Soucis société de recouvrement et courier d'huissier.....Merci

Résolu
lisa2293 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 4 septembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2013 - 4 sept. 2013 à 16:43
sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 - 5 mars 2015 à 22:01
je viens vers vous pour trouver une réponse a mes questions , en début d'année et oui j'ai bien commencé cette foutue année 2013 j'ai reçut plusieurs courrier mentionné télégramme télégramme veuillez nous contacté pour affaire vous concernant j'ai appeler je suis tombé sur un homme agressif qui me disais que je devait tel somme a la banque X dette de 2005 il était pas sure de lui il ma donné une année de naissance erroné ma dit que je vivais avec Monsieur X et que j'avais des enfants ce qui est vraie et ma fait peur.....et ma limite insulté j'ai dit je ne voie pas de quoi vous me parler il ma dit on vas arrêté de jouer et j'ai tout de suite raccroché j'ai reçut plusieurs appel de cette société 4 a 5 fois par jour j'ai dut changer de numéro ( comme une neuneu j'avais pas masqué mon numéro) ainssi que plusieurs courrier me demandant de régler rapidement mentionnant dernière relance amiable puis relance amiable dans cette ordre :) ( courrier reçut en début d'année 6 au total en 3 mois) puis un courrier d'un huissier du sud est me disant qu'il était mandaté par XXX pour récupéré la somme d'agent dut a la banque X avec un tampon en bas et une signature qui semble être une photocopie idem pour le deuxième qui suit un nouveau courrier un mois après d'un autre huissier maintenant du secteur sud me disant la même choses! j'ai contacté le tribunal de mon ancien lieux de résidence il mon dit qu'il n'ont pas de titre exécutoire fait a mon encontre , je suis marié depuis après 2009 mon époux risque t'il qu'on saisisse sont compte bancaire ( nous ne possédons pas de compte joint nous avons nos compte propre a chacun), l'huissier peut t'il venir chez moi et entré sans m'avoir averti de quoi que se soit et saisir des objets a mon mari? saisir sont salaire? je vous remercie du temps que vous voudriez bien m'accordè comprenez que je suis vraiment mal face a cette situation...je vie dans une régions différente des huissiers cité au dessus
courrier reçut par la société de recouvrement:
lettre reçut après 2 ou 3 lettres télégramme du société de recouvrement bien connue!
Notre référence: xxxxxxxxxxxxxx mr mme xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
ref originateur:xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
origine dossier: BANQUE X

paris le xxxx/xx/2013


DERNIÈRE RELANCE AMIABLE

Madame,Monsieur

Malgré nos diverses relances, vous n'avez pas pris contact avec notre service amiable.

Nous vous rappelons que vous restez redevable , au tire du dossier référencé XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
d'une somme s'élevant a ce jour a : XXXXXXXXXEUROS

par consequent , vous devez impérativement:

soit nous adresser la somme de xxxxxxxx
soit me contacter dans les plus brefs delais au 02xxxxxxxxxx

afin de metre en place un accord de réglement
je suis joignable de 7h45 a 20h15 du lundi au vendredi et de 9h a 14h le samedi

a défaut d'un règlement ou d'un appel de votre part, nous vous informons que nous mettrons fin a la gestion amiable de cette créance, et nous déciderons des suites a donner a cette affaire en fonction des voies de recours possibles.

Ne perdez pas cette opportunité de régler aimablement cette affaire

Veuillez recevoir salutationxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

IMPORTANT: adressez tout règlement a XXXXXXXXXXXXXXX


puis deux courrier d'huissier:

en haut nanard huissier et cie ( pour ne pas cité leur nom)



affaire: société recouvrement X
ref: xxxxxxx

Madame, Monsieur

la société X m'a chargé du recouvrement de votre créance de la banque X qui s'élève a ce jour a XXXX EUROS

je vous demande par la présente de m'adresser le règlement intégral de la somme

si vous rencontré des difficulté blabla contacté nous au 0000000

ce paiement doit etre effectuer ou adressé:

a l'huissier adresse nom

veuillez agreer.......................

en bas tampons signature ( photocopier aucune trace de stylo ou tampon encre réel) et on peut payer en ligne et tel a un 08

j'ai eu un compte a cette banque il y as très longtemps il me l'avais fermé ( pas souvenir de courrier de leur part) je suis dans une autre banque depuis pas mal d'année depuis 2005 ou 2006

Merci de bien vouloir me renseignement car je pète un plomb je suis de nature assez fragile et je me laisse rapidement envahir par des choses négative une dernière question un huissier peut t'il venir dans mon domicile sans m'en avertir? peut t'il venir le week end? Merci beaucoup de m'aider!

5 réponses

sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 540
4 sept. 2013 à 18:18
Bonjour

Vous avez bien réagit jusqu'a maintenant
et vous avez meme la réponse vous meme

"'il n'ont pas de titre exécutoire fait a mon encontre "
sans titre exécutoire pas de saisie

et si il n'y a pas eu de titre exécutoire, la dette est prescrite, donc il ne peuvent plus engager d'action judiciaire.

vous pouvez leur répondre par courrier
que vous ne comprenez pas ce qu'ils réclament
surtout qu'il n'ont fourni aucun justificatif
et que conformément a l' Article 1315 du code civil : celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver.

vous pouvez faire appel a une association de consommateur, leur courrier aura plus d'effet
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lisa2293 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 4 septembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2013
4 sept. 2013 à 18:38
Merci c'est gentil de m'avoir répondu aussi vite! c'est surtout psy je suis facilement anxieuse et quand il y as un soucis j'ai tendance a voir la pire des extrêmes mais pensé vous qu'un huissier peut débarqué le week end? c'est vraiment le truc qui me fait peur qu'un huissier débarque sans prévenir en mon absence et qu'il ouvre ma porte :/ l'hors de ma courte discutions téléphonique avec cette société de recouvrement il mon menacé de faire venir un huissier et d'autre choses.... il aime jouer sur la peur! j'ai appeler un avocat qui n'était pas très sympas il ma dit qu'il bossé parfois avec des société de recouvrement et qu'il on droit de prendre des huissiers d'autre département ( je me suis mordue les doigt de l'avoir appeler maintenant je psychose sur le complots! j'ai pas caché mon numéro et j'ai dit que je m'appeler lisa X mon vrai nom du fait qu'il bosse avec des boites de recouvrement) il ma dit que je devais bien savoir si j'avais des dettes! j'ai dit que j'ai contacté le tribunal il ma dit qu'il voie pas le rapport! ( bas j'ai appeler le tribunal de mon ancien domicile pas de titre il mon dit) pffff je voie que sur internet plein de personne sont dans mon cas mais cela n'empêche que depuis que j'ai reçut le deuxième courrier je ne vie plus.... ps: l'avocat parisien que j'ai contacté j'ai trouver son numéro sur le site du gouvernement d'aide juridictionnelle donc c'est un vrai avocat... mais j'ai peur
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sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 540
4 sept. 2013 à 19:09
je me répète
"sans titre exécutoire pas de saisie "

donc pas de visite d'huissier pour saisie encore moins avec ouverture de porte
et jamais un dimanche
tout au plus il peux venir vous déposer un courrier dans votre boite au lettre ou en main propre si vous ouvrez votre porte, mais sans titre exécutoire il n'a pas plus de pouvoir que n'importe qui

l'avocat n'a peut etre pas été sympa mais n'a pas tort, un huissier de votre département ou pas, cela n'a pas beaucoup d'importance (un huissier qui se déplace est forcément de votre département; mais le dossier peut très bien être gérer ailleurs)

de même vous devez bien savoir si vous avez des dettes, ce n'est pas parce qu'il n'y a pas de titre exécutoire que vous n'avez pas de dette.
Il peuvent vous réclamer, après il y'a des limites, surtout que certaine fois c'est plus que limite du harcèlement , prenez contact avec une association de consommateur qui vous conseillera tres bien et gère ce genre de situation régulierement.
ils sont habitué a rassurer les gens, plus qu'un avocat.
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infoimpot01 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 4 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 mars 2015 > sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024
5 mars 2015 à 01:46
C est faux ce que vous dites a propos de titre exécutoire surtout se reportant a une dette bancaire donc régie par le code de commerce par conséquent ...la dette est forclose au bout des 4 ans si aucun titre exécutoire n était délivre pendant la période de la validité de la dette ---dans le cas contraire avec un titre exécutoire --la validité de la dette est de 30 ans et pour les validations intervenues depuis 2008 ( voir mois et datte de la nouvelle disposition ) la dette est recouvrable que sur 10 ans après obtention de titre exécutoire ----point de titre exécutoire sur une affaire fort close donc si pas de titre exécutoire = plus de dette
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sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 540
5 mars 2015 à 22:01
vous savez que le sujet a plus d'un an ?
j'ai rien compris à ce qui est faux sur ce que je dit
rien n'interdit de réclamer une dette, même si celle ci ne peux plus faire l'objet d'une action en justice
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lisa2293 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 4 septembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2013
4 sept. 2013 à 19:18
Merci pour tout vos renseignement! c'est qu'on deviens vite parano! merci encore pour le temps que vous m'avez accordez! :) je vais contacté une associations de consommateur Merci et Bonne soirée!!!
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Bonjour,
voilà en gros j'ai eu un problème avec finaref (les cas sont similaires). Ils avait stoppé les prèlèvements de mon crédit (il allait être soldé) sans raison (et je ne m'en étais pas aperçu) (mon compte était créditeur) - j'ai ensuite reçu un courrier de leur part me disant que je devais prendre contact avec eux ; ce que j'ai fait en leur envoyant à leur demande une nouvelle autorisation de prélèvement.
Pas de nouvelle pendant au moins 6 à 8 mois.
ensuite me parvient un courrier d'huissier avec "injonction de payer" : la peur et l'honnêteté étant j'ai pris contact avec eux et avons établi un plan de financement ensemble pour une somme incompréhensible (puisque le double de ce que je devais mais bon, sans justificatif et la peur faisant, j'ai fait profil bas) j'ai donc réglé 300 eur/mois pendant 6 mois. Un jour l'huissier m'envoie des courriers simples disant "puisque vous ne voulez pas tenir vos engagements etc..."
j'ai donc répondu que je ne comprenais as leur courrier étant donné qu'ils percevaient 300 eur/mensuel. PAS DE REPONSE 6 mois encore après (alors qu'ils percevaient tjours 300e/mois)
UN titre exécutoire m'a été remis (1 an après mon 1er versement aux huissiers) donc

AVANT DE REPONDRE A QUELQUE HUISSIER QUE CE SOIT, VERIFIEZ AUPRES DU GREFFE DU TRIBUNAL S'IL Y A BIEN EU UN TITRE EXECUTOIRE A VOTRE ENCONTRE (dans mon cas ma dette était forclose) - ILS PROFIisTENT DU STRESS DES GENS
DES VOTRE PREMIER VERSEMENT (arrangement amiable) ILS S'EMPRESSENT D'ALLER DEPOSER UN FORMULAIRE DE DEMANDE DE TITRE EXECUTOIRE ! et là...on est eu !
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