Aide à arnaques!!!

Question

Bonjour je suis un peu perdu ma mère à demander un devis à une mutuelle par téléphone et sans nouvelle de leur part elle a souscrit à une autre mutuelle. J'ai reçu la confirmation de la mutuelle num1 et je n'ai rien signer. Comment faire ils ne veulent pas rompre le contrat alors que je n'ai rien signer!!! Comment puis je faire?

GrandCaribou · Answer

Bonsoir,

La situation est risible... sans contrat signé, ils ne peuvent pas vous facturer quoi que ce soit.

Quand avez-vous souscrit par téléphone ?

Cordialement

Didouce69 · Answer

J'ai demander le devis en décembre coups de fil en janvier pour avoir du nouveau et ils m'ont demander un rib pour compléter le dossier qu'ils allaient m'envoyer. Je reçoit la carte tiers payant en février 
Au tel me dise pas possible de résilier par mail non plus 
Je leur ai dit que si on ne trouvait pas d'arrangement je porterai plainte pour abus de pouvoir 
Puis je le faire réellement?! Ou comment puis je m'en sortir?!

Didouce69 · Answer

Merci de m'aider et m'orienter je me sens perdue et seule!!!

GrandCaribou · Answer

Vous avez donné un RIB mais vous ne leur avez pas signé d'autorisation de prélèvement ?

Didouce69 · Answer

Je n'ai rien signer c'est bien cela ni autorisation de prélèvement ni contrat ni rien du tout. Et pour eux c'est une autorisation que de donner le rib alors qu'ils m'avaient dit que c'était pour le dossier que cela irai plus vite par la suite

GrandCaribou · Answer

"Et pour eux c'est une autorisation que de donner le rib"

N'importe quoi... vous avez affaire à des guignols. En aucun cas donner un RIB équivaut à donner une autorisation de prélèvement.

Ignorez les pour l'instant et attendez de voir comment ça se passe. Ne vous inquiétez pas ils ne peuvent ni prélever ni vous obliger à payer.

N'hésitez pas à revenir ici sur votre message s'il y a du nouveau.

Cordialement

Didouce69 · Answer

Merci vous me rassurez un peu même si j'ai tout de même peur de la suite des événements.
Je vais attendre la réponse à mon 2ème mail.
J'ai prit les devants et demander conseil à ma banque également sur les droits.
Mais c'est flou j'ai vraiment l'impression qu'on s'est fait avoir comme des c..... Sur cette affaire 
En tout cas merci d'avoir prit le temps de me répondre et je vous donnerai des nvel des que j'en ai!!!

AlexParisSorb75 · Answer

J'ai l'impression que vous ne nous dites qu'une partie des éléments. Quand vous avez donné votre RIB, vous n'auriez pas procédé à une signature électronique par hasard? 

Elle se fait soit en cliquant sur un mail que vous recevez ou par téléphone, en donnant un mot de passe que vous avez reçu sur votre mobile.

Donnez nous tous les éléments pour qu'on puisse vous aider. Faites également attention car même s'ils ne peuvent pas prélever, la somme peut devenir exigible et dans ce cas si vous restez faire la politique de l'autruche vous risquez d'être condamné à payer, voire même sais (puisqu'ils connaissent vos coordonnées bancaires)

Didouce69 · Answer

Alexparis je dis tout et donc pas de signature électronique ni accord code avec texto par mobile rien de tout sa. C'est pour sa ils sont pas ds leur droit
Je ne fais pas la politique de l'autruche j'attend la réponse au dernier mail d'hier j'en saurai donc plus à ce moment la je vous en dirai plus
Merci de votre aide

kharkam · Answer

pense a faire une interdiction de prélèvement auprès de ta banque  .

c 'est arrivé a une de mes collègues , ils lui ont envoyé , le sois disant contrat qu elle avait signé , c 'était pas du tout ca signature . je lui ai dit de porter plainte pour faux et usage de faux

Didouce69 · Answer

Kharkam j'ai eu ma banque ils sont au courant pour le moment je n'ai pas eu de prélèvement fait donc je ne peux pas le faire mais je sais via mon compte en ligne lorsqu'un prélèvement va être effectuer. Ils m'appuie et m'ont confirmer eux aussi qu'ils ne sont pas dans leur droit.
Merci pour vos aides réponses je me sens moins seule et soutenue!!!
Encore merci et je vous dis lorsque j'ai du nouveau

AlexParisSorb75 · Answer

Quitte à donner des conseils, autant ne pas lui en donner qui mettent Didouce dans la mouise pour rien. 

Il faut distinguer la validité du prélèvement (1) et l'exigibilité de la dette (2).

1) concernant la validité de l'autorisation de prélèvement tout le monde a raison en vous disant que sans signature il ne saurait y avoir d'autorisation de prélèvement. 

2) Par contre quand on vous conseille de "faire le mort" en attendant de voir venir, c'est la pire des solutions. Car si le contrat n'est pas dénoncé à temps alors la prime pour une année est exigible et alors l'assureur sera dans son droit. 
Comme je l'ai souvent écrit plus haut, vous aurez dix huit mois de courriers recommandés, procédures et ça ce soldera par une saisie sur votre compte bancaire (qu'ils connaissent) si vous laissez les choses couler.

Enfin concernant la menace de plainte au pénal (usage de faux etc...) ça n'a bien sur aucune chance de marcher et en plus vous n'engagerez jamais des démarches dont les frais de justice dépasseront largement une année de cotisation mutuelle.

Pour vous donner une solution qui vous laisse dans votre droit et vous protège sur le long terme (et pas une qui repousse simplement l'échéance de dix-huit mois) il faut qu'on sache plus précisément comment l'assureur indique qu'il a eu votre consentement. 

Il vous a nécessairement remis par mail un document intitulé Conditions Particulières ou Demande d'Adhésion qui matérialise la signature électronique. Il faut qu'on sache ce qu'il y a d'indiqué dessus pour rechercher un vice de forme. 

De plus quel âge a votre mère? Si elle a plus de soixante ans on peut tenter une stratégie en indiquant qu'elle ne comprend pas trop les subtilités de l'informatique. Assignez alors devant le tribunal d'instance de son domicile en indiquant qu'elle n'avait pas conscience de s'engager via la signature électronique.

Didouce69 · Answer

Bjr comme dis précédemment je n'ai pas reçu de contrat papier ni par mail et je n'ai donc rien signer ni sur papier ni par électronique. 
Pour eux le fait d'avoir donner le rib relève pour eux de l'autorisation de contrat et de prélèvement.
Pour le moment ils font eux même le mort et ne réponde plus à mes mails. J'attend toujours de leur nouvelle 
Je vous dirai des que j'en ai 
Merci encore de votre aide

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