Amende redevance télé

Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 - 13 août 2014 à 10:45
Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 - 27 août 2014 à 12:05
Bonjour tout le monde.

Il y a quelques mois, j'ai reçu une lettre des impôts comme quoi j'avais déclarer ne pas avoir de télé alors que j'avais une option télé payante activer chez mon FAI.

Ce qui était vrai, j'avais oublié de désactiver cette option après m'être débarrasser de ma télé.

Cette lettre me demandais si je maintenait ne pas avoir de télé ou si je déclarais en avoire une et auquel cas je devrais payer la redevance, mais sans l'amende.

J'ai renvoyer la lettre en disant que j'avais effectivement une télé. Et je m'attendais donc à devoir m'acquitter de la redevance, mais sans l'amende.

Sauf que je viens de recevoir la feuil d'impôts ou on me demande de régler la redevance plus l'amende.

J'essaye de joindre la caisse d'impôts correspondant depuis 2 jours, mais "toutes les lignes de votre correspondant sont occupé".

Que faire, que faire ?

Merci d'avance pour vos réponses.

3 réponses

bonjour,
Le mieux est de faire un courrier au service recouvrement de votre SIP en demandant la remise de la pénalité de 150 € . Il suffit de bien argumenter et de bien préciser les motifs de votre erreur .
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 522
14 août 2014 à 09:39
C'est bien ce que je vais faire et ce qui m'a été conseiller par la dame du SIP que j'ai eu au téléphone. Sauf que l'erreur n'est pas de ma part mais de celle du SIP.

Merci pour ta réponse.
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 618
14 août 2014 à 13:33
NON? l'erreur est de votre part car payer volontairement la redevance audiovisuelle alors que l'on n'a pas de récepteur, avouez quand même que cela doit laisser perplexe le "contrôleur"
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 522
27 août 2014 à 09:42
l'erreur est de votre part car payer volontairement la redevance audiovisuelle alors que l'on n'a pas de récepteur

C'est inconcevable de vouloir payer la redevance sans avoir eu de télé au premier janvier sur le logement pour :
1 - Ne pas me prendre la tête à me justifier face au impôts sur l'option télé de mon FAI que j'ai oublié de désactivé ?
2 - Financer la radio publique que j'écoute et soutient ?

avouez quand même que cela doit laisser perplexe le "contrôleur"


Que ça laisse perplexe, je comprend bien. Que l'on me pose une amende sans me demander un supplément d'explication, ça l'est beaucoup moins.
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 618
27 août 2014 à 12:02
Que l'on me pose une amende sans me demander un supplément d'explication, ça l'est beaucoup moins.

C'est tout à fait normal que vous ayez une "amende". Dès lors que vous faites de fausses déclarations, vous devez en assumer les conséquences. C'est la règle du jeu. Ne venez donc pas vous plaindre maintenant.
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 522
27 août 2014 à 12:05
1 - La seul fausse déclaration que j'ai fait était de dire que j'ai eu une télé alors que ça n'était pas le cas.



Je ne vais pas plus me justifier alors que l'on mets en doute ma bonne fois, je vais juste la faire courte.

Je déclare ne pas avoir de télé au premier janvier sur mon logement (Déclaration véridique).
Le fisc m'envoie une lettre me disant que je payais pourtant une option télé à mon FAI et qu'ils s'intéroge la dessus. Dans cette lettre, on me demande de :

Sois confirmer mon absence de télé
Sois de déclarer la possession d'une télé, auquel cas je serais soumis à redevance, mais sans l'amende.

Je déclare avoir une télé pour les raison sus-cité.

On me demande de payer la redevance + l'amende.


Qu'on me donne une amende alors que l'on m'avais dit que je n'en aurais pas si je rectifiait ma déclaration ET que j'ai effectuer une "fausse déclaration" au bénéfice des impôts, j'ai un peu du mal.
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