probleme pour faire la carte grise Résolu

Question

Bonsoir,

alors je m'explique j'ai acheter une voiture sans le certificat de non gage (oui j'aurais du demandé avant... en fait je l'ai demandé le jour meme de l'achat du véhicule et le vendeur ma dis on va faire sur internet... petit soucis certificat de non gage on me dis de passer a la préfecture). 

La personne a qui je l'ai pris m'a dis qu'il devrait pas y avoir de soucis pour faire la carte grise... mais justement j'ai la voiture qui était apparemment gagé (par la banque vu que la personne a qui je l'ai pris avait fait un crédit).

Donc je me suis rendu a la préfecture pour faire la carte grise et la on me dis véhicule gagé on peut pas faire la carte grise.

J'ai donc appelé la personne pour qu'il fasse enlevé son gage... sa a été fait et sa banque a envoyé une lettre pour enlevé le gage (sa doit faire une semaine). 
J'essai toujours de sortir certificat de non gage on me dis de passer a la préfecture (donc selon moi le gage n'est pas enlevé).

J'ai donc re-demandé au vendeur de faire le nécessaire pour que je puisse faire ma carte grise. Il est passer a la préfecture et on lui a remis un certificat de situation administrative détaillé.

Sur ce papier on retrouve bien sa : 

- Opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI)
Aucune

(les autres oppositions aucune je passe...)

-Gage
Nom du créancier: ... (je vais évité de mettre les info quand meme)
Date du gage: xx/xx/xxxx

Donc voila la question est ce que avec ce papier je peux oui ou non faire ma carte grise ? (ou il y a toujours le gage mais aucune opposition au transfert du certificat) car si je comprends bien le véhicule est toujours gagé... donc si je vais a la préfecture on va encore m'envoyé balader en m'disant véhicule gagé... mais d'un autre coté il n'y a aucune opposition pour le transfert du certificat d'immatriculation... donc je ne sais pas trop en fait.

Sinon que faut il faire sachant que dans deux jour sa va faire un mois que j'ai la voiture donc je pourrais plus rouler sans carte grise (délais d'un mois passé depuis la vente)

Sachant que les démarches sont deja faites depuis une semaine pour enlevé le gage, combien de temps attendre pour que le gage soit plu dans cette feuille ? que je puisse faire la carte grise si sa passe pas avec le certificat que j'ai dans les mains...

Merci de vos réponse d'avance. bonne soirée a tous

hasan3901 · Accepted Answer

Bonsoir, 
J'ai récup un papier de sa banque comme quoi la demande d'enlevement du gage a bien été envoyé a la pref le 6/03/14 et sur ce papier il est dis aussi que celui a qui j'ai pris la voiture n'a plus rien a payer au jour d'aujourd'hui. en fait la régularisation n'avait pas été faite par la banque une fois la dette payé... donc voiture toujours gagé.
alors je suis aller a la préfecture directement cet apres midi...
resultat je montre les papiers on me dit c'est informatique si il y a toujours le gage on vous fera pas de carte grise... il voulait rien savoir otci aucune et tout il dit voiture gagé c'est non dans tout les cas...
Enfin bon moi je me dis c'est bon je suis encore venu pour rien il me dis véhicule pas gagé (a ma grande surprise la prefecture avait fait ce qu'il faut aujourd'hui...) donc j'ai réussi a faire ma carte grise du coup. 
En bref si jamais il y a un gage aucune possibilité de faire sa carte grise maintenant sa m'arrivera plus et je préfère partager ce qu'il m'est arriver avec vous. Pour que tout le monde sache et que si sa arrive a quelqu'un... bahhh... il y avait aucun autre moyen que d'attendre... attendre que la préfecture fasse le boulot pour enlever le gage de la voiture apres la demande de la banque qui avait été faite 1 semaine avant.
En tout cas merci pour vos réponse quand meme bonne soirée a tous

australe13 · Answer

Bonsoir

C'est que l'ancien propriétaire n'a toujours pas fait le nécessaire pour lever le gage.
Dès que le nécessaire sera fait, vous pourrez faire la carte grise, en attendant, c'est vous qui êtes en défaut de carte grise avec les conséquences qui vont avec.

hasan3901 · Answer

La personne ma confirmé que la lettre a été envoyé jeudi dernier ils ont du la recevoir depuis... donc le gage n'est toujours pas enlevé ?
et le fait 
- Opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI) 
Aucune 
sert a rien du coup ?
 Merci pour votre réponse rapide

australe13 · Answer

Celà fait à peine une semaine en jours ouvrables.
donc un peu juste pour que l'opposition soit levée en préfecture.
Attendez lundi prochain pour que ce soit enregistré.

hasan3901 · Answer

La carte grise a été barré le 14/02/13 donc je ne pourrais pas circuler avec ce week end sachant que je dois bosser ? je m'expose a quoi si jamais on me controle comme sa ? 
En tout cas si j'ai juste a attendre sa va encore c'est juste que je ne pourrais pas circuler avec mon véhicule... Mais je ne comprends pas alors pourquoi c'est écrit sa vous pouvez m'éclairer ? 
- Opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI) 
Aucune 
C'est bien que je peux faire la carte grise normalement non ? le gars a déja payer cette voiture depuis plus d'un ans il en a meme pris une autre a 46 000 €... c'est la banque qui a pas enlevé le gage une fois le crédit terminé c'est juste sa qui me bloque... 
Cordialement, merci en tout cas pour vos réponse... si j'ai pas d'autre choix je vais donc attendre sa m'embete de pas pouvoir prendre ma voiture mais bon je ferais autrement

australe13 · Answer

Bonjour

Si vous êtes en possession d'un certificat de situation avec aucune opposition vous pouvez faire la carte grise.

hasan3901 · Answer

Donc je peux faire la carte grise mais je prends le gage avec ? un peu dangereux je vais demander une attestation de sa banque comme quoi il a plus rien a payer et qu'ils ont bien fait les démarche nécessaire pour enlever le gage. J'ai passer un coup de fil a la préfecture et ils m'ont dis que sa prend environ 2 semaine apres réception du courrier pour enlever le gage... Si j'attend pour faire la carte grise, je ne peux pas circuler avec mon véhicule pendant deux semaine... Si je la fait je prends le risque de prendre le gage (qui normalement est déja payer depuis 1ans)... Que faire ?

australe13 · Answer

Si le gage est encore inscrit en préfecture, vous ne pourrez pas faire la carte grise en préfecture.

S'il est encore inscrit en préfecture, c'est que le véhicule est encore gagé.
Une levée de gage (si elle est régularisée) se fait en question de jours. une attestation de sa banque ne servira à rien. il faut que la banque fasse la levée de gage, et si elle n'est pas faite depuis ce temps, c'est que le vendeur a encore des dettes sur le véhicule (pv ....)

Si vous circulez avec une CG non régularisée,
c'est une amende de première classe.

avez vous demandé récemment  un certificat de situation ? pour éclairer le dossier.

australe13 · Answer

Contente que tout finisse pour le mieux pour vous.

Bonne route et bonne soirée.

hasan3901 · Answer

Merci beaucoup a vous aussi

Probleme pour faire la carte grise

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