Vice caché ou dans le caca

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Bonjour,
En mars 2010 nous avons acheté une maison par l'intermédiaire d'une agence immobilière. En faisant réaliser un escaliers extérieur, nous avons découvert que le réseau d'eaux usées de la ville a été fait par les anciens propriétaires à partir d'une fosse septique installée à la construction de la maison (1976). Le problème est qu'une des canalisations est rompue depuis fort longtemps (antérieure à l'achat de la vente de la maison) dans une zone qui ne nous est pas accessible. Nous suspectons donc que certaines des eaux usées produites (principalement celles issues des wc) se déversent dans la fosse septique puis se répandent ensuite sous la partie en vide sanitaire (non accessible, pas de trappe).
On tire la chasse d'eau et aucun écoulement se fait au tout à l'égout (constaté par les techniciens de la ville). Heureusement nous n'avons pas d'odeur.
Après avoir contacté l'ancien propriétaire, celui-ci nous répondu n'avoir rien constaté quand il vivait là. Nous avons été voir le notaire qui nous a répondu, je cite : "vous n'aviez qu'à tirer la chasse d'eau et voir si cela s'écoulait à l'autre bout"!!...
Avons-nous un quelconque recours ? Est-ce un vice caché ? Si oui, comment le prouver ?
merci pour votre réponse et votre conseil.
Sincères salutations

2 réponses

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Bonjour,

Comme le vendeur est un particulier, il est en principe dispensé de la protection contre les vices cachés (relire le contrat de vente de la maison).

Cette clause est nulle si (et seulement si) le vendeur est de mauvaise foi. Cela ne semble pas être le cas pour vous.

Sachez aussi qu'une procédure pour vices cachés doit débuter au plus tard dans les deux ans de la découverte du vice.

Cordialement
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16 octobre 2021
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Bonjour

Si vous pouvez prouver que l'ancien propriétaire connaissait ce souci, vous avez des chances de gagner pour vice caché

sinon oubliez, vous n'avez aucun recours ,

PS: les digressions sur l'orthographe des différents intervenants n'ont aucune raison d'être sur ce post, je les ai supprimées
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@kasom : merci!