Uriner sur le passage (droit de servitude)

ctpaba Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 23 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 juin 2013 - 24 juin 2013 à 00:10
ctpaba Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 23 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 juin 2013 - 24 juin 2013 à 16:46
Bonjour,
J'ai une maison en deuxième position et droit de passage pour attendre ma propriété. Tout a aller bien pendant trois ans et jusqu'à le jour ou mon voisin (propriétaire) na commence de uriner chaque fois sur la partie ou je passe. Il fait ça toutes les jours, et quand je lui dis que ce n'est pas normal il m'a répondu avec une grande sourire : "Je suis chez moi, et la je fait ce que je veux". Il continue de le faire. Je rajoute que ce passage est emprunté par ma femme et mes enfants dont une fille encore mineure. Mes amis, aussi, évitent de venir chez moi car en sent l'odeur d'urine dans ce passage.
Y a t'il un moyen juridique de empercher mon voisin de a cette endroit?
Merci d'avance.

1 réponse

coyote106 Messages postés 335 Date d'inscription mercredi 27 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2014 83
24 juin 2013 à 16:31
prenez le sur le fait ....

faites une photo

appelez la gendarmerie et porter plainte pour attentat à la pudeur .
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ctpaba Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 23 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 juin 2013
24 juin 2013 à 16:46
j'été ce matin au commissariat et je porté "main courante". La dame a envisagé de faire plante pour exhibitionnisme mais en fait je ne peut pas dire ça car il na jamais exhibé son sexe volontairement ou pas. Elle ma conseillé de le traîné en justice avec la main courante et les photos, pour volonté de nuire.
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