Chemin de servitude et droit de passage
puce 06
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Modifié par BmV le 28/08/2013 à 20:06
BmV Messages postés 91726 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 février 2025 - 28 août 2013 à 20:07
BmV Messages postés 91726 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 février 2025 - 28 août 2013 à 20:07
Bonjour,
Je voudrait savoir si il y as un métrage a respecter pour un droit de servitude.
Mon voisin est en train de construire un mur ou muret je ne sait pas exactement a l'endroit ou il y as le passage pour aller a mon terrain et je voudrais savoir si il y as un métrage a respecter par lui afin que je puisse passer pour aller chez moi en toute sécurité ( car je passe avec mon bois de chauffage afin de pouvoir le stocker pour l 'hiver )c est le seul passe afin de me rendre chez moi et se passage a toujours etais respecter par les autres occupant avant lui et c'est aussi le seul endroit que j'aie pour pouvoir entreposer mon bois de chauffage.
Je voudrait savoir si il y as un métrage a respecter pour un droit de servitude.
Mon voisin est en train de construire un mur ou muret je ne sait pas exactement a l'endroit ou il y as le passage pour aller a mon terrain et je voudrais savoir si il y as un métrage a respecter par lui afin que je puisse passer pour aller chez moi en toute sécurité ( car je passe avec mon bois de chauffage afin de pouvoir le stocker pour l 'hiver )c est le seul passe afin de me rendre chez moi et se passage a toujours etais respecter par les autres occupant avant lui et c'est aussi le seul endroit que j'aie pour pouvoir entreposer mon bois de chauffage.
A voir également:
- Chemin de servitude et droit de passage
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Différence entre servitude et droit de passage - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Droit de brouette - Forum Voisinage
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BmV
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28 août 2013 à 20:07
28 août 2013 à 20:07
Hello,
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu un service gratuit.
À lire aussi ==>cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu un service gratuit.
À lire aussi ==>cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.