Probléme sur facturation de l'eau.
Olivier92240
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mpmp93 Messages postés 7217 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
mpmp93 Messages postés 7217 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
lors de la derniére AG, nous avons budgété (ou plutôt le syndic) une somme de 15000 euros pour le poste "eau" dans les dépenses générales.
Malgré le fait que tous les appartements soient équipés de compteurs individuels ( EF et EC ), le syndic nous facture l'eau au tantième et nous régularise les consommations d'eau individuelle lors du premier appel de fond de l'année suivante.
En a t il le droit et ne devrait il pas tenir compte des exercices précédents pour le paiement des charges "eau individuelle"?
Puis je payer seulement ma consommation réelle afin d'éviter de me faire rembourser une grosse somme lors d'une régularisation prochaine?
Merci
lors de la derniére AG, nous avons budgété (ou plutôt le syndic) une somme de 15000 euros pour le poste "eau" dans les dépenses générales.
Malgré le fait que tous les appartements soient équipés de compteurs individuels ( EF et EC ), le syndic nous facture l'eau au tantième et nous régularise les consommations d'eau individuelle lors du premier appel de fond de l'année suivante.
En a t il le droit et ne devrait il pas tenir compte des exercices précédents pour le paiement des charges "eau individuelle"?
Puis je payer seulement ma consommation réelle afin d'éviter de me faire rembourser une grosse somme lors d'une régularisation prochaine?
Merci
A voir également:
- Probléme sur facturation de l'eau.
- Coupure d'eau sans prévenir - Guide
- Problème compteur d'eau bloqué - Forum Consommation
- Pas de facture d'eau depuis 5 ans - Forum Consommation
- Eau chaude collective inconvénient ✓ - Forum Immobilier
- Eau chaude dans les charges mais pas l'eau froide - Forum Louer un logement
3 réponses
Bonsoir,
les appels de fonds répartissent toujours aux millièmes une AVANCE (donc une somme estimée sur les consommations collectives précédentes) avant de régulariser à la consommation réelle....
Vous ne pouvez déroger au principe des appels de fonds.
Le seul moyen - etr ça existe par exemple en ESSONNE - c'est que chaque copropriétaire et/ou locataire soit facturé dirtectement par la compagnie des Eaux au même titre que l'électricité, le gas, le téléphone.
A vous de faire pression sur les élus, les députés, les sénateurs pour obliger la facturation ed l'eau en direct et plsu via le syndic qui est obligé à des acrobaties...
A+
Cotrdialement
les appels de fonds répartissent toujours aux millièmes une AVANCE (donc une somme estimée sur les consommations collectives précédentes) avant de régulariser à la consommation réelle....
Vous ne pouvez déroger au principe des appels de fonds.
Le seul moyen - etr ça existe par exemple en ESSONNE - c'est que chaque copropriétaire et/ou locataire soit facturé dirtectement par la compagnie des Eaux au même titre que l'électricité, le gas, le téléphone.
A vous de faire pression sur les élus, les députés, les sénateurs pour obliger la facturation ed l'eau en direct et plsu via le syndic qui est obligé à des acrobaties...
A+
Cotrdialement
Bonjour,
je reviens vers vous afin d'avoir une réponse concernant ma question?
Malgré le fait que nous possédions depuis plusieurs années des compteurs individuels, le syndic peut il nous faire payer au tantiéme?
Merci
je reviens vers vous afin d'avoir une réponse concernant ma question?
Malgré le fait que nous possédions depuis plusieurs années des compteurs individuels, le syndic peut il nous faire payer au tantiéme?
Merci
Bonjour et merci de votre réponse.
Le problème est que le syndic nous facture au tantièmes les charges concernant l'eau et régularise à l'exercice suivant.
Me concernant, je suis souvent en déplacement et par conséquent ne dépense pas beaucoup d'eau (environs 5 mètres cubes (3 ef et 2 ec).
Je dois donc avancer 400 euros alors que j en dépenses 50.
La régularisation est tellement floues que je ne sais pas combien il me "rembourse" pour l'eau.
Le syndic ne devrait il pas se baser sur les consommations des exercices précédents et faire une régularisation si la consommation a augmentée?
Merci
Le problème est que le syndic nous facture au tantièmes les charges concernant l'eau et régularise à l'exercice suivant.
Me concernant, je suis souvent en déplacement et par conséquent ne dépense pas beaucoup d'eau (environs 5 mètres cubes (3 ef et 2 ec).
Je dois donc avancer 400 euros alors que j en dépenses 50.
La régularisation est tellement floues que je ne sais pas combien il me "rembourse" pour l'eau.
Le syndic ne devrait il pas se baser sur les consommations des exercices précédents et faire une régularisation si la consommation a augmentée?
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...
l'eau collective est seulement de l'eau froide.