Sujet Précédent Sujet Suivant

Loi sur barbecue

costamori Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 14 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 août 2013 - Modifié par GrandCaribou le 14/08/2013 à 12:47
BmV Messages postés 90557 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 14 août 2013 à 13:18
Bonjour,

j habite un dans un batiment de 2 etages je suit au rdc j ai une terrasse ai je le droit de faire du barbecue electrque ou a gaz .dans l attente de reponse veuillez recevoir mes salutaions distinguee.

Merci d'avance
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 90557 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 18 057
14 août 2013 à 13:18 
Que dit le bail ou le règlement intérieur de l'immeuble ?
 

 

                
                

    
        

    
            
        1
        
            
                
    

            



    

        
        
    


        

        

                    

    

        

                    

        

    

        

            
        

    

    

    

        

    


    

    
    




    
Discussions similaires

                                                    

                
                    Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Pat4926 -  

                            
                                                                                    Ysabe_l - 
                        

                    

                    

                    

                        5 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    caution 1 mois : loi sur la location parue
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    bifidus60 -  

                            
                                                                                    Igor1 - 
                        

                    

                    

                    

                        47 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    chambre sans fenetre ni aeration cest legal?
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    titounette -  

                            
                                                                                    Bonjour_1996 - 
                        

                    

                    

                    

                        27 réponses