Recel de carte d'indentité et de cuivre
Fermé
loliitaa
Messages postés
4
Date d'inscription
dimanche 6 octobre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
22 juin 2015
-
Modifié par 00lina00 le 6/10/2013 à 13:15
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 6 oct. 2013 à 18:27
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 6 oct. 2013 à 18:27
A voir également:
- Recel de carte d'indentité et de cuivre
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Carte ticket restaurant avantages et inconvénients - Guide
- Carte non gérée - Guide
- Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande - Guide
- Plafond vente cuivre particulier ✓ - Forum Impôts
4 réponses
Enka1
Messages postés
16100
Date d'inscription
samedi 6 juillet 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 juillet 2019
4 639
Modifié par Enka1 le 6/10/2013 à 13:30
Modifié par Enka1 le 6/10/2013 à 13:30
Bonjour,
Cela voudrait -il dire que ce charmant personnage recèlerait non seulement des cartes d' identité volées ... mais aussi du cuivre de la même origine ?
Et bien si le casier est vide ... Au moins là, çà va le remplir ...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Cela voudrait -il dire que ce charmant personnage recèlerait non seulement des cartes d' identité volées ... mais aussi du cuivre de la même origine ?
Et bien si le casier est vide ... Au moins là, çà va le remplir ...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
"Même si le casier et vide??"
..il lui en manque plusieurs ?
..il lui en manque plusieurs ?
nemrod18
Messages postés
25533
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
3 janvier 2022
4 743
6 oct. 2013 à 18:27
6 oct. 2013 à 18:27
Dis donc Gégé, tu as fait une très longue sieste, mais ça t'as réussi.. :-))
gavert
Messages postés
256
Date d'inscription
dimanche 25 août 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
1 août 2019
43
6 oct. 2013 à 13:15
6 oct. 2013 à 13:15
bonjour
du penal de 5 à 10 ans, je crois
du penal de 5 à 10 ans, je crois
loliitaa
Messages postés
4
Date d'inscription
dimanche 6 octobre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
22 juin 2015
6 oct. 2013 à 13:19
6 oct. 2013 à 13:19
bonjour
Meme si le cassier judiciaire et vide??
Meme si le cassier judiciaire et vide??
nemrod18
Messages postés
25533
Date d'inscription
vendredi 18 avril 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
3 janvier 2022
4 743
6 oct. 2013 à 13:26
6 oct. 2013 à 13:26
Pourquoi de cuivre ?? quel rapport avec la CI ?
loliitaa
Messages postés
4
Date d'inscription
dimanche 6 octobre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
22 juin 2015
6 oct. 2013 à 13:30
6 oct. 2013 à 13:30
ces copains ont mis les carte d'identité volé et le cuivre voler dans sa voiture mais il ne veux pas les denoncer
La législation juridique et financière évolue en permanence...
6 oct. 2013 à 13:32
Modifié par Enka1 le 6/10/2013 à 13:36
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006418234/2002-01-01/
" Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende."
6 oct. 2013 à 14:46
Bonjour Enka, :-)