Uriner sur le passage (droit de servitude)
ctpaba
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ctpaba Messages postés 2 Statut Membre -
ctpaba Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai une maison en deuxième position et droit de passage pour attendre ma propriété. Tout a aller bien pendant trois ans et jusqu'à le jour ou mon voisin (propriétaire) na commence de uriner chaque fois sur la partie ou je passe. Il fait ça toutes les jours, et quand je lui dis que ce n'est pas normal il m'a répondu avec une grande sourire : "Je suis chez moi, et la je fait ce que je veux". Il continue de le faire. Je rajoute que ce passage est emprunté par ma femme et mes enfants dont une fille encore mineure. Mes amis, aussi, évitent de venir chez moi car en sent l'odeur d'urine dans ce passage.
Y a t'il un moyen juridique de empercher mon voisin de a cette endroit?
Merci d'avance.
J'ai une maison en deuxième position et droit de passage pour attendre ma propriété. Tout a aller bien pendant trois ans et jusqu'à le jour ou mon voisin (propriétaire) na commence de uriner chaque fois sur la partie ou je passe. Il fait ça toutes les jours, et quand je lui dis que ce n'est pas normal il m'a répondu avec une grande sourire : "Je suis chez moi, et la je fait ce que je veux". Il continue de le faire. Je rajoute que ce passage est emprunté par ma femme et mes enfants dont une fille encore mineure. Mes amis, aussi, évitent de venir chez moi car en sent l'odeur d'urine dans ce passage.
Y a t'il un moyen juridique de empercher mon voisin de a cette endroit?
Merci d'avance.
A voir également:
- Uriner sur le passage (droit de servitude)
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Différence entre servitude et droit de passage - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
1 réponse
prenez le sur le fait ....
faites une photo
appelez la gendarmerie et porter plainte pour attentat à la pudeur .
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appelez la gendarmerie et porter plainte pour attentat à la pudeur .
ctpaba
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j'été ce matin au commissariat et je porté "main courante". La dame a envisagé de faire plante pour exhibitionnisme mais en fait je ne peut pas dire ça car il na jamais exhibé son sexe volontairement ou pas. Elle ma conseillé de le traîné en justice avec la main courante et les photos, pour volonté de nuire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...