reunion C.S. Résolu

Question

Bonjour, 
Nos réunions de C.S. se font dans les S/sols (piece située au fond d'un couloir de caves ) dans un grand local technique .
Tous les membres du C.S. avaient accepte cette proposition (aucun frais pour la copro) 
Un copropriétaire résident nous indique que c'est interdit et qu'il  faut trouver une autre solution
Quelqu'un peut il nous donner son avis sachant que nous ne voulons faire prendre aucun risque a la copropriété
Merci pour vos réponses et aide 
Bien cordialement

Paris... · Answer

réunion du Conseil syndical ou est-ce pour le déroulement de l"Assemblée générale (convocation du Syndicat des copropriétaires) ?

Cordialement.

harmony94 · Answer

Bonjour Paris 
Non je dis bien réunion du C.S.  (12 personnes maxi  avec notre syndic) 
Ce local technique est assez grand , cette pièce est prévue pour le stockage en  ECS  (4 gros ballons, tableau électrique tout neuf)
Nous avions , pour une question de commodité  , à l'unanimité , opté pour cette solution .
Maintenant nous voulons éviter des ennuis à la copro (constat d'huissier, car on en est là !!) 
et c'est le pourquoi de ma question 
Pas de déplacement extérieur , c'est bien plus simple et pratique mais bon ....
Merci à tous de vos réponses et aide  
Bien cordialement   
Harmony 

Concernant nos A.G , 1 fois par an , 120 personnes , nous louons une salle .

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Un copropriétaire résident nous indique que c'est interdit 

Ce copropriétaire ne fait pas sa loi tout seul ? Seul le règlement de copropriété est opposable à cet irrascible. je suppose que ce dociment est muet sur ce sujet, donc pas d'interdiction. Le Conseil syndical s'organise comme il l'entend et n'a pas d'ordre à recevoir d'un résident isolé. Si vous avez la visite d'un huissier laissez le inspecter les lieux. Ce dernier n'a aucun pouvoir au niveau d'un conseil syndical de copropriété.

Les chiens aboient et la caravane passe précise le proverbe !!

Cdlt.

Paris... · Answer

Bonjour,

Ce copropriétaire a raison de par sa démarche parce que la réunion des membres du C.S ne peut avoir lieu dans le "Sous-sol de l'Immeuble" et encore moins dans "un local Technique" qui de plus, si celui-ci se trouve être situé au fond d'un couloir des "Parties communes caves". 
Il pourrait y avoir un certain risque possible (en cas d'incendie par exemple), et d'ajouter que c'est de l'inconscience et d'une irresponsabilité totale de la part d'adultes (ceci n'est que mon avis !).

Une réunion de C.S peut se tenir chez l'un des Membres par exemple, une réunion dans un Café ou directement dans les locaux chez le Syndic (plutôt que de faire déplacer ce dernier). 

Cordialement.

Rochat1 · Answer

Bonjour Paris,

et encore moins dans "un local Technique" qui de plus, si celui-ci se trouve être situé au fond d'un couloir des "Parties communes caves".

Ce local ne peut recevoir du public, c'est certain, mais le ou les propriétaires du local agissent comme bon leur semble.  Si je suis votre raisonnement, il devient impossible de se rendre dans une cave car située au fond du couloir ? Vous voyez bien que c'est absurde. 

Une réunion de C.S peut se tenir chez l'un des Membres par exemple, une réunion dans un Café ou directement dans les locaux chez le Syndic (plutôt que de faire déplacer ce dernier). 

Désolé mais c'est du "n'importe quoi" ! 

Recevoir 12 personnes dans son appartement, c'est bien mais encore faut-il posséder assez de place.

Se rendre dans un café : vous pensez que le propriétaire du bar va mettre à disposition une salle sans que des consommations soient payées ? Et qui va régler la note ?

N'oubliez jamais que toutes ces personnes interviennent bénévolement, Alors n'en rajoutons pas . 

Quant à se rendre chez le syndic, excusez-moi mais c'est d'une confidentialité douteuse. 

Donc, à mon avis le président du CS fait ce qu'il veut dans ce domaine. Enquiquiner les gens qui se dévouent devient emm....t à supporter, vous ne pensez pas ! lol !

Très cordialement

mpmp93 · Answer

Bonjour,

S'il s'agit de 12 personnes, pourquoi ne pas faire les réunions chez un copropriétaire? S'il manque des chaises, chacun apporte la sienne...

Concernant ce copropriétaire qui menace de faire un constat d'huissier, s'il le fait ce sera A SES FRAIS. Soit ce local est assez "salubre" et s'il est collectif, il n'y a aucune raison de l'utiliser ponctuellement pour autre chose que sa vocation initiale.

L'estimation de dangerosité est très partiale. Si ce local est vraiment dangereux, alors il faut en interdire explicitement l'accès pour toute autre activité que les opérations de maintenance par du personnel qualifié.
 
Sinon, s'agissant du CS constitué de personnes majeures et responsables, vous avez assez de poids pour renvoyer cet emm... euhhh, énergumène dans ses filets. Habite-t-il un grand appartement? Proposez-lui de prêter son salon ponctuellement!

Concernant les réunions chez un copropriétaire, si ce n'est absolument pas possible, rapprochez-vous de la municipalité qui dispose certainement de locaux publics permettant de faire de telles réunions (genre salles d'associations, LCR: local commun de réunion..). C'est gratuit. On vous confie la clé, vous la rendez le lendemain.

Cordialement

harmony94 · Answer

Bonsoir Mpmp93
Tout d'abord un grand merci pour votre réponse .
Concernant ce propriétaire nos relations sont très très  tendues (s'approprie les parties communes , effectue des travaux malgré refus de la DRAC  (Direction Régionale des Affaires Culturelles) etc etc 
Enfin  plus qu'un em... 
Apres votre réponse,  je suis un peu plus septique quant à son utilisation dans le futur comme salle de réunion pour  notre C.S. 
Bonne soirée
Bien cordialement

Reunion C.S.

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