Mode d'emploi non fourni/chaudière
aladin066
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michel -
michel -
Bonjour,
en quelques mots:
Je loue un appartement via un bailleur professionnel.
Celui ci est t'il dans l'obligation de me fournir un mode d'emploi pour la chaudiére de l'appartement ou d'afficher les conseils d'utilisation de la chaudiére?
En effet, suite à une mauvaise manipulation de quelqu'un de ma famille,tous les radiateurs de l'appartement ont été coupés via le thermostat présent sur chaque radiateur ce qui à provoqué une déprésurisation violente et dangereuse de la chaudiére.
( il fallait agir sur le thermostat d'ambiance pour éviter ce souci)
La chaudiére se trouve dans la cuisine et ce "degazage" a provoqué des dégats :perte micro onde.
Compte tenu du systéme de dégazage il y aurait pu avoir des bléssés.
Je mets en avant qu'aucune mise en garde n'était affiché sur la chaudiére et que je n'ai jamais eu le mode d'emploi de l'appareil.
Je mets en avant qu'une simple sonde de circulation sur la chaudiére aurait pu éviter l'incident
l'agence me demande les frais d'intervention du chauffagiste.
Ai je un recours?
Merci pour vos réponses
en quelques mots:
Je loue un appartement via un bailleur professionnel.
Celui ci est t'il dans l'obligation de me fournir un mode d'emploi pour la chaudiére de l'appartement ou d'afficher les conseils d'utilisation de la chaudiére?
En effet, suite à une mauvaise manipulation de quelqu'un de ma famille,tous les radiateurs de l'appartement ont été coupés via le thermostat présent sur chaque radiateur ce qui à provoqué une déprésurisation violente et dangereuse de la chaudiére.
( il fallait agir sur le thermostat d'ambiance pour éviter ce souci)
La chaudiére se trouve dans la cuisine et ce "degazage" a provoqué des dégats :perte micro onde.
Compte tenu du systéme de dégazage il y aurait pu avoir des bléssés.
Je mets en avant qu'aucune mise en garde n'était affiché sur la chaudiére et que je n'ai jamais eu le mode d'emploi de l'appareil.
Je mets en avant qu'une simple sonde de circulation sur la chaudiére aurait pu éviter l'incident
l'agence me demande les frais d'intervention du chauffagiste.
Ai je un recours?
Merci pour vos réponses
A voir également:
- Chaudière 0 bar danger
- Problème sur la chaudière lors de mon emménagement - Forum Louer un logement
- Bar associatif - Guide
- Sabotage de chaudière - Forum Consommation
- Chaudière en panne - Forum Louer un logement
- Entretien chaudiere deductible impots - Guide
2 réponses
Bonjour.
D'une part, votre bailleur n'est pas dans l'obligation vous fournir un mode d'emploi.
D'autre part il vous appartient d'avoir la diligence vous renseigner sur le fonctionnement votre système chauffage avant de le manipuler.
Votre agence n'a pas forcément à vous envoyer quelqu'un. Regardez dans votre contrat d'entretien, les prestations de dépannage sont souvent incluses, ou à prix préférentiel.
D'une part, votre bailleur n'est pas dans l'obligation vous fournir un mode d'emploi.
D'autre part il vous appartient d'avoir la diligence vous renseigner sur le fonctionnement votre système chauffage avant de le manipuler.
Votre agence n'a pas forcément à vous envoyer quelqu'un. Regardez dans votre contrat d'entretien, les prestations de dépannage sont souvent incluses, ou à prix préférentiel.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc aucune obligation de la part du bailleur au sujet du mode d'empoi et aucune obligation d'afficher sur la chaudiére les mises en garde.
Aucune obligation d'installer une sonde de circulation qui aurait évité l'incident et aucune obligation de sécuriser le systéme de dégasage qui est à hauteur de visage et peut bruler quelqu'un...Aucune obligation en résumé...
il est étonnant dans les contrats de location de voir les obligations du bailleur et celles du locataire....quelques lignes pour le bailleur et un pavé pour le locataire...
Concernant le mode d'emploi je suis surpris car le code de la consammation oblige au vendeur de fournir un mode d'emploi... il est aussi stipulé sur la chaudiére "merci de bien lire les mises en garde constructeur avant utilisation...donc que j'ai reclammé mais jamais reçues"
...pour moi il y a tout de meme un défaut d'information ou un défaut sur l'installation :
-absence de sonde de circulation
... A suivre....
.... personne n'a eu conscience de faire une fausse manip.
ceci est la conclusion de l'agence.
Je maintiens que si un systéme de sécurité avait excisté l'incident se serait jamais produit..
Que dire du systéme de "dépressurisation qui est dans la cuisine à hauteur de visage?
Quand on baisse un radiateur dans une maison personne n'est dans la démarche intelectuelle de se dire: attention si je coupe ce radiateur la chaudiére va dépressuriser!!!!