Recel de carte d'indentité et de cuivre
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loliitaa
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Modifié par 00lina00 le 6/10/2013 à 13:15
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 6 oct. 2013 à 18:27
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 6 oct. 2013 à 18:27
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Enka1
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Modifié par Enka1 le 6/10/2013 à 13:30
Modifié par Enka1 le 6/10/2013 à 13:30
Bonjour,
Cela voudrait -il dire que ce charmant personnage recèlerait non seulement des cartes d' identité volées ... mais aussi du cuivre de la même origine ?
Et bien si le casier est vide ... Au moins là, çà va le remplir ...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Cela voudrait -il dire que ce charmant personnage recèlerait non seulement des cartes d' identité volées ... mais aussi du cuivre de la même origine ?
Et bien si le casier est vide ... Au moins là, çà va le remplir ...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
"Même si le casier et vide??"
..il lui en manque plusieurs ?
..il lui en manque plusieurs ?
nemrod18
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6 oct. 2013 à 18:27
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Dis donc Gégé, tu as fait une très longue sieste, mais ça t'as réussi.. :-))
gavert
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6 oct. 2013 à 13:15
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bonjour
du penal de 5 à 10 ans, je crois
du penal de 5 à 10 ans, je crois
loliitaa
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6 oct. 2013 à 13:19
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bonjour
Meme si le cassier judiciaire et vide??
Meme si le cassier judiciaire et vide??
nemrod18
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6 oct. 2013 à 13:26
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Pourquoi de cuivre ?? quel rapport avec la CI ?
loliitaa
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6 oct. 2013 à 13:30
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ces copains ont mis les carte d'identité volé et le cuivre voler dans sa voiture mais il ne veux pas les denoncer
La législation juridique et financière évolue en permanence...
6 oct. 2013 à 13:32
Modifié par Enka1 le 6/10/2013 à 13:36
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006418234/2002-01-01/
" Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende."
6 oct. 2013 à 14:46
Bonjour Enka, :-)