Opposition après encaissement

gregjazzy
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gregjazzy
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Bonjour,
Bonjour

J'ai recu un cheque signé mais en blanc de X.
X me devait 900€, liés au règlement de loyer.

Après départ de X de ma maison, X n'ayant toujours pas payé ses loyers, je décide de porter la mention 900€ sur le cheque signé par X et de le mettre a mon ordre.

Le 10/10/2013 je dépose le chèque a ma banque, crédité le lendemain sur mon compte.

Ce jour (15/11/2013) je regarde mon compte et je vois que le cheque a été débité ce jour pour impayé.

Après questionnement de ma banque, j'apprends qu'une opposition pour vol a été faite sur ce chèque avec dépot de plainte.

1/ Est ce normal de débiter le chèque plus d'un mois après encaissement? (je crois qu'il y a un délai de max 10 jours dans ce cas non?). La banque peut elle le faire? (enfin en a t elle le droit plutot)

2/ Je suis certain que le dépot de plainte est récent (postérieur au dépot du chèque d'au moins 1 semaine a mon avis). Le N° du chèque est ancien, donc je suis certain que X a fait pleins d'autres cheques entre temps (je dirais que le cheque date de plus de 10 mois).

l'opposition pour vol est elle recevable, attendu qu'elle n'a été faite que très récemment et postérieurement a l'encaissement??

Quelle suite donner et quelles démarches dois je réaliser (je ne compte pas m'assoir sur ces 900€). Quels recours ai je?

Je vous remercie

Je précise a toutes fins utiles que je n'ai bien entendu pas volé ce chèque!!
A voir également:

13 réponses

gregjazzy
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15 nov. 2013 à 20:39
Petite question supplémentaire:

Dans le cas ou l'opposition est faite a posteriori et que la signature est conforme, c'est bien à l'emetteur du cheque de prouver le vol non?
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