Deroulement procedure plainte
ShocKx67
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sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je voudrais savoir comment se deroule la procedure d'une plainte ? Ce qu'il se passe entre le moment ou elle est depsée et les eventuelles suites.
Une personne me dit avoir porté plainte contre moi et je ne sais pas si je dois le prendre au serieux, si c'est le cas je serais mis au courant sous combien de temps ? Est ce que plus je mets du temps a etre prevenu moins c'est grave ?
Merci d'avance.
Je voudrais savoir comment se deroule la procedure d'une plainte ? Ce qu'il se passe entre le moment ou elle est depsée et les eventuelles suites.
Une personne me dit avoir porté plainte contre moi et je ne sais pas si je dois le prendre au serieux, si c'est le cas je serais mis au courant sous combien de temps ? Est ce que plus je mets du temps a etre prevenu moins c'est grave ?
Merci d'avance.
A voir également:
- Deroulement procedure plainte
- Comment rédiger une plainte - Guide
- Procédure collective - Guide
- Procedure licenciement economique - Guide
- Plainte pour vol - Guide
- Procédure héritage bara - Forum compte bancaire
3 réponses
Bonjour
Déjà, quels sont les faits reprochés ? (pour savoir déjà si la plainte a pu être prise ou pas ) ?
Déjà, quels sont les faits reprochés ? (pour savoir déjà si la plainte a pu être prise ou pas ) ?
Bonjour,
Je lui ai dit que c'etait un "crasseux" et que "il ne pouvait que s'acheter des gants de foot a 5€". Je lui ai dit ceci sur facebook, sur son mur, en commentaire sur un statut, mais son mur est privé et visible seulement par ses amis.
Ensuite j'ai parlé avec un ami des gens qui ne servent a rien dans la société, sur ce meme statut, c'etait un debat poli et censé, tout a fait courtois, un echange de point de vue et ce sujet ne visait pas la personne qui me dit avoir porté plainte.
Cordialement.
Je lui ai dit que c'etait un "crasseux" et que "il ne pouvait que s'acheter des gants de foot a 5€". Je lui ai dit ceci sur facebook, sur son mur, en commentaire sur un statut, mais son mur est privé et visible seulement par ses amis.
Ensuite j'ai parlé avec un ami des gens qui ne servent a rien dans la société, sur ce meme statut, c'etait un debat poli et censé, tout a fait courtois, un echange de point de vue et ce sujet ne visait pas la personne qui me dit avoir porté plainte.
Cordialement.
Re
Vous avez déja ouvert un sujet la dessus et tout le monde vous a donnée la réponse. Pourquoi insistez ainsi ?
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6160166-motif-plainte-valable
Vous avez déja ouvert un sujet la dessus et tout le monde vous a donnée la réponse. Pourquoi insistez ainsi ?
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6160166-motif-plainte-valable