Dénoncer une personne possédant passeport vert?
manon158
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manon158 Messages postés 2 Statut Membre -
manon158 Messages postés 2 Statut Membre -
bonjour,
je me permets de vous déranger, car dans ma famille j'ai une personne qui me dérange et qui dérange surtout son enfant et sa femme c'est un homme sans papier possédant un passeport vert qui l'autorise de rester seulement 3 mois en France sachant que cette date est dépassée, entre temps il s'est marier avec cette femme en question qui n'a pas la nationalité française mais un titre de séjour de 10 ans ensuite il a fait une demande de carte de séjour qu'il na toujours pas de réponse en attendant monsieur ne travaille pas bat son enfant et sa femme soumise travaille a sa place ( RSA active) alors je voudrais aider cette dame et son enfant donc je voudrais savoir comment faire expulser cet homme???
Merci pour vos réponses.
je me permets de vous déranger, car dans ma famille j'ai une personne qui me dérange et qui dérange surtout son enfant et sa femme c'est un homme sans papier possédant un passeport vert qui l'autorise de rester seulement 3 mois en France sachant que cette date est dépassée, entre temps il s'est marier avec cette femme en question qui n'a pas la nationalité française mais un titre de séjour de 10 ans ensuite il a fait une demande de carte de séjour qu'il na toujours pas de réponse en attendant monsieur ne travaille pas bat son enfant et sa femme soumise travaille a sa place ( RSA active) alors je voudrais aider cette dame et son enfant donc je voudrais savoir comment faire expulser cet homme???
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Je vous remercie de m'avoir répondu aussi rapidement. Le problème c'est que je n'ai pas la possibilité de les prendre chez moi, car la dame ne sera pas d'accord avec moi, elle préfère laisser couler qu'agir, c'est pourquoi je me permet de demander si moi seul, je peux faire en sorte qu'il soit expulser juste par rapport a la date de péremption de son passeport vert. ( pas le droit de rester plus de 3 mois en France ).
Si il n'avait pas fait sa demande de carte de séjour, je pense que j'aurai pu faire en sorte qu'il soit expulser juste par rapport a ça, mais la avec sa demande en cours je ne sais pas si ceci est possible.
J'ai aussi peur que les droits de RSA de cette dame sois coupé juste parce qu'elle hébergeait un " sans papier " chez elle, je ne veux pas faire de mal en voulant faire du bien.
Disons que je veux faire en sorte que cette dame se débarrasse de cette homme, sans qu'elle sache que c'est moi, et qu'elle ne perde pas ses droits a cause d'un hébergement a contre coeur s'il s'avère biensur une possibilité d'expulsion.
Cordialement