Qui est responsable ?
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totolen10
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29 oct. 2013 à 18:54
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Bonsoir,
Qu'entendez vous "quelque chose à l'enfant" ?
des dommages matériels, corporels ?
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des dommages matériels, corporels ?
totolen10
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29 oct. 2013 à 20:49
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Si ça se produit pendant le tournoi de foot, c'est l'assurance souscrite par le club, en principe,
si c'est au cours de la "nuit" c'est la sécurité sociale et mutuelle des parents.
prévoyez une autorisation parentale pour ce déplacement, et un désengagement pour les dommages matériels et corporels pour ce séjour à faire signer aux parents.
Car je pense que vitre RC de club exclu ce genre de dommages.
A vous de vous renseigner auprès de l'assurance souscrite.
si c'est au cours de la "nuit" c'est la sécurité sociale et mutuelle des parents.
prévoyez une autorisation parentale pour ce déplacement, et un désengagement pour les dommages matériels et corporels pour ce séjour à faire signer aux parents.
Car je pense que vitre RC de club exclu ce genre de dommages.
A vous de vous renseigner auprès de l'assurance souscrite.
totolen10
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30 oct. 2013 à 17:42
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La sécurité sociale des parents du gamin ou de la famille qui l'accueille ?
Je fais parti du club qui reçoit les gamins donc je ne comprend pas trop l'autorisation parentale.
Merci de votre aide
Je fais parti du club qui reçoit les gamins donc je ne comprend pas trop l'autorisation parentale.
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australe13
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30 oct. 2013 à 19:02
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C'est l'assurance sociale et mutuelle des parents qui interviendra.
Il est préférable de faire signer aux parents une autorisation, ce sont des mineurs que vous emmenez sans leurs responsables légaux (parents).
et précisez qu'en aucun cas, le club, ni les accueillants ne seront tenus responsables pour un dommage quelconque.
Vous pouvez vous faire aider de votre compagnie d'assurance de la RC du club pour la rédiger, en fonction des garanties souscrites.
Il est préférable de faire signer aux parents une autorisation, ce sont des mineurs que vous emmenez sans leurs responsables légaux (parents).
et précisez qu'en aucun cas, le club, ni les accueillants ne seront tenus responsables pour un dommage quelconque.
Vous pouvez vous faire aider de votre compagnie d'assurance de la RC du club pour la rédiger, en fonction des garanties souscrites.
totolen10
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31 oct. 2013 à 13:13
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Ok super merci beaucoup