Les charges des 6 copropriétaires à l'ascenseur commun
chant des cailles
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ginto5 Messages postés 11349 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2024 - 24 oct. 2013 à 09:34
ginto5 Messages postés 11349 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2024 - 24 oct. 2013 à 09:34
A voir également:
- Les charges des 6 copropriétaires à l'ascenseur commun
- Échelon 6 bourse par mois - - Etudes
- Droit commun - Guide
- Loi alur charges ascenseur - Guide
- Loi du 6 juillet 1989 - Guide
- Cerfa 12156*6 - Guide
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lbigaret
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23 oct. 2013 à 20:54
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Au syndicat de faire les calculs mais en général les charges ascenseur sont fonction des tantièmes des lots principaux et de l'usage de l'ascenseur...ainsi un 4ème va payer plus qu'un 3ème étage, le rez de chaussée devrait être exempté de charges puisqu'il n'utilise pas cet équipement commun.
ginto5
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24 oct. 2013 à 09:34
24 oct. 2013 à 09:34
Bonjour,
Il faut se référer au réglement de copropriété qui détermine les millièmes de chaque appartement.
Il faut se référer au réglement de copropriété qui détermine les millièmes de chaque appartement.