Convocation gendarmerie
tutur85
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CDPY76 Messages postés 1032 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour aujourd'hui je me suis fais contrôléavec mon cyclomoteur à l'arrêt moteur éteint sur un parking par la gendarmerie. Ils me demande les papiers du véhicules et de démarré mon 50cc. Selon eux la moto fait trop de bruit et me demande de me présenter a la gendarmerie avec un pot faisant moin de bruit.
Il ne m'ont pas donné de papier pour la convocation. Doit-je obligatoirement y aller? Et ont-ils le droit de faire démarrer un véhicule stationné alors que je n'étais pas dessus ?
Merci d'avance de vos réponse
Il ne m'ont pas donné de papier pour la convocation. Doit-je obligatoirement y aller? Et ont-ils le droit de faire démarrer un véhicule stationné alors que je n'étais pas dessus ?
Merci d'avance de vos réponse
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3 réponses
Bonjour,
Dès lors que vous êtes sur un lieu public, vous pouvez vous faire contrôler et la gendarmerie peut vérifier tous les points du véhicule.
Moto, cyclomoteur ou voiture, si la gendarmerie veut vérifier la sortie d'échappement, elle peut vous demander de démarrer le moteur.
Dès lors que vous êtes sur un lieu public, vous pouvez vous faire contrôler et la gendarmerie peut vérifier tous les points du véhicule.
Moto, cyclomoteur ou voiture, si la gendarmerie veut vérifier la sortie d'échappement, elle peut vous demander de démarrer le moteur.
Bonjour,
Oui.
Et fais ce qu' ils t' ont dit. Tu ne vas pas en mourir, mais juste ne plus casser les oreilles ...
Oui.
Et fais ce qu' ils t' ont dit. Tu ne vas pas en mourir, mais juste ne plus casser les oreilles ...
Merci de ta réponse. Je voulais juste savoir mes droit puisque cela m'a étonné qu'ils est le droit de faire démarrer un véhicule comme ça. Imaginons que ma moto je la poussait jusqu'à chez moi et je ne roulais pas avec il m'aurait demander quand même de changer le pot ? Non je pense pas .. après je ne suis pas de mauvaises foie je ne leur est pas dit ça !
Donc la prochaine fois si cela arrive est ce que je peut leur dire non a un contrôle des papier et au demarage si je ne roule pas avec ?
Donc la prochaine fois si cela arrive est ce que je peut leur dire non a un contrôle des papier et au demarage si je ne roule pas avec ?
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