contestation droit de propriété

Question

bonjour un de nos voisins en corse , nous réclame l utilisation d'une cabane 8 m2 que nous avons acheter en 2010 ainsi qu une petite maison et un bout de terrain attenant
ce messieurs habite paris mais ça maison appartient a sa famille depuis 1901

il prétends que cette petite cabane appartenait a ça famille avant la refonte du cadastre en 1935
aucune contestation n a été faites jus qu'a notre arrivée en 2010
depuis 1935 la maison le terrain et la cabane ont été vendu 4 fois il y a donc 5 titre de propriété 
notre voisin n en a aucun 
il mets en avant la prescription acquisition avec comme témoin ces 2 tantes et son cousin
nous avons les témoignages des voisins disant que cette petite cabane n a jamais ete utilise par ce messieurs
nous venons de perdre en 1 er instance 
nous partons donc en appel, je suis desole du temps perdu pour un probleme aussi ridicule 
je serai heureuse d avoir votre avis 
cordialement

bern29 · Answer

Sur quel motif avez vous perdu ?

peuchoune · Answer

d apres notre avocat  la juge a fait une mauvaise interpretation du droit 
sans regarder les differentes pieces   a savoir les titres de proprietes 
a conclus que ce messieurs était propriétaire de la petite cabane puisque il l utilise depuis 1935 jusqu a 2010????
ce qui es faux puisqu il ne reside pas  la  donc il ne peut l utiliser en continue ( genre mettre le bois ect..;)

donc nous avons depuis recupere des témoignages expliquant que c est bien les differents proprietaires qui on utilise cette cabane

bern29 · Answer

Et vous,vous utilisez cette cabane ?

peuchoune · Answer

oui bien sur  en fait c une casseta nous l utilisons pour stocker bois 
et matos de jardins

peuchoune · Answer

comme les anciens proprietaires

bern29 · Answer

A mon avis,il vaudrait mieux faire valoir de votre coté la possession paisible de votre part et de ceux des anciens proprios,plutôt que d'essayer de démontrer que votre voisin n'y vient plus.

Contestation droit de propriété

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