Annulation de commande

essalamm Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 24 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 janvier 2014 - 24 janv. 2014 à 22:47
homair,73 Messages postés 837 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2022 - 26 janv. 2014 à 17:53
Bonsoir,

Voilà j'ai fait appel a un auto-entrepreneur K menuiserie; Après avoir passé commande le 11 novembre 2013 ( sur le devis nous avons mentionné "bon pour accord" et signé mais sur le devis aucune modalité de remboursement ou délai de livraison n'est signalé: juste 50% a la commande, 40 % en milieu de chantier et 10 % à la fin) auprès de son entreprise et donner un acompte de 4585 € (soit 80 % du prix, pour accélérer la livraison) , nous avons eu des litiges :

Après réception de la somme, Mr K donnait de moins en moins de nouvelle.
Les fêtes sont arrivé et du coup l'usine qui fabrique les fenêtres à fermé. j'ai profiter de la fermeture de l'usine pour changer la commande juste sur la taille de 2 fenêtres une premières fois la date de livraison était pour le 16 janvier 2014... après le passage d'un maçon je décide de faire une deuxième modif sur la taille de 1 fenêtres) après le relancement du devis j'ai modif une 3e fois... du coup il commencer à s agacer (ce que je comprend)... du coup il commencer à ne plus me répondre au téléphone.... Je l'appeler souvent pour savoir ou ma commande en était, pas de réponse.
le 17 janvier 2014, il est venu chez moi pour refaire le point sur la commande nous validons et lui dit que c'est la bonne que je n 'y reviendrait plus... il me dit que je recevrait le devis dans la semaine chez moi .... aujourd'hui 24 janvier 2014 aucun devis en vue je l'appel agacer lui dit que sa ne peux pas continuer et agacer il me répond qu'il ne préfère plus travailler avec nous me demande de faire un courrier en expliquant que j'annuler la commande, pour qu'il puisse l'envoyer a l'usine en question pour nous faire rembourser hors ici c'est lui qui ne veut plus travailler avec nous...

Ma question est si je fais la lettre en mettant que j'annule la commande aurai-je une pénalité d'annulation ou je met dans la lettre qu'il ne veut plus travailler avec nous du coup la pénalité sera-t-il pour lui ?

Et à combien s'élève la pénalité ? Aurais gain de cause ou non ?

Merci de bien vouloir m'aider je suis perdu
Merci de siter si possible les articles qui démontre votre réponse.

Cordialement.

1 réponse

homair,73 Messages postés 837 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2022 224
26 janv. 2014 à 17:53
Bonjour,

Plusieurs points jouent en votre défaveur.

- " Voilà j'ai fait appel a un auto-entrepreneur K menuiserie; Après avoir passé commande le 11 novembre 2013 "

Dans ce cas, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation. De toutes façons il se terminait le 19 novembre.

- Vous avez signé le bon de commande, votre prestataire également. Vous êtes donc engagé.

-" Après réception de la somme, Mr K donnait de moins en moins de nouvelle. " . Normal. S'il s'agit de fenêtres sur mesure, il y a forcément un délai de fabrication dont il n'est pas comptable.

- " Les fêtes sont arrivé et du coup l'usine qui fabrique les fenêtres à fermé. j'ai profiter de la fermeture de l'usine pour changer la commande juste sur la taille de 2 fenêtres une premières fois "
Le bon de commande est signé, ET il est définitif.
Vous ne pouvez pas le modifier unilatéralement.

-" après le passage d'un maçon je décide de faire une deuxième modif "
Même problème, vous ne pouvez plus revenir unilatéralement sur le devis initial.

-" aujourd'hui 24 janvier 2014 aucun devis en vue je l'appel agacer lui dit que sa ne peux pas continuer et agacer il me répond qu'il ne préfère plus travailler avec nous me demande de faire un courrier en expliquant que j'annuler la commande, pour qu'il puisse l'envoyer a l'usine en question pour nous faire rembourser "
Si les travaux ont débutés au moment où vous vous rétractez, le prestataire de service est en droit de facturer les prestations effectuées et éventuellement de réclamer des pénalités pour l'annulation du devis.

Et enfin...
-"hors ici c'est lui qui ne veut plus travailler avec nous... "
cerise sur le gâteau !

Vous ne manquez pas de culot.

cdt
0