Qui est responsable ?

Résolu
totolen10 Messages postés 56 Date d'inscription mercredi 23 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 - 29 oct. 2013 à 18:00
totolen10 Messages postés 56 Date d'inscription mercredi 23 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 - 31 oct. 2013 à 13:13
Bonjour,

Je m'explique je suis en train d'organiser un tournoi de foot national avec des équipes de toute la France.

Pour faire dormir les jeunes nous avons fait appel aux parents du club pour les loger durant une nuit.

S'il arrive quelque chose cette nuit là l'enfant qui est responsable ? La famille d'accueil ? Notre club ? Le club du gamin ?

Merci beaucoup de vos réponses

6 réponses

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 722
29 oct. 2013 à 18:54
Bonsoir,

Qu'entendez vous "quelque chose à l'enfant" ?

des dommages matériels, corporels ?

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totolen10 Messages postés 56 Date d'inscription mercredi 23 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014
29 oct. 2013 à 19:47
Corporel
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 722
29 oct. 2013 à 20:49
Si ça se produit pendant le tournoi de foot, c'est l'assurance souscrite par le club, en principe,
si c'est au cours de la "nuit" c'est la sécurité sociale et mutuelle des parents.

prévoyez une autorisation parentale pour ce déplacement, et un désengagement pour les dommages matériels et corporels pour ce séjour à faire signer aux parents.

Car je pense que vitre RC de club exclu ce genre de dommages.
A vous de vous renseigner auprès de l'assurance souscrite.

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totolen10 Messages postés 56 Date d'inscription mercredi 23 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014
30 oct. 2013 à 17:42
La sécurité sociale des parents du gamin ou de la famille qui l'accueille ?

Je fais parti du club qui reçoit les gamins donc je ne comprend pas trop l'autorisation parentale.

Merci de votre aide
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 722
30 oct. 2013 à 19:02
C'est l'assurance sociale et mutuelle des parents qui interviendra.

Il est préférable de faire signer aux parents une autorisation, ce sont des mineurs que vous emmenez sans leurs responsables légaux (parents).
et précisez qu'en aucun cas, le club, ni les accueillants ne seront tenus responsables pour un dommage quelconque.
Vous pouvez vous faire aider de votre compagnie d'assurance de la RC du club pour la rédiger, en fonction des garanties souscrites.

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totolen10 Messages postés 56 Date d'inscription mercredi 23 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014
31 oct. 2013 à 13:13
Ok super merci beaucoup
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