Amendes: opposition administratives

Question

Je viens de recevoir un avis d'opposition administrative de lyon amendes pour 8 amendes majorées qui datent de 2011 et 2012. Or je n'ai jamais reçu d'amendes, et j'ai quitté la région lyonnaise depuis mon mariage en janvier 2009. 
De plus une amende date du 27 janvier 2012 or j'étais à la maternité d'Annonay suite a mon accouchement. 
Lyon amendes me réclame 600 euros mais je ne sais ni pourquoi? ni ou? 
Quelle recours ai je pour savoir ce que cela concerne et éventuellement contester ces amendes?   
Merci pour vos réponses

gerber1 · Answer

Bonjour
C'est des amendes pour quelles infractions .

nounette07 · Answer

J'aimerais bien le savoir car j'ai reçu un avis d'opposition avec les numéros d'amendes la nature de la créance (amendes majorée) la date d'infraction et le montant. Je ne sais pas le motif des amendes. J'ai envoyé un mail au centre amendes service pour savoir le motif de ces amendes mais pas de réponse.

gerber1 · Answer

Ok,donc c'est des amendes au code de la route ,et pas des infractions pour sans titre de transport par ex..
Votre véhicule vous l'avez depuis quelle date ,n'auriez vous oublié de changer d'adresse  lors d'un déménagement.ou ce véhicule ,vous l'auriez vendu .
A vous lire,avec plus amples précisions

gerber1 · Answer

J'ai bien vendu un véhicule mais 2009.Donc,il pourrait s'agir de ce véhicule vendu en 2009.
Si vous avez toujours les coordonnées   de cet acheteur et l'immat.,allez voir une Gendarmerie . ou un commissariat de police pour savoir si ce véhicule vous appartient toujours .

nounette07 · Answer

Enfin une réponses du centre amendes service la voici :

je vous adresse par courrier un bordereau de situation retraçant le 
détail de votre dette due .

Précisions importantes :
- l'adresse du comptable chargé du recouvrement, seul habilité à 
accorder un échéancier, suspendre les poursuites et/ou traiter une 
demande de remise gracieuse (dans le sens donné par l'article 8 de la
loi n° 644-2008 du 1er juillet 2008) figure en haut à gauche de vos 
listings.
-
- l'adresse de l'autorité à contacter pour toute réclamation portant sur 
le bien fondé de la condamnation ou demande de remise de la majoration 
(Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police) figure à la
suite du descriptif de l'infraction ayant donné lieu à l'émission de 
votre amende.


Je vous prie d'agréer, Madame ou Monsieur, l'expression de ma 
considération distinguée.

J'espère que ces renseignement seront sur le bordereau.

gerber1 · Answer

RE
La première des choses.
Lors de la vente de votre véhicule,avez vous envoyé une photocop. ou un double du certificat de cession en préf. ????????????

nounette07 · Answer

Je ne sais pas ce qui a été fait car je l'ai laisser à un garagiste pour qu'il s'en occupe. On me dit que tout a été fait on m'a donné le nom et les coordonnés de l'acheteur mais pas de papier de cession de véhicule. 
Ce matin lyon amende a confirmé que s'était bien ce véhicule qui était concerné.
Il me faut le certificat de cession et une attestation de saisie de vente du véhicule  de la préfecture.
J'ai envoyé un mail à la préfecture pour l'attestation.
J'attends des nouvelles de la préfecture.

nounette07 · Answer

la voiture n'a jamais été saisie en préf. 
Je ne sais pas quoi faire car visiblement le véhicule est toujours à mon nom et circule toujours. 
A part porter plainte contre X en expliquant que j'ai laissé ma voiture au garage untel et qui l'a vendu monsieur Machin et que la voiture est toujours à mon nom

gerber1 · Answer

Re
Il faut demander à votre garagiste **acheteur** de vous fournir un papier certifiant qu'il a bien acheté votre véhicule.
Vous envoyez une LRAR ( pas de mail ) en préfecture ,ainsi qu'aux services des amendes en expliquant vos déboires et en joignant le certificat d'achat du gge.

nounette07 · Answer

Le problème c'est qu'il refuse de me faire ce papier et qu'il dit que j'ai les renseignement nécessaire pour faire un certificat de vente que j'ai qu'a un faire un et l'envoyé en préf.

gerber1 · Answer

Re
C'est un E..... votre garage.
si vous avez un papier comme quoi,vous avez vendu ce véhicule contre celui que vous avez maintenant .
et comme je vous ai dit dans mon précédent message,envoyez en L.R.A.R  ,vendu mon VL au garage X à X date ,ect... chêque,résiliation assurance .............

nounette07 · Answer

problème je n'ai aucune preuve que ce garagiste a acheter la voiture et il m'a payer en liquide. J'ai fait confiance à un ami qui me l'a présenter. Les seules preuve que j'ai c'est que le véhicule n'est pus assurer depuis 2009 que je me suis marié et que je n'habite plus la région lyonnaise.
C'est tout

Amendes: opposition administratives

12 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters