Charges pour travaux de maintenance en copropriété

kehlamrhein Messages postés 1 Date d'inscription samedi 24 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 août 2013 - 24 août 2013 à 17:28
Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 - 24 août 2013 à 22:42
Bonjour,
La copropriété se compose de deux constructions :
Un immeuble « A » de 10 étages à usage de logements et divisé en 3 groupes « A 1 », « A 2 », « A 3 ».
Un second bâtiment « B », contigu à la façade arrière de l'immeuble « A ». Il n'a qu'un seul niveau et se compose d'une allée centrale avec d'un côté 15 garages et de l'autre 25 caves. L'ensemble (caves, garages et allée centrale) est recouvert d'une dalle formant toit. Le bâtiment « B » est sans lien de quelque nature que se soit avec l'immeuble « A ». Il ferme à clé et seuls, les possesseurs d'un lot dans ce bâtiment, peuvent y accéder. Ces derniers ne sont pas tous résidents dans la copropriété
La dalle du bâtiment "B", devenue poreuse, est à réparer et pour ventiler le montant des travaux, le syndic s'est basé sur les millièmes « Terrain commun » de façon à « justifier » la répartition des frais sur tous les copropriétaires, immeuble « A » et « bâtiment « B » confondus, en ignorant ceux, comme moi, qui n'ont aucun tantième dans ce bâtiment « B ».
Le règlement de copropriété répartit très clairement la totalité des divers tantièmes en cinq tableaux, « A 1 », « A 2 », « A 3 », « B-Garages » et « B-Caves »
Question 1 : Dans ce cas, le syndic n'aurait-il pas dû prendre en considération les millièmes « Constructions générales » de ce bâtiment « B » et non pas ceux du « Terrain commun » ?
Question 2 : comme le prouve mon titre de propriété, ne possédant ni garages ni caves, donc aucun tantième, dans ce bâtiment « B », est-ce que je dois participer aux frais de réparation de la dalle ?
Nota : avec le calcul actuel, une simulation des charges à payer par copropriétaire me ferait débourser 10 fois plus que le propriétaire d'un garage non résident dans la copropriété (17 fois plus dans le cas d'une cave).
Merci pour votre réponse.
Salutations distinguées.
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1 réponse

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 516
24 août 2013 à 22:42
Bonsoir,

Avez-vous vérifié ce que dit le Règlement de copropriété pour le Gros-Oeuvre sur la répartition du coût des travaux de cette dalle ?
Par exemple, il peut arriver de lire que le Bâtiment "x" n'est pas concerné par tels travaux lorsqu'il y a un Bâtiment principal.

Cordialement.
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