Chemin de servitude et droit de passage
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BmV Messages postés 98551 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98551 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je voudrait savoir si il y as un métrage a respecter pour un droit de servitude.
Mon voisin est en train de construire un mur ou muret je ne sait pas exactement a l'endroit ou il y as le passage pour aller a mon terrain et je voudrais savoir si il y as un métrage a respecter par lui afin que je puisse passer pour aller chez moi en toute sécurité ( car je passe avec mon bois de chauffage afin de pouvoir le stocker pour l 'hiver )c est le seul passe afin de me rendre chez moi et se passage a toujours etais respecter par les autres occupant avant lui et c'est aussi le seul endroit que j'aie pour pouvoir entreposer mon bois de chauffage.
Je voudrait savoir si il y as un métrage a respecter pour un droit de servitude.
Mon voisin est en train de construire un mur ou muret je ne sait pas exactement a l'endroit ou il y as le passage pour aller a mon terrain et je voudrais savoir si il y as un métrage a respecter par lui afin que je puisse passer pour aller chez moi en toute sécurité ( car je passe avec mon bois de chauffage afin de pouvoir le stocker pour l 'hiver )c est le seul passe afin de me rendre chez moi et se passage a toujours etais respecter par les autres occupant avant lui et c'est aussi le seul endroit que j'aie pour pouvoir entreposer mon bois de chauffage.
A voir également:
- Chemin de servitude et droit de passage
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Différence entre servitude et droit de passage - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
1 réponse
Hello,
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu un service gratuit.
À lire aussi ==>cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
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