refus transport Résolu

Question

bonjour
mon conjoint est allé passé une saccoradiculographie a chenove le 13 02 sur l ordonnance il était bien precisé qu il ne devait pas conduire il a donc fait une demande a la sécu qui lui a refuse pour avoir le trajet en ambulance il es donc revenu avec sa voiture personnelle et a conduit la secu avait elle le droit de refuser avec l ordonnance du medecin 
merci pour vos reponses didine

ASILLY · Accepted Answer

Bonjour
Vous avez toujours le droit de contester le refus de la sécurité sociale.
Avez vous pris une ambulance ou un VSL ?
Quel est le motif du refus ?

didine10160 · Answer

il y est allé en voiture  le vsl et l ambulance refusé par la sécu ils n ont pas donné de motif juste nous ne pouvons donner une suite favorable a votre demande

didine10160 · Answer

il a bien fait une demande prealable de transport  par son medecin qui a été refusé

didine10160 · Answer

je ne sais pas si je me suis bien exprimée c est la sécu qui l a refusé

didine10160 · Answer

bonjour 
je viens de m apercevoir qu en bas de ma feuille de transport ils ont répondu transport preconisé ADM c est quoi exactement merci pour vos réponses

rosieres1 · Answer

Bonjour,
Les frais de transport pour se rendre chez le médecin ou pour subir des examens sont susceptibles d'être pas pris en charge seulement si vous êtes atteints d'une maladie de longue durée. CF l'Article R322-10 du code de la sécurité sociale.
Cet article donne la liste des situations donnant lieu administrativement à prise en charge, les conditions médicales étant analysées dans un second temps.
C'est la raison pour laquelle vous avez reçu un refus ADM (cad conditions administratives non remplies)
Cordialement

didine10160 · Answer

bonjour 
je ne comprends pas trop votre réponse on me met transport preconisé adm donc on parle bien de transport 
d autre part il était precisé sur l ordonnance qu il ne devait surtout pas conduire  cet examen peut provoquer des malaises de plus il y a eu hospitalisation quand on lit bien les articles ils disent bien que le trajet pour hospitalisation est pris en charge
je ne suis pas d accore je connais des gens qui ne sont pas en maladie de longue durée pour lesquels le transport est pris en charge mon conjoint est en congé longue maladie depuis 2 ans 
cordialement

didine10160 · Answer

merci pour votre réponse bonne soirée

rosieres1 · Answer

Bonjour Didine,
Compte tenu des précisions apportées il semblerait que le refus porte sur le mode de transport. Le médecin conseil a probablement estimé que le déplacement ne se justifiait pas en ambulance , d'où le motif ADM qui signifie dans ce cas "avis médical défavorable". 
En revanche s'il s'agit bien d'un transport pour un séjour à l'hôpital, les frais exposés en véhicule particulier pourraient être remboursés, à condition que le médecin traitant établisse une prescription rectificative en adéquation avec le mode de transport réellement utilisé.
Il me semble par ailleurs tout à fait vain de revendiquer un remboursement sur la base de l'ambulance puisque le transport a finalement été effectué en voiture particulière....
Cordialement

didine10160 · Answer

bonjour
voila la reponse domdo76 donc transport preconise adm avis defavorable medical
on nous a fais comprendre que ces hospitalisations pouvaient se passer pres de chez nous alors pourquoi le prendre en charge ? apparemment ils ne sont pas obliges de preciser le motif du refus 
en 2003 mon concubin a subi cette operation c était pres de chez nous donc prise en charge de transport malheureusement il faut la recommencer opération mal faite donc on recommence tout mais ce specialiste est loin dommage pour nous bonne journée

didine · Answer

bonjour
me revoila suite a l examen on doit lui faire une greffe osseuse donc nous avons donné le bon de transport de la clinique qui est a + de 150kms de nouveau refus pour le départ et pour le retour on vous dis ce n est pas sur que cela soit pris en charge donc on se d ...... en gros  si vous voulez vous faire soigner faites le par des charlatans pres de chez vous si vous n avez pas les moyens  les specialistes sont trop loin tant pis pour nous didine

lion marie · Answer

Bonjour
je pense que je peux répondre car j'ai le même problème que votre mari,je vais en soins,et examen à 167 km aller retour de chez moi et depuis 9 ans je pars toujours en vsl et pourtant je conduis,mais c'est le médecin où il va faire sa greffe qui lui fait son bon transport ,et j'ai une clinique à 35 km de mon domicile qui fait les mêmes examens (je suis en soins pour une lmc(leucémie)la moelle osseuse je connais,et là je vais vous dire j'ai été en visite le 20 mars le médecin m'a donné le bon de transport et il m'a dit peut être vous ne serez plus remboursé,et bien hier 21/03 le remboursement a bien été fait(172 euros) maintenant pour les transports en a l d ont changé depuis juillet 2011,mais tout dépend de votre médecin qu'il le remplie pour la sécu,manque une virgule et sa part à la poubelle
cld

Refus transport

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