Alcoolémie + 4 contraventions
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Camille6969
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DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 - 12 déc. 2013 à 11:25
DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 - 12 déc. 2013 à 11:25
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Camille6969
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11 déc. 2013 à 18:47
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Exactement, et je pense qu'il s'agit d'une petite technique pour que tout soit valable...
BarbieTM
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11 déc. 2013 à 16:40
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Bonjour,
Vous ne perdrez en effet que 8 points.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11863
Pour le reste... je serais vous je m'estimerais heureux :
- d'avoir toujours mon permis de conduire
- de n'avoir tué personne
Vous ne perdrez en effet que 8 points.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11863
Pour le reste... je serais vous je m'estimerais heureux :
- d'avoir toujours mon permis de conduire
- de n'avoir tué personne
Camille6969
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11 déc. 2013 à 16:47
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Coucou,
Merci de votre réponse. Ne vous inquiétez pas je mesure la portée de mes actes... et j'en assume les conséquences aussi voilà tout. Je voulais juste agir sur les autres contraventions : le fait qu'il y ait deux lieux vraiment distants ne peut pas être considéré comme une nullité ?
Merci de votre réponse. Ne vous inquiétez pas je mesure la portée de mes actes... et j'en assume les conséquences aussi voilà tout. Je voulais juste agir sur les autres contraventions : le fait qu'il y ait deux lieux vraiment distants ne peut pas être considéré comme une nullité ?
BarbieTM
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11 déc. 2013 à 16:55
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Non : la police peut très bien vous avoir vu en infraction à plusieurs endroit, et ils sont assermentés.
Camille6969
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11 déc. 2013 à 17:18
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Des endroits distants de plusieurs kilomètres tout de même : il faut rester réaliste non ?
BarbieTM
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11 déc. 2013 à 17:20
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Libre à vous de contester. Mais le réalisme n'a rien à voir là-dedans...
A moins que vous ne puissiez prouver (et pas démontrer) que vous n'avez pas commis ces infractions, vous serez débouté.
A moins que vous ne puissiez prouver (et pas démontrer) que vous n'avez pas commis ces infractions, vous serez débouté.
Monsieur dit
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Modifié par Monsieur dit le 11/12/2013 à 17:31
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Bonjour,
Si je comprends bien, vous assumez mais tentez tout de même de contester.
Si les contraventions ont été constatées à deux endroits différents, peut-on faire valoir cette limite de 8 points par contrôle. Puisque ce n'est pas le même contrôle.
Il n'existe pas de problème que l'absence de solution ne puisse résoudre (Henri Queuille 1884-1970)
Si je comprends bien, vous assumez mais tentez tout de même de contester.
Si les contraventions ont été constatées à deux endroits différents, peut-on faire valoir cette limite de 8 points par contrôle. Puisque ce n'est pas le même contrôle.
Il n'existe pas de problème que l'absence de solution ne puisse résoudre (Henri Queuille 1884-1970)
gerber1
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11 déc. 2013 à 18:52
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Bonjour
Pour que ce soit compréhensible,pourriez vous détailler le motif de ces amendes.
Pour que ce soit compréhensible,pourriez vous détailler le motif de ces amendes.
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relou
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11 déc. 2013 à 18:54
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bonsoir
quelles étaient ces autres contraventions ?
quelles étaient ces autres contraventions ?
nicolas 2013
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Modifié par nicolas 2013 le 11/12/2013 à 19:02
Modifié par nicolas 2013 le 11/12/2013 à 19:02
il semble que la police vous ai suivie pour vous avoir vu sur des endroits différents et avoir vu des infractions !
chiquefille
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11 déc. 2013 à 20:12
11 déc. 2013 à 20:12
bonjour,
le constat du taux d'alcoolemie était lors du premier contrôle ou du 2eme ??
Parce qu'il me parait étonnant qu'ils vous aient laisser repartir après un premier contrôle ??
C'est 8 points maximum en une seule fois ...et la vous êtes a 9 points en 2 contrôle !
Dites nous les raisons de ces infractions ?
le constat du taux d'alcoolemie était lors du premier contrôle ou du 2eme ??
Parce qu'il me parait étonnant qu'ils vous aient laisser repartir après un premier contrôle ??
C'est 8 points maximum en une seule fois ...et la vous êtes a 9 points en 2 contrôle !
Dites nous les raisons de ces infractions ?
CDPY76
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11 déc. 2013 à 20:41
11 déc. 2013 à 20:41
Dommage que l'on ne connaisse pas le détail des infractions.
Si ce sont des infractions ponctuelles (feux rouge ou stop grillé, ou défaut de clignotant, téléphone...) il est surprenant de constater cela à 1 minute d'intervalle et à 2 endroits différents.
Mais si ce sont des infractions propres au véhicule (défaut de contrôle technique, ampoule grillée, pneu lisse...), que vous soyez ici ou ailleurs, les infractions sont avérées, donc peu importe le lieu de constatation.
Autre piste, la police vous a suivi au bon moment et a relevé toutes les infractions et a fini par décider de vous contrôler. Ce qui expliquerait les lieux différents.
Si ce sont des infractions ponctuelles (feux rouge ou stop grillé, ou défaut de clignotant, téléphone...) il est surprenant de constater cela à 1 minute d'intervalle et à 2 endroits différents.
Mais si ce sont des infractions propres au véhicule (défaut de contrôle technique, ampoule grillée, pneu lisse...), que vous soyez ici ou ailleurs, les infractions sont avérées, donc peu importe le lieu de constatation.
Autre piste, la police vous a suivi au bon moment et a relevé toutes les infractions et a fini par décider de vous contrôler. Ce qui expliquerait les lieux différents.
Enka1
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11 déc. 2013 à 23:51
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Bonsoir,
" Ne vous inquiétez pas je mesure la portée de mes actes... et j'en assume les conséquences aussi voilà tout."
Et tous les gens qui sont en fauteuils roulants, ou au cimetière à cause de personnes aussi irresponsables et inconscientes que vous ... Eux aussi en assument les conséquences, non ?
A part çà, ça va ! ... Juste préoccupé par vos petits points ?
" Ne vous inquiétez pas je mesure la portée de mes actes... et j'en assume les conséquences aussi voilà tout."
Et tous les gens qui sont en fauteuils roulants, ou au cimetière à cause de personnes aussi irresponsables et inconscientes que vous ... Eux aussi en assument les conséquences, non ?
A part çà, ça va ! ... Juste préoccupé par vos petits points ?
DorisOups
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12 déc. 2013 à 09:55
12 déc. 2013 à 09:55
bonjour Enka
j'adore la façon dont il commence son post!!
"Il m'est arrivé un malheur "
il y en a qui ont eu des malheurs bien plus graves à cause des ivrognes!! leurs 3 gosses tués par exemple!!
je rêve....
j'adore la façon dont il commence son post!!
"Il m'est arrivé un malheur "
il y en a qui ont eu des malheurs bien plus graves à cause des ivrognes!! leurs 3 gosses tués par exemple!!
je rêve....
Monsieur dit
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23 mars 2020
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12 déc. 2013 à 10:00
12 déc. 2013 à 10:00
Peut-être était-il ivre à l'insu de son plein gré : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6124927-proces-a-priori-non-valable-que-faire
DorisOups
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12 déc. 2013 à 10:49
12 déc. 2013 à 10:49
décidément il a toutes les vertus notre internaute!!!!
Enka1
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Modifié par Enka1 le 12/12/2013 à 11:05
Modifié par Enka1 le 12/12/2013 à 11:05
Bonjour à tous, bonjour DorisOups,
Ben oui ! ... Pauvre petit ! ... comme par exemple ( et tout ce qu' on ignore vu qu' apparemment, c' est le peu ... Qu' il raconte !) :
" j'ai stationné de nuit sur une place handicapée de façon totalement involontaire. "
Encore bourré le gugus ! ....
Mais c' est vrai que c' est de la faute des panneaux pas assez visibles ! ... De l' ophtalmo qui devait peut être avoir bu un coup lui aussi ! ... Et bien évidemment, des handicapés sans lesquels les places handicapées n' existeraient pas ! ! ...etc ... etc...
y a comme des coups de pompes qui se perdent ! ....
Ben oui ! ... Pauvre petit ! ... comme par exemple ( et tout ce qu' on ignore vu qu' apparemment, c' est le peu ... Qu' il raconte !) :
" j'ai stationné de nuit sur une place handicapée de façon totalement involontaire. "
Encore bourré le gugus ! ....
Mais c' est vrai que c' est de la faute des panneaux pas assez visibles ! ... De l' ophtalmo qui devait peut être avoir bu un coup lui aussi ! ... Et bien évidemment, des handicapés sans lesquels les places handicapées n' existeraient pas ! ! ...etc ... etc...
y a comme des coups de pompes qui se perdent ! ....
DorisOups
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12 déc. 2013 à 11:15
12 déc. 2013 à 11:15
comme tu dis!!
et il a le culot de se plaindre!!!
et il a le culot de se plaindre!!!