Résiliation contrat amazonia
yumithepyou
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GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je sais que ce sujet à déjà été posté, notamment ici: https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4345751-resiliation-salle-de-sport-amazonia
et j'ai également consulté le texte informant les internautes de leur droit dans une salle de sport mais je tenais néanmoins à "re"-poser la question:
Tout comme Piero (lien au dessus), je suis dans la salle de sport amazonia, mais ne pourrait aller au bout des 12 mois de contrat imposer mais contrairement à lui je suis étudiante. Je déménage le 19 mai pour un stage dans une autre ville (où il n'y a pas de salle amazonia) pour 1 moi et demi puis je rentre chez moi à 600km de la salle, et là aussi, il n'y en a pas d'autre chez moi...
J'ai vu sur les droits des adhérents aux club de gym qu'ils pouvaient résilier leur contrat en cas de déménagement. Le soucis c'est qu'aucun article précis n'est mis en référence, et je préférerai en avoir un pour envoyer une lettre de résiliation.
Je vous remercie par avance
(ps: voulez-vous que je poste une copier de réglement du contrat?)
je sais que ce sujet à déjà été posté, notamment ici: https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4345751-resiliation-salle-de-sport-amazonia
et j'ai également consulté le texte informant les internautes de leur droit dans une salle de sport mais je tenais néanmoins à "re"-poser la question:
Tout comme Piero (lien au dessus), je suis dans la salle de sport amazonia, mais ne pourrait aller au bout des 12 mois de contrat imposer mais contrairement à lui je suis étudiante. Je déménage le 19 mai pour un stage dans une autre ville (où il n'y a pas de salle amazonia) pour 1 moi et demi puis je rentre chez moi à 600km de la salle, et là aussi, il n'y en a pas d'autre chez moi...
J'ai vu sur les droits des adhérents aux club de gym qu'ils pouvaient résilier leur contrat en cas de déménagement. Le soucis c'est qu'aucun article précis n'est mis en référence, et je préférerai en avoir un pour envoyer une lettre de résiliation.
Je vous remercie par avance
(ps: voulez-vous que je poste une copier de réglement du contrat?)
A voir également:
- Résiliation contrat amazonia
- Résiliation contrat auto-école remboursement - Guide
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Contrat location meublé pdf gratuit - Guide
- Lettre résiliation contrat culligan - Forum Consommation
- Resiliation contrat assurance - Accueil - Droit des assurances
3 réponses
Bonjour,
Aucun article n'est indiqué parce qu'il n'existe pas.
Que dit votre contrat sur la résiliation ?
A vous lire...
Cdt
Aucun article n'est indiqué parce qu'il n'existe pas.
Que dit votre contrat sur la résiliation ?
A vous lire...
Cdt
flûte...
merci pour la réponse, voici l'article concernant la "durée-résiliation":
le présent contrat est conclu pour une période minimale de 12 mois.
après ça parle de ce qui se passe après les 12 mois
merci par avance
edit: pensez-vous que je puisse utiliser la recommandation n°87-03??
II. -- Que les contrats proposés par les clubs de sport à but lucratif comportent des clauses ayant pour objet ou pour effet:
1° De permettre au consommateur, dans les contrats de longue durée (égale ou supérieure à six mois), de résilier unilatéralement le contrat lorsque pour des causes de santé ou professionnelles il est définitivement empêché de bénéficier des prestations de service du club de sport;
vu que je dois déménager à cause d'un stage et de la fin de mes études?
merci pour la réponse, voici l'article concernant la "durée-résiliation":
le présent contrat est conclu pour une période minimale de 12 mois.
après ça parle de ce qui se passe après les 12 mois
merci par avance
edit: pensez-vous que je puisse utiliser la recommandation n°87-03??
II. -- Que les contrats proposés par les clubs de sport à but lucratif comportent des clauses ayant pour objet ou pour effet:
1° De permettre au consommateur, dans les contrats de longue durée (égale ou supérieure à six mois), de résilier unilatéralement le contrat lorsque pour des causes de santé ou professionnelles il est définitivement empêché de bénéficier des prestations de service du club de sport;
vu que je dois déménager à cause d'un stage et de la fin de mes études?
La législation juridique et financière évolue en permanence...