Travaux raccordement mise à la terre de l'immeuble
efieroch
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Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous sommes une petite copropriété de 3 logements dans un immeuble ancien 1900 ( 3 étages et un proprio par étage +caves .
Au rdc, le propriétaire dispose d'un jardin et a donc installé une terre privative dans le jardin. Les 2 autres logement, au 1er et 2ème étage ne sont pas raccordes à la terre. Nous souhaitons donc engager des travaux pour effectuer ce raccordement.
Problème: la cave de l'immeuble étant privative au profit du proprio du rdc, celui ci ne veux pas nous laisser accéder à la cave pour mettre un piquet de terre.
Nous pourrions passer par la façade pour se raccorder dans le jardin, mais cela est bien évidemment plus cher que de passer par la cage d'escalier commun pour redescendre à la cave.
Question: doit on avoir une terre commune entre tous les propriétaires et auquel cas, peut on lui imposer de participer à nos travaux
Et peut il nous empêcher de passer par la cave pour mettre un piquet de terre.
J'ai oublié, la cave et le jardin de ce monsieur font partie de la copro mais il en a la jouissance exclusive....
Je sais pas si j'ai été clair...
Merci pour votre réponse
A bientot
Nous sommes une petite copropriété de 3 logements dans un immeuble ancien 1900 ( 3 étages et un proprio par étage +caves .
Au rdc, le propriétaire dispose d'un jardin et a donc installé une terre privative dans le jardin. Les 2 autres logement, au 1er et 2ème étage ne sont pas raccordes à la terre. Nous souhaitons donc engager des travaux pour effectuer ce raccordement.
Problème: la cave de l'immeuble étant privative au profit du proprio du rdc, celui ci ne veux pas nous laisser accéder à la cave pour mettre un piquet de terre.
Nous pourrions passer par la façade pour se raccorder dans le jardin, mais cela est bien évidemment plus cher que de passer par la cage d'escalier commun pour redescendre à la cave.
Question: doit on avoir une terre commune entre tous les propriétaires et auquel cas, peut on lui imposer de participer à nos travaux
Et peut il nous empêcher de passer par la cave pour mettre un piquet de terre.
J'ai oublié, la cave et le jardin de ce monsieur font partie de la copro mais il en a la jouissance exclusive....
Je sais pas si j'ai été clair...
Merci pour votre réponse
A bientot
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- Modele affiche travaux dans immeuble - Guide
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1 réponse
Bonjour,
Les trois logements doivent posséder une prise de terre que l'on nomme "équipotentielle"? Le piquet de terre doit être implanté à l'extérieur du bâtiment afin de se situer dans un endroit humide au maximum. Le "jouisseur"de la cave et du jardin NE PEUT ABSOLUMENT PAS s'opposer au passage de la ligne en question. Il doit même s'y raccorder et participer aux frais engendrés pour effectuer cette mise aux normes.
Faites-lui comprendre qu'il n'est propriétaire et que pour des raisons techniques, la copro a le droit de placer un câble dans cette partie de l'immeuble.
Je sais pas si j'ai été clair...
Vous l'avez été.....
Cdlt.
Les trois logements doivent posséder une prise de terre que l'on nomme "équipotentielle"? Le piquet de terre doit être implanté à l'extérieur du bâtiment afin de se situer dans un endroit humide au maximum. Le "jouisseur"de la cave et du jardin NE PEUT ABSOLUMENT PAS s'opposer au passage de la ligne en question. Il doit même s'y raccorder et participer aux frais engendrés pour effectuer cette mise aux normes.
Faites-lui comprendre qu'il n'est propriétaire et que pour des raisons techniques, la copro a le droit de placer un câble dans cette partie de l'immeuble.
Je sais pas si j'ai été clair...
Vous l'avez été.....
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...