Perte d'exploitation pas versée sinistre du 27.07.2012

jalousies 21 Messages postés 16 Date d'inscription samedi 22 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 octobre 2013 - 22 juin 2013 à 14:07
 jalousies21 - 8 janv. 2014 à 22:02
je suis locataire d'une boutique prêt à porter de 70m2 réserve comprise. le 27 juillet 2012 j'ai subit un gros sinistre dégât des eaux, de toutes les toitures! mon propriétaire a été prévenu par moi et mon expert par téléphone, lettre simple et lettre AR! expertise du 11 septembre 2012 reportée au 11 octobre car les propriétaires n'avaient pas prévenu leur assureur, c'est mon expert qui a du faire les recherches pour trouver et prévenir de l'expertise qui allait avoir lieu ce 11 octobre! donc, l'assureur des propriétaires ne prennent pas les dégâts en comptes puisqu'il s'agit de vétusté de mal façon, rien n'est fait dans les règles de l'art et c'est non conforme! donc j'ai engagé une procédure judiciaire en assignation à jour fixe avec plaidoirie, qui a eu lieu le 8 avril, j'ai eu le rendu qui est exécutoire provisoire ! le propriétaire est responsable des dégâts et doit faire les travaux, je passe les détails!! par contre, je rencontre d'énormes difficultés financières depuis ce sinistre car j'avais 70m2 maintenant j'en ai plus que la moitie, mon CA est forcément très touché. j'ai une assurance pro avec protection juridique, perte d'exploitation, valeur vénale et perte de jouissance ! l'assurance ne m'ayant rien versé même encore à ce jour, j'ai du palier moi même a cette perte en contractant un prêt professionnel pour tenir le coup! l'assurance m'a dit que c'était a l'expert de la pro juridique de la calculer alors que c'est a l'expert de mon assurance de la calculer! ai je raison et est ce normal que rien pas 1 ctms ne m'est encore versé, j'ai toujours payé mes cotisations! par contre, maintenant je suis au bord du dépôt de bilan, je n'arrive plus à faire face aux frais qui ont augmente,en ayant moins de superficie, je ne suis pas magicienne! mon assurance ne m'a rien versée et essaie par tous les codes d'assurance à me virer hors délai et hors échéance principale! mon entreprise est en danger et je ne sais plus comment faire pour qu'elle verse cette perte . et si je dépose le bilan, sachant que je suis en SARL et que je me suis portée avec mon mari caution solidaire sur les prêts, va ton me saisir ma maison qui est un bien propre! sachant que je ne suis pas responsable de cette chute et de cette catastrophe !
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5 réponses

aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 328
22 juin 2013 à 14:42
bonjour

l'assurance m'a dit que c'était a l'expert de la pro juridique de la calculer alors que c'est a l'expert de mon assurance de la calculer! 

en fait, c'est à vous de présenter votre réclamation, étayée par les documents comptables.
cette réclamation ne figurait pas dans la mission de l'expert judiciaire (puisque vous dites qu'expertise judiciaire il y a eu?)
vous êtes-vous fait assister d'un expert d'assuré? (il n'est peut-être pas troip tard pour cela...)

mon assurance [...] essaie par tous les codes d'assurance à me virer hors délai et hors échéance principale! 

elle n'avait pas besoin de chercher beaucoup; résiliation après sinistre, c'est ici sans difficulté juridique, pour autant qu'elle n'ait pas laissé passer l'échéance et donc encaissé la cotisation de 2013.
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jalousies 21 Messages postés 16 Date d'inscription samedi 22 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 octobre 2013
22 juin 2013 à 15:40
lors de l'expertise, il y avait mon expert d'assurance + mon expert protection juridique qui lui était accompagné d'un autre expert ! ils ont eu mes bilans + les caisses jusqu'à la date d'expertise. c'est la compagnie d'assurance qui dit que c'était à l'expert de la protection juridique de la calculer et l'expert de la protection juridique dit que c'est à l'expert d'assurance. pour la résiliation du contrat au 23 juin 2013, la compagnie aurait du me dire dans un délai d'un mois suivant le sinistre qu'il resiliait mon contrat et ne pas encaisser de primes, sauf que là, ils ont encaissées les primes de août 2012 a juin2013 et me résilié au 23 juin2013 hors échéance principale
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aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 328
22 juin 2013 à 19:06
lors de l'expertise, il y avait mon expert d'assurance + mon expert protection juridique qui lui était accompagné d'un autre expert ! ils ont eu mes bilans + les caisses jusqu'à la date d'expertise. c'est la compagnie d'assurance qui dit que c'était à l'expert de la protection juridique de la calculer et l'expert de la protection juridique dit que c'est à l'expert d'assurance. 

dans ce cas, c'est plutôt à l'expert "dommages" de contrôler cette perte.

pour la résiliation du contrat au 23 juin 2013, la compagnie aurait du me dire dans un délai d'un mois suivant le sinistre qu'il resiliait mon contrat et ne pas encaisser de primes, sauf que là, ils ont encaissées les primes de août 2012 a juin2013 et me résilié au 23 juin2013 hors échéance principale

sil'assureur a encaissé une prime après le délai de un mois, il ne peut résilier pour sinistre (cf R 113-10 CdA).
mais ce même article ne stipule pas que, sans perception de prime, cette résiliation n'est pas possible (si je sais bien lire...).

R 113-10 CdA §1
Dans le cas où une police prévoit pour l'assureur la faculté de résilier le contrat après sinistre, la résiliation ne peut prendre effet qu'à l'expiration d'un délai d'un mois à dater de la notification à l'assuré. L'assureur qui, passé le délai d'un mois après qu'il a eu connaissance du sinistre, a accepté le paiement d'une prime ou cotisation ou d'une fraction de prime ou cotisation correspondant à une période d'assurance ayant débuté postérieurement au sinistre ne peut plus se prévaloir de ce sinistre pour résilier le contrat.
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jalousies 21 Messages postés 16 Date d'inscription samedi 22 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 octobre 2013
23 juin 2013 à 17:52
merci beaucoup pour vos réponse qui m'ont bien confirmées que j'avais raison !!! par contre je suis sur le point de devoir cesser mon activité car je n'arrive plus à faire faire fasse aux charges qui ont augmentées et ma superficie est toujours divisée par 2, donc moins de stock, moins de choix donc moins de CA! je n'ai toujours pas vu la couleur de la perte d'exploitation depuis le sinistre !!! j'ai toujours été à jour de mes cotisations !
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aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 328
23 juin 2013 à 21:50
soit vous relancez l'expert et l'assureur en exigeant une provision au visa de l'article L122-2 CdA
soit vous consultez d'urgence un expert d'assuré qui défendra vos intérêts (vérifiez sur votre contrat une éventuelle prise en charge contractuelle de ses honoraires)
soit... vous réassignez.

L122-2 CdA:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006792457/2009-08-16/
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jalousies 21 Messages postés 16 Date d'inscription samedi 22 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 octobre 2013
23 juin 2013 à 23:12
merci encore pour vos réponses rapides, car c'est vraiment la panique dans ce dossier! j'avais en premier lieu, le litige avec le propriétaire qui ne voulait pas du tout faire les travaux. en plus son assureur ne pouvait intervenir, puisque vétusté, mal façon et non conforme aux règles! lors de l'achat je n'ai pas pu voir l'état du toit, puisqu'il s'agit de 3 toitures terrasse! donc ,non visible du bas! le vendeur du fonds de commerce a omit de me prévenir des 2 sinistres déjà subit et déclaré aux assureurs en 2005 et 2007! cela m'aurait dû mettre dit, la notaire n'en a pas fait non plus mention dans l'acte de vente du fonds ! et mes 4 sinistres depuis décembre 2010 sont en lien direct avec ceux que l'on m'a bien caché ! oui c'est 4 sinistres depuis décembre 2010( j'ai ouvert le commerce en juillet 2010!, je vous ai parlé de celui de 2012 car c'est celui de 2012 qui a finit la chose ! le magasin menace de s'effondrer car je suis sur une structure en bois piloti sur la partie centrale de la boutique et celle-ci est en état de pourrissement, ce que confirme le tribunal ! je passe des details .. je me suis fait aussi avoir par le vendeur et le propriétaire, ils auraient quand-même pu éviter de me vendre d'une part un fonds et pour l'autre part ils auraient pu éviter de m'envoyer dans ce piège dont ils savaient et connaissaient les gros soucis sur ces toitures et ce sol sans fondation, puisqu'il y a deux cuves à fioul remplient de ciment dessous! la malhonnête a l'état pur! un pigeon se lève tous les matins !!!! heureusement que le tribunal a confirmé que tout ça n'est pas de ma faute! maintenant autre souci enfin si je puis dire maintenant depuis juillet 2012 la perte d'exploitation ne m'est pas versée! rien ne va... c'est très très dur à vivre et ça fait peur tout ça... ça fait 1 an bientôt que je vais travailler pour sauver mon entreprise, je précise aussi que je ne me paie pas ! j'ai même dû licencier économique ma vendeuse... et maintenant l'assurance s'y met!!! marre marre... il faut que je sauve ma boutique.
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jalousies 21 Messages postés 16 Date d'inscription samedi 22 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 octobre 2013
22 juin 2013 à 15:41
c'est un peu charabia, je suis sur mon téléphone portable !!!
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jalousies 21 Messages postés 16 Date d'inscription samedi 22 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 octobre 2013
17 juil. 2013 à 08:11
bonjour, pour vous dire que après x lettres de mon courtier pour que la compagnie ressorte mon dossier des archives et qu'ils règlent les pertes financière et qu'ils remettent min contrat multi pro en vigueur!
ceux ci ne répondent pas, aucune réponse de leurs part!!!
mon avocat leurs à fait un courrier d'avocat dans laquelle il leur démontre leur torts autant pour les pertes financière que pour la résiliation du contrat le 23 juin 2013. et au vu de la situation financière catastrophique , il leur a donné 8 jours pour répondre, sinon nous allions saisir le tribunal, sachant que ça va faire 1 an que ça dure; sans 1 cts de versé !
et bien, même à l'avocat, ils ne répondent pas, rien!!!!
j''en suis malade, je ne dors plus, je tremble comme une folle, dimanche j'ai fait 3 malaises et du coup je suis allée chez min médecin qui a eu peur de mon état et m'a arrêté 1 mois. j'ai bien dans mes garanties et CG le pack tempête et la perte d'exploitation, la jouissance, la valeur vénale totale ou partielle en cas! de tempête grêle !
l'expert dommages, les experts PJ, l'expert du propriétaire, et l'expert judiciaire que la mairie a envoyé le confirment, les différents huissiers aussi! la juge le confirme aussi pour cette partie toiture réserve ! ( partie réserve qui je le rappelle est pour l'activité du magasin primordial car j'y stock tout mon réassor des vetements qui sont exposes dans la boutique, je n'ai pas pu rentrer de chaussures tout au long de cette année car pas de place pour stocker dans la boutique, il faut savoir que pour 1 modèle il y a 12 boites de chaussures et ces boites je les mets normalement dans la réserve, la réserve est très importante pour l'activité et primordiale!

je suis maintenant au bord du dépôt de bilan, de l'interdiction bancaire, mes prêts pro ne sont plus honorés ( 3 mois) et je suis cautionnaire à hauteur de 25% de ceux-ci, le reste n'est plus payé non plus, je ne peux plus faire face!!!
tout ça, parce que l'assurance n'a pas fait son travail comme il faut !la personne du service sinistre l'a ouvert en dégâts des eaux alors qu'il aurait fallut le basculer en tempête grêle !
a ce que je sache, il n'y a pas de machine à glaçons dans le ciel!!!
il faut aussi que je vous précise aussi a déjà eu affaire avec eux ( ma compagnie) pour un de ses autres clients, ils ne voulaient pas verser la perte d'exploitation.
j'espère que je ne suis pas trop charabia !

cordialement
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SIMCHA 1946 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 2 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2014
2 janv. 2014 à 15:20
je suis dans un cas un peu semblable au votre je ne peux pas accéder a mon établissement, j'ai du licencier une personne aussi et continuer a payer les charges on me fait miroiter un versement après ouverture et la cotisation assurance est toujours encaissée.
si on ne perçoit pas d'indemnité lorsqu'on en a besoin pour maintenir l'entreprise je ne comprend pas la notion d'assurance, je dirais plutôt qu'il s'agit d'escroquerie.
je refléchis a cela depuis 8 mois et je commence a croire qu'effectivement ils ne versent jamais cette fameuse indemnité.
malgré tous les soucis dans nos situation on dois aussi se battre contre une institution qui est censée nous aider... ils ne connaissent pas la honte et paticipent largement au déclins des emplois..; certaines personnes perçoivent des remboursements souvent falsifiés et cela marche très bien. dommage pour les gens honnêtes.
vous dites que l'assurance n'a pas fait son travail mais c'est calculé ils se cachent derrière des phrases alambiquées ou des soit-disant erreurs mais tout ça c'est pour ne pas nous indemniser faire trainer, ne pas répondre, c'est un jeu qu'ils pratiquent semble-til en permanence.
avez vous pu trouver une issue ?
bon courage tout de même.. je suis comme vous, malade de tout, ce n'est pas seulement l'entreprise qui est détruite mais aussi la personne.
cordialement.
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bonjour, je vous ai répondu!
mais dans mon sujet!!! comme je suis sur min téléphone, je n'ai pas vu que ça n'allait pas se mettre dans ( ajouter un commentaire).
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Bonjour,
la situation n'est toujours pas réglée ! ! !
précision sur le sinistre de juillet 2012 sur la partie réserve de stockage, celle-ci a été détruite par une tempête de grêle!!!!
l'expert de mon propriétaire, l'expert dommages et les experts protection juridique (qui étaient là pour le sinistre de 2010 qui concernait 2 toitures différentes et un autre numéro de sinistre) et bien tous disent bien dans leurs rapports que les dégâts de la toitures sont duent à la tempête de grêle et que ce n'est pas imputable ni au preneur ni au bailleur!!! tout le monde est bien d'accord sur les causes ( tempête de grêle) mon propritaire a d'ailleurs ete indemnise par son assureur et les garanties de mon contrats ont bien le pack tempête sans franchise et contiennent: pertes d'exploitation, perte de jouissance, valeur vénale partielle du fonds de commerce.
et bien non, rien bagarre et tribunaux encore et encore....
donc, pour répondre à ce qu'il faut faire, demander le rapport de l'expert dommages à la compagnie, qui n'est pas obligée de vous le transmettre et sinon dans tous les cas prendre rdv au plus vite avec un expert d'assuré ( le rapport est valable et contestable 2 ans), ( dont les honoraires peuvent être pris par votre assurances) logiquement oui si ils ont réglé les honoraires d'experts de leur compagnie, vous avez droit au votre aussi ! regarder dans votre contrat si les honoraires d'experts sont pris !
j'ai rdv avec un expert d'assurés le 6 janvier avec mon dossier de 40 cms de haut( 4 tôles de cassées!
je suis dans un état épouvantable...

cordialement
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bonsoir,

nous avons rencontré un exper de défense d'assuré aussi expert judiciaire au tribunal (je ne connais pas bien les termes exact ! !
Enfin ce monsieur a été 30ans expert et directeur de cabinet d'expertise et dégoûté de voir toutes les magouilles, conflits d'intérêts, pour que les assurés ne soient pas indemnisés !
il a ouvert avec un autre expert un cabinet pour défendre et conseillés les assurés victimes de toutes ces magouilles ! ! !
il a donc passé l'après-midi à étudier tout notre gros dossier, les rapports de tous les experts et nous a confirmé que l'expert dommages à commis de graves erreurs, un travail de sagouin ! il n'avait jamais vu un tel torchon!!! les erreurs de gestion du sinistre de la part de la compagnie sont elles ahurissantes! dans ce sinistre ni la compagnie n'ont fait leur travail.

donc il a appelé la personne chargée de la gestion du sinistre à la compagnie et lui a demandé si vraiment elle était sûr d'elle et si il pouvait peut-être avoir une solution amiable, la réponse qu'il savait d'avance a été non! il lui a dit et bien ils iront en jugement de fond, leur Avocat prépare l'assignation !
ils pensent que les assurés ne vont pas au bout des procédures, donc ! ! ! !
nous allons donc bien évidemment aller en jugement de fond même si cela doit durer très longtemps !
l'expert nous a dit que notre dossier était béton et très bien ficellé , allez y foncés !
nous assignons l'expert pour ses responsabilités et la compagnie!!
suite au prochain épisode, c'est pas des escrocs qui vont briser ma vie par rapport à leur incompétences et leurs malhonnêtés....bandes de pourritures
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je suis toujours sur mon téléphone portable, donc pas évident ! ça beug un peu sur le forum
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