Amende redevance télé

Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -  
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour tout le monde.

Il y a quelques mois, j'ai reçu une lettre des impôts comme quoi j'avais déclarer ne pas avoir de télé alors que j'avais une option télé payante activer chez mon FAI.

Ce qui était vrai, j'avais oublié de désactiver cette option après m'être débarrasser de ma télé.

Cette lettre me demandais si je maintenait ne pas avoir de télé ou si je déclarais en avoire une et auquel cas je devrais payer la redevance, mais sans l'amende.

J'ai renvoyer la lettre en disant que j'avais effectivement une télé. Et je m'attendais donc à devoir m'acquitter de la redevance, mais sans l'amende.

Sauf que je viens de recevoir la feuil d'impôts ou on me demande de régler la redevance plus l'amende.

J'essaye de joindre la caisse d'impôts correspondant depuis 2 jours, mais "toutes les lignes de votre correspondant sont occupé".

Que faire, que faire ?

Merci d'avance pour vos réponses.

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3 réponses

tof51430
 
bonjour,
Le mieux est de faire un courrier au service recouvrement de votre SIP en demandant la remise de la pénalité de 150 € . Il suffit de bien argumenter et de bien préciser les motifs de votre erreur .
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 577
 
C'est bien ce que je vais faire et ce qui m'a été conseiller par la dame du SIP que j'ai eu au téléphone. Sauf que l'erreur n'est pas de ma part mais de celle du SIP.

Merci pour ta réponse.
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 635
 
NON? l'erreur est de votre part car payer volontairement la redevance audiovisuelle alors que l'on n'a pas de récepteur, avouez quand même que cela doit laisser perplexe le "contrôleur"
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 577
 
l'erreur est de votre part car payer volontairement la redevance audiovisuelle alors que l'on n'a pas de récepteur

C'est inconcevable de vouloir payer la redevance sans avoir eu de télé au premier janvier sur le logement pour :
1 - Ne pas me prendre la tête à me justifier face au impôts sur l'option télé de mon FAI que j'ai oublié de désactivé ?
2 - Financer la radio publique que j'écoute et soutient ?

avouez quand même que cela doit laisser perplexe le "contrôleur"


Que ça laisse perplexe, je comprend bien. Que l'on me pose une amende sans me demander un supplément d'explication, ça l'est beaucoup moins.
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 635
 
Que l'on me pose une amende sans me demander un supplément d'explication, ça l'est beaucoup moins.

C'est tout à fait normal que vous ayez une "amende". Dès lors que vous faites de fausses déclarations, vous devez en assumer les conséquences. C'est la règle du jeu. Ne venez donc pas vous plaindre maintenant.
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 577
 
1 - La seul fausse déclaration que j'ai fait était de dire que j'ai eu une télé alors que ça n'était pas le cas.



Je ne vais pas plus me justifier alors que l'on mets en doute ma bonne fois, je vais juste la faire courte.

Je déclare ne pas avoir de télé au premier janvier sur mon logement (Déclaration véridique).
Le fisc m'envoie une lettre me disant que je payais pourtant une option télé à mon FAI et qu'ils s'intéroge la dessus. Dans cette lettre, on me demande de :

Sois confirmer mon absence de télé
Sois de déclarer la possession d'une télé, auquel cas je serais soumis à redevance, mais sans l'amende.

Je déclare avoir une télé pour les raison sus-cité.

On me demande de payer la redevance + l'amende.


Qu'on me donne une amende alors que l'on m'avais dit que je n'en aurais pas si je rectifiait ma déclaration ET que j'ai effectuer une "fausse déclaration" au bénéfice des impôts, j'ai un peu du mal.
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 635
 
Ce qui était vrai, j'avais oublié de désactiver cette option après m'être débarrasser de ma télé.

J'ai renvoyer la lettre en disant que j'avais effectivement une télé

Alors, vous en avez une de télé, ou vous n'en avez pas, il faudrait savoir ?
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 577
 
Je n'avais plus de post, mais j'avais encore l'option d'activé.

Suite a la lettre ou on me posait la question à propos de l'option télé, J'ai décidé de quand même déclarer une dernière années la possession d'un poste, premièrement pour éviter les soucis avec les impôts, et deuxièmement car j'écoute beaucoup les radios de radios France qui sont elles aussi financé par la redevance.

Je viens enfin de reussire à joindre les impots. La dame qui s'occupe des redevance n'est pas la, mais on m'a conseiller de faire une lettre de réclamation en expliquant en détail ma sitation.
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Mamysud Messages postés 714 Statut Membre 179
 
Bonsoir,

votre discours n'est pas clair du tout !

"J'ai décidé de quand même déclarer une dernière années la possession d'un poste,"
Un petit sursaut d'honnêteté ? Un afflux de remords ?

"premièrement pour éviter les soucis avec les impôts,"
Quand on n'essaye pas de tricher avec les impôts, il n'y a jamais de soucis !

Cdlt.
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 577
 
Une envie de financé radio France et de ne pas me prendre la tête avec un contre contrôle.
Nan mais sérieux, c'est quoi cette vielle suspicion ?!

Y'a que quand on est malhonnête qu'on ne se fait pas accuser sur ce forum ?

Non, je n'avais plus de poste sur l'année déclaré et OUI, j'ai décider de quand même payer la redevance quand les impôts m'ont fais remarquer que je n'avait pas désactiver l'option télé (oublie de ma part sur le début de l'année).

Il me semble que c'est suffisamment clair ! La télévison, ça faisait déjà quelques mois que je ne l'avais plus et encore plus longtemps ou je ne la regardais plus (et oui, ça existe ! )

Je n'ai pas essayer de tricher, j'aimerais donc qu'on arrête les accusation et qu'on me demande si il y à quelque chose de pas claire dans mon message.
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Mamysud Messages postés 714 Statut Membre 179
 
Bonjour Pierrecastor,

les mots de votre discours sont effectivement clairs, mais c'est votre comportement et vos contradictions qui ne le sont pas ("après m'être débarrasser de ma télé", "j'avais effectivement une télé", et accepter finalement de payer la redevance alors que vous prétendiez ne pas avoir de télé).
Et comme le dit si bien roudoudou22, l'erreur ne vient pas du fisc, mais de vous.
Mais peut-être que le fisc , après avoir eu un gros doute sur vos déclarations contradictoires, se laissera prendre à vos beaux discours ?
Au revoir.
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 577
 
, et accepter finalement de payer la redevance alors que vous prétendiez ne pas avoir de télé).

C'est inconcevable de vouloir payer la redavanc sans avoir eu de télé au premier janvier sur le logement pour :
1 - Ne pas me prendre la tête à me justifier face au impôts sur l'option télé de mon FAI que j'ai oublié de désactivé.
2 - Financer la radio publique que j'écoute et soutient ?



Je ne vais pas plus me justifier alors que l'on mets en doute ma bonne fois, je vais juste la faire courte.

Je déclare ne pas avoir de télé au premier janvier sur mon logement (Déclaration véridique).
Le fisc m'envoie une lettre me disant que je payais pourtant une option télé à mon FAI et qu'ils s'intéroge la dessus. Dans cette lettre, on me demande de :

Sois confirmer mon absence de télé
Sois de déclarer la possession d'une télé, auquel cas je serais soumis à redevance, mais sans l'amende.

Je déclare avoir une télé pour les raison sus-cité.

On me demande de payer la redevance + l'amende.

Je vois que pour ne pas être considérer comme un menteur ici, il faut mieux tout faire pour payer le moins possible aux impôts, sinon c'est suspect. Bien triste mentalité.
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