Division d'une maison mais pas d'évacuation pour les deux.

Question

Bonjour,

En novembre 2012, le propriétaire d'une seule et même maison à décidé de vendre une partie de celle ci. Cette partie de maison je le lui ai achetée. J'ai commencé les travaux et je me suis rendu compte qu'il n'y avait qu'une seule évacuation!! Celle de mon voisin qui passait par ma cave. 

Pour résumer, j'ai le tuyau d'évacuation des eaux usées de mon voisin qui passe par ma cave pour aller au tout à l 'égout et pour ma part je n'ai pas d'évacuation.

Je suis allé gentiment demandé à mon voisin, qui est l'ancien propriétaire de ma maison, de faire le nécessaire pour faire une évacuation de son coté sans que son tuyau passe par ma cave et pour que je puisse me raccordé à l'évacuation qu'il utilise actuellement. Nous sommes en février 2014 mes travaux son presque fini mais je ne peux pas me raccorder au tout à l 'égout.

Est ce normale que le tuyau d'évacuation passe par chez moi sachant que moi même je n'ai pas de tuyau ? quel sont mes droits?

Aucun servitude n'a était évoqué dans l'acte de vente.

J'ai besoin d'aide.

dany311 · Answer

bonjour

c'est une maison qui a été partagée en 2 lots et de ce fait vous tombez sous le régime de la copropriété
le propriétaire aurait du faire les travaux nécessaires avant la vente pour rendre indépendants les 2 lots
je suppose aussi qu'au niveau de la fourniture électrique , il n'a pas fait installer un 2ème compteur pour le lot que vous avez acheté , vérifiez le.
et vraisemblablement même chose pour l'eau et éventuellement le gaz

s'il doit faire sa propre évacuation pour son lot , cela veut dire nouvelle tranchée et nouveau raccordement au TAE , donc dépenses supplémentaires qu'il refusera de financer + taxe PAC
ou alors il demandera que vous participiez à 50/50
en vous souhaitant bonne chance

cdlt

Rouliane86 · Answer

Bonjour,

Merci pour votre réponse. 

Le cadre ne comprend pas de copropriété car les entrées des deux maisons donnes sur la rue.

Pour l'électricité, le gaz et l'eau tout à bien était divisé. La question se pose uniquement pour le tuyau d'évacuation des eaux usées qui passe de sa cave vers la mienne et sort dans le regard devant ma maison ( pas de regard devant chez lui mais un autre tuyau venant de chez lui s'y jette. En fait il n y a qu'un morceau de tuyau de 60 cm qui rentre dans ma cave et prend l'emplacement pour aller se jeter dans le tout à l'égout .

Merci pour votre aide.

Julien

ulyssesourd · Answer

Bonjour Roulianne,

Je suis propriétaire d'une maison divisée en 3 lots. Tout a été divisé et l'évacuation est commune : Chaque lot est y est accordé comme suit : le tuyau WC + salle de bain du dernier étage est raccordé avec celui du lot de l'étage inférieur, qui est aussi raccordé avec celui du lot d'en dessous par un tuyau qui passe par un coin des salles de bains et cela descend et passe par une cave du lot du 3ième étage. Celui de la cuisine est raccordée de la meme facon mais à un autre tuyau et qui passe aussi par un coin de la cuisine, qui descend jusqu'à la chaufferie, et se raccorde au tuyau des salles de bains pour finir vers le regard extérieur.

Donc ce que tu peux faire c'est de mettre un T au tuyau de 60cm qui passe par votre cave seulement si cela est raccordable avec vos évacations prévues, sinon il vous faudra prendre des dispositions pour installer une sortie de votre lot vers ce tuyau (il faut une pente de 2% par ml) si pose en horizontal...

Sinon vous etes obligé d'aller dans la cave de votre voisin et y faire le necessaire. Votre voisin ne pourra pas s'y apposer.

Cordialement

Rouliane86 · Answer

Non justement son évacuation des eaux usées n'a rien a faire dans ma cave, c'est logiquement a lui de faire le nécessaire pour reprendre l'évacuation de son coté . Cela fait des mois que je lui en parle mais n'y fait !!

Division d'une maison mais pas d'évacuation pour les deux.

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