Amende

scratchhh62 Messages postés 10 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
voila je suis un jeune permit ( 6 point ) et je n'est pas mis de clignotant ( 2 clignotant ) il m'ont donc arreter et fait une remontrance il on ensuite pris ma plaque d'imatriculation ( taper sur une tablette ) je leur est donner mon permit et mes papier puis il mon dit que je perder le permit mais il n'ont rien pris comme information ... :'(
je n'est pas recus d'amende et m'on fait signer aucun papier a la fin il me semble qu'il mon dit que c'été bon ( pas sur du tout sur ) je voulais savoir si déjà je pouvez perdre le permit rien qu'avec ma plaque d'imatriculation et sans m'avoir rien fait signé ?
Merci d'avance sa me soulagerais

5 réponses

australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 756
 
Bonjour

Vous êtes passible d'une contravention de 2 éme classe, voir ici :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18509
entrainant la perte de 3 points.

Vous recevrez certainement la contravention par courrier.
Vous pouvez perdre votre permis, en effet, si vous avez été verbalisé 2 fois.
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scratchhh62 Messages postés 10 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
oui mais normalement il doit pas me faire signet un truc je veux dire juste avec la plaque d'imatricuulation il peux me retirer des points ?
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australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 756
 
Maintenant y'a plus de "truc" à signer.
C'est la procédure PVE (procès verbal électronique)
Le titulaire de la carte grise recevra directement l'amende ainsi que la rétention de points.
Avec le courrier reçu, vous aurez la procédure à suivre si vous souhaitez contester les faits
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scratchhh62 Messages postés 10 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Mais ( elle les ) mais si la carte grise serait pas a mon nom il on prit aucune information sur moi ? ( il y as peux être un truc qui m'échappe )
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DorisOups Messages postés 25878 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 276
 
bonjour

"Mais ( elle les ) mais si la carte grise serait pas a mon nom "

traduction en français ????
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doris33 Messages postés 51085 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 710
 
Bonjour,

vous écrivez leur avoir donné "mon permit et mes papier ", ceux qui vous ont arrêté ont donc vérifié que votre identité correspondait à la carte grise et votre permis.
Ils avaient bien votre identité, donc tout le nécessaire pour le PVE ?!

Cordialement
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scratchhh62 Messages postés 10 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
bonjours
je leur est donner mais il on rien noté dessue et recus aucun papier ni rien signer il on meme pas regarder la carte grise car je leur et donné il l'on balancer dans la voiture
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australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 756
 
Bonsoir,
Ne vous inquiétez pas,
ils ont tout noté dans leur véhicule.
Vous recevrez bientot le PV.
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scratchhh62 Messages postés 10 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
d'ici combien de jours ? ( si vous saver)
et comment sa se passe pour moi ?
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scratchhh62 Messages postés 10 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
mais pour mettre l'amande il on meme pas besoin des papier du véhicule ( car il ont rien regarder sauf mon permit )...
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australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 756
 
Bonsoir

Il n'y a pas de délai fixe.
ça va arriver sous peu.

Ils ont tout ce qu'il faut pour l'amende,
l'immatriculation du véhicule et votre permis.

De plus vous avez été arrété sur la route.
Lors de votre arrestation, il vous ont bien spécifié la raison ?
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scratchhh62 Messages postés 10 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
oui pour deux clignotant dans un rond point mis ce qu'il m'étonne ces que le permit il l'on pas pris dans la voiture pour noter dessus il ont juste prix la plaque d'immatriculation et y en as il me dise ses pour voir si c'était pas volé ...
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