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Sahlabissa
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Sahlabissa -
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Bonjour j été en arrêt malade du 07/07au13/07/14 pour une crise des riens j été toujours chez moi j respecte mes horaire de sortie sauf pour des RDV de radios ou consultation tout aller bien j repris mon boulot normal le 07/08 j reçu une lettre recommandé de mon employeur qui m informe qui j été contrôler le 12/07 a15:50 et que le contrôleur à essayer de joindre sur mon téléphone et que j répondu pas et j pas sortie de chez moi on étais tou les deux avec ma femme et perssone n'a sonner chez moi et j'ai pas eu de belltin de passage du medicin et j vérifier mon téléphone j pas eu d'appel entre 15het 16h
Est ce que le contrôleur à le droit de passer sans laisser de belltin de passage?
Et pourquoi tous ce retard du 12 /07 date de l arrêt et 07/08 date de la lettre d information ?
Et c quoi la solution à mon problème svp merci de me répondre vite
Est ce que le contrôleur à le droit de passer sans laisser de belltin de passage?
Et pourquoi tous ce retard du 12 /07 date de l arrêt et 07/08 date de la lettre d information ?
Et c quoi la solution à mon problème svp merci de me répondre vite
8 réponses
Bonjour,
non, un contrôleur doit laisser un avis de passage dans votre boite aux lettres s'il ne vous a pas vu.
Allez voir votre employeur ou la sécurité sociale avec vos relevés d'appels téléphoniques (portable et fixe) pour prouver que le contrôleur ne vous a pas téléphoner. Mais vous aurez du mal à expliquer pourquoi vous n'avez pas répondu à la sonnette.
Cdlt.
non, un contrôleur doit laisser un avis de passage dans votre boite aux lettres s'il ne vous a pas vu.
Allez voir votre employeur ou la sécurité sociale avec vos relevés d'appels téléphoniques (portable et fixe) pour prouver que le contrôleur ne vous a pas téléphoner. Mais vous aurez du mal à expliquer pourquoi vous n'avez pas répondu à la sonnette.
Cdlt.
Merci Mamysud de ta réponse. mais le problème personne n'a sonner chez moi ce jour la et je suis sur et notre porte de bâtiment et ouverte tous le temps ( cassé) il peux monté et sonner cher moi directement mais il n'a pas fais à mon avis il se n'est pas déplacer du tout
Est ce que il y'a un article de loi qui parle de l'avis de passage
Est ce que il y'a un article de loi qui parle de l'avis de passage
Bonjour,
je relis votre 1° post : le contrôle a eu lieu à 15h50, or, vous êtes en droit de sortir jusqu'à 16h. Donc le contrôleur devait attendre 16h 01 seconde (!!!) pour vous contrôler.
Lire ceci :
https://www.editions-tissot.fr/documents/livres_blancs/DBA_MaladiesEtAccidentsOrigineNonProfessionnelleLesObligationsDuSalarie.pdf
§5 b --> << La date et l'heure de la contre-visite sont choisies librement par l'employeur et le médecin, en dehors des heures de sorties autorisées par la Sécurité sociale. Si le salarié est absent de son domicile, le médecin contrôleur doit laisser un avis de passage et indiquer la date prévisible d'une nouvelle visite. >>
Voilà de quoi vous défendre !
Cordialement.
je relis votre 1° post : le contrôle a eu lieu à 15h50, or, vous êtes en droit de sortir jusqu'à 16h. Donc le contrôleur devait attendre 16h 01 seconde (!!!) pour vous contrôler.
Lire ceci :
https://www.editions-tissot.fr/documents/livres_blancs/DBA_MaladiesEtAccidentsOrigineNonProfessionnelleLesObligationsDuSalarie.pdf
§5 b --> << La date et l'heure de la contre-visite sont choisies librement par l'employeur et le médecin, en dehors des heures de sorties autorisées par la Sécurité sociale. Si le salarié est absent de son domicile, le médecin contrôleur doit laisser un avis de passage et indiquer la date prévisible d'une nouvelle visite. >>
Voilà de quoi vous défendre !
Cordialement.
Bonjour,
mon employeur qui m informe qui j été contrôler le 12/07 a15:50 et que le contrôleur à essayer de joindre sur mon téléphone
Deux choses m'échappent :
1/ le contrôleur aux dires de l'employeur serait passé a votre domicile et il constate votre absence (il est ou l'avis de passage ? ).
2/ le médecin contrôleur vous téléphone (vous n'avez pas répondu, aux dires de l'employeur).
Pensez-vous pas que l'employeur y va au bluff ?
Appelez la sécu ils vous diront si un contrôle a été demandé par l'employeur.
Cdlt
mon employeur qui m informe qui j été contrôler le 12/07 a15:50 et que le contrôleur à essayer de joindre sur mon téléphone
Deux choses m'échappent :
1/ le contrôleur aux dires de l'employeur serait passé a votre domicile et il constate votre absence (il est ou l'avis de passage ? ).
2/ le médecin contrôleur vous téléphone (vous n'avez pas répondu, aux dires de l'employeur).
Pensez-vous pas que l'employeur y va au bluff ?
Appelez la sécu ils vous diront si un contrôle a été demandé par l'employeur.
Cdlt
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Salut Michal1 moi j l impression que mon employeur va au bluff car j pense pas qu 'un contrôleur passe sans laisser le bulletin de passage
Et sur la lettre l employeur à marque copie envoyé a la CPAM et maintenant je sais pas c qui qui dit la vérité et c qui qui bluff
Et sur la lettre l employeur à marque copie envoyé a la CPAM et maintenant je sais pas c qui qui dit la vérité et c qui qui bluff
Salut Mamysud j pas compris pourquoi vous dites que le contrôleur est passé pendant les heurs de sortie ,les heurs autorises est de 9 a 11 et de 14 a 16 h et lui il dit qu il est passer à 15h 50
Oui c ça Micha1 et moi et ma femme on a pas sortie de la maison et personne. N a sonner chez nous et pas d avis de passage et pas de message sur mon téléphone pas d'appel aussi
L'employeur peut envoyer un médecin spécialisé dans le contrôle médical au domicile du salarié pour vérifier son état réel de santé. Mais seulement s'il verse des indemnités complémentaires ou assure le maintien du salaire.
Regardez la suite ici:https://droit-finances.commentcamarche.com/salaries/guide-salaries/1709-contr-le-d-arr-t-de-travail-pour-maladie-contre-visites/
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