Division d'un bien
cyril555
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
nous somme propriétaire depuis décembre 2011 d'un maison jusque la pas de problème malgré que dans le diagnostic assainissement il fait état d'une fosse sceptiqueais il n'y en a pas, puis je me retourner pour ça?
Deplus cette maison à un accès par une porte sur un hangar qui est collé à notre maison (mur mitoyen) aujourd'hui les propriétaires le vende (ce sont les même que notre maison) Comment être sûr que ce hangar ne nous appartient pas déjà? Comment pouvons nous être sûr qu'un géomètre est passé pour délimiter ?( la seul borne au sol comprend notre maison plus ce hangar)
Je voudrais être sûr de ça avant la vente à un autre de ce hangar si celui ci nous appartient déjà...
Merci d'avance pour vos répons.
Cordialement.
nous somme propriétaire depuis décembre 2011 d'un maison jusque la pas de problème malgré que dans le diagnostic assainissement il fait état d'une fosse sceptiqueais il n'y en a pas, puis je me retourner pour ça?
Deplus cette maison à un accès par une porte sur un hangar qui est collé à notre maison (mur mitoyen) aujourd'hui les propriétaires le vende (ce sont les même que notre maison) Comment être sûr que ce hangar ne nous appartient pas déjà? Comment pouvons nous être sûr qu'un géomètre est passé pour délimiter ?( la seul borne au sol comprend notre maison plus ce hangar)
Je voudrais être sûr de ça avant la vente à un autre de ce hangar si celui ci nous appartient déjà...
Merci d'avance pour vos répons.
Cordialement.
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