Besoin d'aide calcul fin de contrat assistante maternelle

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Bonjour,


Je viens vers vous car je suis totalement perdu première fois que j'employer une assistante maternelle nous avons signer le contrat le 18 février 2013. En accord nous avons commencer l'adapation que le 4 mars car elle prenais une semaine de vacances fin février.
En mars elle n'a eu ma fille que 8 jours soit 29heures.

En avril nous avons fais un avenant au contrat à partir du 2avril pendant un mois m'a fille étais garder 9h15 par jour a 2.80 euros de l'heure. La nourrice m'avais fais son calcul sur une mensualisation hors après m'etre renseigner auprès de paje emploi et l'inspection du travail comme l'avenant partais du 2 il faut calaculer le nombres de jour x nbes d'heures x taux horaire.

Par la suite mon assistante maternelle nous a donner sa lettre de demission le 25 avril elle a noter qu'il prenais effet du 25 avril au 10 mai selon les termes du contrat ( contrat initial étais de 30 heures par semaine sur 4 jours) ma question est doit on prendre compte la demission sur les horaires qu'elle stipule sur la lettre ou faire le mois sur l'avenant sans en prendre compte?

Ensuite pour le mois de mai donc du 1er au 10 mai comment effectuer le calcul sur la base de 30heures par semaine sur 4jours
La mensualisation est de 364 euros net.

Pour les congés payés a partir de quand doit on compter les jours acquis? et comment les calculer?

Ayant eu plusieurs version toalement différentes de la part de paje emploi, pole emploi, et l'inspection du travail je me tourne vers vous.
Merci

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Pour le mois de mars oui il a étais payé au réel.

Pour la mensualisation inscrite sur le contrat il est de 364 euros net
2.80 x 30 x 52 : 12 = 364 euros

Pour la lettre de demission elle nous la remise en main propre le 25.

Sur l'avenant il n'y a pas de date de fin n'y de mensualisation recalculer il est juste noter que les horaires changerais pour une durée de 1 mois du lundi au vendredi.
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Comment avez vous payer le mois d'avril ?

En avril quel était le nombre de jour d'accueil prévus par semaine, combien d'heures par jour ?

Logiquement avril est payé au réel des jours travaillés.

Mai,selon les termes du contrat.

Par contre, vous faites le calcul aujourd'hui....votre contrat à pris fin depuis plus d'un mois !!!

Vous n'avez pas encore payer votre assmat, ni remis les documents légaux de fin de contrat ?
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oui il y a une grosse différence car elle me réclame beaucoup plus.

En résumé
Mars: elle n'a travaillé que 8 jours et j'ai pu voir dans différent article que il faut avoir travaillé 10 jours dans le mois pour ouvrir des droit. Mon assistante matenelle ne me réclame rien pour ce mois ci tout est bon.

Avril: début de l'avenant 2 avril du lundi au vendredi avec pour horaire 8h15 - 17h30 soit 9h15 de garde par jour sur 5 jours.

La nourrice m'avais fais une mensualisation soit 200.42h x 2.80= 561.16

le calcul que l'ont m'a donné pour retirer le 1er avril est le suivant:

561.16-(561.16x9.25):200.42 =535.26 euros + 52.20euros de frais d'entretien et 2.80euros pour 1heure supp ce qui me fais un montant de 590.26 euros

Mai: J'ai procéder de meme que avril pour la période du 1er mai au 10 mai sur le contrat de base comme prévu.

364- (364x37h): 130= 260.4 euros
364-260.4 = 103.6

ou par ce calcul : 37h x 2.80 = 103.6 euros

il n'y avais pas d'indemnité d'entretien car ma fille n'étais pas garder.

ce que je n'arrive pas a calculer ce sont les congés payés elle a droit a 4 jours car 6 seamines travailler.
Pour la règle du maintien du salaire elle me fais ce calcul 4x 9.25 x 3.62 brut = 133.43 euros brut

et ma grande question ou personne n'arrive a me répondre est faut il calculer les 4 jours acquis sur la base de 9h15 par jour alors que en mai ont n'étais a environs 7h30 de garde par jour?

j'espère avoir mieu expliquer ma situation merci
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oui il y a une grosse différence car elle me réclame beaucoup plus.

En résumé
Mars: elle n'a travaillé que 8 jours et j'ai pu voir dans différent article que il faut avoir travaillé 10 jours dans le mois pour ouvrir des droit. Mon assistante matenelle ne me réclame rien pour ce mois ci tout est bon.

La loi a changer Concernant les 10 jours minimum.
L' assmat ouvre des droits dès le premier jour de travail dorénavent.
Et c' était 10 jours minimum si le contrat s'arrêtait précocement, par exemple au bout d'une semaine !
Et dans le cas présent, votre assmat a travaillé de mars à mai.
Elle ne réclame peut-être pas, mais la loi vous oblige à payer des cp.
Comme le mois est incomplet et payer au réel, vous lui devez 10% du salaire au titre des cp !


Avril: début de l'avenant 2 avril du lundi au vendredi avec pour horaire 8h15 - 17h30 soit 9h15 de garde par jour sur 5 jours.

La nourrice m'avais fais une mensualisation soit 200.42h x 2.80= 561.16

le calcul que l'ont m'a donné pour retirer le 1er avril est le suivant:

561.16-(561.16x9.25):200.42 =535.26 euros + 52.20euros de frais d'entretien et 2.80euros pour 1heure supp ce qui me fais un montant de 590.26 euros

La mensu calculée par votre assmat ne correspond à rien.
De plus une mensu se calcule sur la base d'un nombre d'heures semaines X par nombres de semaines sur l'année / 12
Et dans votre cas c'est juste sur 1 mois.

Au pire on utilise la mensu de base prévue au contrat et on ajoute les heures hors contrat en heures complémentaires.

Mais le plus simple est a mon avis le calcul au réel.
Si travaille 5 jours semaines à 9.25h par jour soit 21 jours travaillés (01/04 non compté)
9.25 X 21 = 194.25heures

9.25 X 21 X 2.80 = 543.90 + 1h sup 2.80 minimum mais elle est certainement majorée = 546.70 + 10% cp (54.67) = 601.37
ou 2.5 cp maintien de salaire: 9.25 X 2.5 X 2.80 = 64.75 au lieu de 54.67 (soit total de 611.45)

Votre calcul est faux.
Vous devez faire le calcul de la cour de cassation.
Mais dans votre cas aucun intérêt, puisque la mensu n'à finalement jamais été utilisée.
Ce calcul est valable si la mensu est en place depuis plusieurs mois


Mai: J'ai procéder de meme que avril pour la période du 1er mai au 10 mai sur le contrat de base comme prévu.

364- (364x37h): 130= 260.4 euros
364-260.4 = 103.6

Le mois de mai est à payer au réel et de plus votre calcul est faux.
5 jours de travail X 7.50 X 2.80 = 105 + 10% cp = 115.50


ou par ce calcul : 37h x 2.80 = 103.6 euros

il n'y avais pas d'indemnité d'entretien car ma fille n'étais pas garder.

ce que je n'arrive pas a calculer ce sont les congés payés elle a droit a 4 jours car 6 seamines travailler.
Pour la règle du maintien du salaire elle me fais ce calcul 4x 9.25 x 3.62 brut = 133.43 euros brut

et ma grande question ou personne n'arrive a me répondre est faut il calculer les 4 jours acquis sur la base de 9h15 par jour alors que en mai ont n'étais a environs 7h30 de garde par jour?

On ne peut pas considérer les 6 semaines de travail pour le calcul des cp.
Mars et mai n'ayant pas été travaillés intégralement, c'est la règle des 10% qui s'applique dans ce cas.
Pour avril, on peut éventuellement considérer qu'elle acquiert 2.5 jours car 4 semaines pleines travaillées et donc utiliser le maintien de salaire sur la base des horaires de l'avenant soit 9.25h, comme je vous en ai fait le calcul plus haut, mais je ne peux pas vous affirmez que c'est + légal que les 10%.
Ceci dit la différence sur les 10% et le maintien de salaire est d'environ 10euros. Je ne suis pas sur que cela vaut la peine de se prendre la tête ...

Donc je répond à la "grande question" que vous vous posez.
Mars et mai, cp payés par 10% et avril maintien de salaire, plus avantageux à l'assmat. (à vérifier si c'est vraiment obligatoire pour vous!)

Voici un lien pour un forum spécialisé qui aura surement des réponses légales a vous proposez concernant le mode de calcul pour salaire d'avril et pour les cp ...tenez moi au courant de leur avis.


j'espère avoir mieu expliquer ma situation merci

J'espère que c'est plus clair pour vous.


Cordialement
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Bonjour,

La première chose importante est de savoir :

Comment a été calculée la mensu ? Donnez moi le détail exacte.

En mars pour l'adaptation, vous l'avez payé au réel ?

Pour l'avenant du mois d'avril, c'est peu important, le 1 était férié. Il ne fallait pas faire au réel, comme dit par la paje ou l'inspection, mais selon le calcul de la cour de cassation.

Mensualisation /Nombre de jours potentiellement travaillés dans le mois concernés = valeur de la journée à déduire. (si elle ne l'à pas travaillé)

L'avenant à t'il été fait par écrit, accepté par l'assmat et signé des deux parties ? Y avait 'il une date de fin ? ou était il définitif ?
Aviez vous recalculer la mensu a ce moment la ?

Pour la lettre de démission, elle vous l'à remise en main propre, ou vous l'avez reçue le 25 ?

Le mois de mai sera payé au réel :

nombres de jour x nbes d'heures x taux horaire

Il faudra aussi payer les cp acquis.

Je pourrais vous aidez pour les calculs quand j'aurais les réponses qui sont importantes pour calculer.

Cordialement
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le nombres d'heures prévu été de 9h15 par jour.

Pour mai je calcul le nbe de jour x taux horaire?

et pour les congés payés?

Enfaite j'ai envoyé les papiers avec le chèque a l'assistante maternelle depuis un mois et elle m'a tout renvoyer car mes calcul ne lui vont pas et la je me suis rendu compte que avril j'avis trop calculer par rapport a ce qu'elle m'a mis.
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Si j'ai bien tout compris le calcul pour moi est le suivant :
(corrigez moi si je me trompe)

Mars:

29 heures X 2.80E = 81.20 + 10% CP (8.12) = 89.32 + entretien et nourriture le cas échéant !

Avril:

9.15h X 17jours = 157.25 X 2.80 = 440.30 + 10% CP = 484.33 + entretien et nourriture

(j'ai retiré le 1 mai et considéré le mercredi comme non travaillé, car vous indiquez 4 jours semaine)

Mai:

5 jours X 7.50h par jour X 2.80E = 105E + 10% CP = 115.50E

Les jours fériés ne sont pas dus car moins de 3 mois de contrat !

Voilà pour moi ce qu'il convient de régler.

Il me parait impossible de tenir compte du calcul de la mensu, puis qu'aucun mois n'a été travaillé entier selon les heures prévus à la signature de contrat.

Donc de mars a mai vous auriez du payer en salaire (hors entretien et nourriture) mais CP inclus :

89.32 + 484.33 + 115.50 = 689.15euros

A comparer avec ce que vous avez versé .
Y a t' il une grosse différence ?
Dans ce calcul, votre assmat n'est pas perdante .

Cordialement
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Bonjour,

Merci tout est beaucoup plus clair pour moi les calculs que je vous ai fais mon été donné par paje emploi mais ils ne sont pas très compétent car j'ai eu plusieurs version de leur part.

Pour les congés payé je comprend mieu. J'avais appelé le 3939 et ont m'avais passé un expert mais il ne faisait que lire son écran pour lui je devais compté les semaines en partant de mars jusqu'au 10 mai. et il avais pas su me dire si je devais tout calculer pour le maintien de salaire sur la base de 9h15 par jour.

Je vous tiendrais au courant merci
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par contre je n'ai pas le lien.
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Oups...j'ai du oublier le lien...pardon !

http://forum.assistante-maternelle.biz/

Je reconnais que c'est parfois bien compliqué de trouver les réponses.
paje emploi est une très bonne source d'information, mais c'est Malheureusement un vrai labyrinthe pour accéder à des réponses concrètes...et les cas particuliers comme le votre ne sont pas évoqués.

Pour le reste, peu d'organismes sont au fait des particularités du métier d'assmat et donne souvent (de bonne foi) de mauvais conseils.

Je vous souhaites de pouvoir régler votre soucis rapidement...

Bon week end
Bonjour j'ai besoin de votre aide. Comment calculer les indemnités de fin contrat.
Contrat année incomplète de 25 semaines
9h de garde par jour, 3 jours par semaines.
J'ai versé jusqu'alors 10% de CP.
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