J'ai cassé le dessus de bar chez ma soeur
tilu1961
Messages postés
47
Statut
Membre
-
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
Bonjour
Ma soeur m'a prêté son appartement pendant que je construis ma maison...
Ce matin j'ai posé une poêle sur son bar en verre et le verre a "pété".
Le bar fait 3m de long sur 30cm de large j'ai peur que ça me coûte très cher !
Est-ce que ma responsabilité civile peut couvrir entre frère et soeur ?
Merci d'avance !
Bonne journée !
Tilu
Ma soeur m'a prêté son appartement pendant que je construis ma maison...
Ce matin j'ai posé une poêle sur son bar en verre et le verre a "pété".
Le bar fait 3m de long sur 30cm de large j'ai peur que ça me coûte très cher !
Est-ce que ma responsabilité civile peut couvrir entre frère et soeur ?
Merci d'avance !
Bonne journée !
Tilu
A voir également:
- J'ai cassé quelque chose chez quelqu'un
- Prime a la casse 2025 - Accueil - Droits et formalités auto
- J'ai cassé quelque chose chez quelqu'un franchise - Forum Assurances
- J'ai cassé le téléphone d'un ami - Forum Assurances
- J'ai cassé une vitre chez moi - Forum Assurances
- Que dire a l'assurance casse telephone forum ✓ - Forum Assurances
3 réponses
Bonjour,
"Est-ce que ma responsabilité civile peut couvrir entre frère et soeur ? "
Non, pas entre membres d'une même famille.
Cordialement
"Est-ce que ma responsabilité civile peut couvrir entre frère et soeur ? "
Non, pas entre membres d'une même famille.
Cordialement
bonjour
vous ne serez pas garanti pour autant, mais à 2 autres titres possibles;
d'une part, au titre de la RC personnelle, parce qu'en est en principe exclu le bien confié, loué ou prêté;
d'autre part, au titre de la RC habitation, si la garantie bris de vitres de votre contrat ne s'applique que pour les vitrages extérieurs.
Est-ce que ma responsabilité civile peut couvrir entre frère et soeur ?il n'y a qu'en lisant votre contrat que vous le saurez, l'exclusion valant en général pour les ascendants et descendants, mais pas forcément pour la fratrie.
vous ne serez pas garanti pour autant, mais à 2 autres titres possibles;
d'une part, au titre de la RC personnelle, parce qu'en est en principe exclu le bien confié, loué ou prêté;
d'autre part, au titre de la RC habitation, si la garantie bris de vitres de votre contrat ne s'applique que pour les vitrages extérieurs.
La législation juridique et financière évolue en permanence...