie pas de construction.....!!!!
J'aimerais savoir si quelqu'un pourrait élucider mes questions.
Le PLU de la zone où est situé le terrain parle de terrain viticole ou agricole. Or, le terrain concerné n'est ni l'un ni l'autre. C'est un terrain en friche qui acueuillait dans les années 60 un club privé de tennis avec arrivée d'eau, tableau électrique ( vétustes à l'heure actuelle) et deux bâtiments.
Les bâtiments ne sont à la date d'aujourd'hui, plus enregistrés sur le cadastre de la commune, mais il subsiste les fondations (pour une surface d'environ 100 m2).
Est il de ce fait, possible de les reconstruire ? Le PLU parlant de reconstruction après sinistre, le temps passé peut il être considéré juridiquement comme un sinistre ?
Sinon diviser le terrain en 5 parcelles (mon conjoint, nos 3 enfants et moi même), permet il de "construire" 5 abris de 20 m2 chacun en respectant une distance minimale de 3m de distance imposée parle PLU et de les relier par des structures plus "légères" ?
Ah, rêve , quand tu nous tiens......115 ares boisés.....
Merci...
En pleine réflexion pour l'achat d'un terrain non constructible, pour y construire notre habitation principale, je sais, terrain non constructible signifie pas de construction.....!!!!
J'aimerais savoir si quelqu'un pourrait élucider mes questions.
Le PLU de la zone où est situé le terrain parle de terrain viticole ou agricole. Or, le terrain concerné n'est ni l'un ni l'autre. C'est un terrain en friche qui acueuillait dans les années 60 un club privé de tennis avec arrivée d'eau, tableau électrique ( vétustes à l'heure actuelle) et deux bâtiments.
Les bâtiments ne sont à la date d'aujourd'hui, plus enregistrés sur le cadastre de la commune, mais il subsiste les fondations (pour une surface d'environ 100 m2).
Est il de ce fait, possible de les reconstruire ? Le PLU parlant de reconstruction après sinistre, le temps passé peut il être considéré juridiquement comme un sinistre ?
Sinon diviser le terrain en 5 parcelles (mon conjoint, nos 3 enfants et moi même), permet il de "construire" 5 abris de 20 m2 chacun en respectant une distance minimale de 3m de distance imposée parle PLU et de les relier par des structures plus "légères" ?
Ah, rêve , quand tu nous tiens......115 ares boisés.....
Merci...
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3 réponses
Bjr,
Ah, rêve , quand tu nous tiens...
Comme vous dites ! ^_^
Oubliez tout ça!! Commencez par lire le règlement du PLU concernant cette zone.
Ah, rêve , quand tu nous tiens...
Comme vous dites ! ^_^
Oubliez tout ça!! Commencez par lire le règlement du PLU concernant cette zone.
La législation juridique et financière évolue en permanence...