Bateau pour stationnement automobile
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Elise9509
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Elise9509 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 27 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 juin 2013 - 27 juin 2013 à 11:28
Elise9509 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 27 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 juin 2013 - 27 juin 2013 à 11:28
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dany311
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27 juin 2013 à 09:19
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bonjour
pour faire un bateau sur le domaine public , il faut au minimum une autorisation de la mairie
si la mairie a accordé cette autorisation c'est tout à fait légal
pour faire un bateau sur le domaine public , il faut au minimum une autorisation de la mairie
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gerber1
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27 juin 2013 à 09:37
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Bonjour
Si il y a 2 bateaux ,il doit y avoir deux entrées de garages .
Si il y a 2 bateaux ,il doit y avoir deux entrées de garages .
bern29
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27 juin 2013 à 09:40
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ou 1 entrée garage + 1 entrée portillon
gerber1
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27 juin 2013 à 09:47
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Généralement,l'abaissement d'un trottoir ,est réservé à l'entrée d'un véhicule dans un garage..
bern29
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27 juin 2013 à 11:25
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Oui, et généralement le portillon est inclu dans le portail.
Cependant les portillons à part, devraient en principe être équipé d'un bateau pour 2015, au vue des normes handicapées.
Cependant les portillons à part, devraient en principe être équipé d'un bateau pour 2015, au vue des normes handicapées.
Elise9509
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27 juin 2013 à 11:28
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Merci pour toutes vos réponses; Bonne journée à tous
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