Releve d'information sinistres

sosso11 Messages postés 8 Date d'inscription lundi 27 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 septembre 2018 - 27 févr. 2014 à 12:26
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 27 févr. 2014 à 13:20
Bonjour,

J'ai quelques soucis avec mon ancienne assurance AXA; Je passais par RCB qui m'a souscrit une assurance à AXA. J'ai eu quelques échanges avec eux, car leurs cotisations sont trés élevées pour une assurance décennale et RP, car je suis artisan avec un employé.

Jusqu'à présent je n'ai eu aucun sinistre responsable. Sauf, que mon contrat étant résilié (car j'ai refusé de payer leur prime tant que je n'aurai pas satisfaction) j'ai demandé un relevé d'information. Ils ont listé 3 sinistres alors que j'en ai aucun responsable. J'ai été convoqués sur des affaires, puisque société intervenante, mais mes travaux n'ont pas été impliqués. Aucun remboursement n'a été effectué par AXA.

Comment peuvent il lister ces sinistres ? Je ne suis pas d'accord et ils ne veulent pas modifier tant que je ne paye pas. Je pense qu'ils ont fait exprès pour m'empêcher de m'assurer ailleurs et que je paye immédiatement ce que je leur dois sans discuter.

J'ai besoin de vos conseils.

Merci d'avance

1 réponse

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
27 févr. 2014 à 12:39
Bonjour

Refuser de payer n'est pas un motif pour résilier,
vous avez signé un contrat, et donc engagé à le respecter.
Pour le résilier il faut respecter les clauses qui y sont.

Pour les sinistres listés, c'est sans doute que vous avez fait une déclaration et qu'un expert s'est déplacé pour constater, et vous déclarer non responsable.
Donc il est normal qu'ils apparaissent sur vos antécédents.
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sosso11 Messages postés 8 Date d'inscription lundi 27 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 septembre 2018
27 févr. 2014 à 12:55
Merci pour votre message.
Je n'ai pas résilié. C'est eux qui m'ont résilié.

En ce qui concerne le relevé d'"informations, ils l'ont établi d'une façon, où on peut obligatoirement croire que je suis responsable de sinistres. Ils ont fait ça plus ou moins comme ça :

2013 chantier :XXXXXXXXXXXX Recours : 6752€ reglement 0
2013 chantier :XXXXXXXXXXXX Recours : 6825€ reglement 0
2013 chantier :XXXXXXXXXXXX Recours : 3752€ reglement 0
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
27 févr. 2014 à 13:20
Je comprends qu'ils vous ont résilié pour non paiement.

Sur ce relevé, vous voyez bien qu'il ont travaillé pour effectuer un recours vu la somme payée.
même si vous n'êtes pas responsable. Ces sommes ont été engagées pour vous défendre.

Il faut régulariser votre situation avec eux, et vous pouvez les quitter ensuite en résiliant selon les conditions pour vous assurer ailleurs si vous le souhaitez.
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