Incompétence maître d'oeuvre

framor Messages postés 2 Statut Membre -  
framor Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,

Que faire lorsqu'un maître d'oeuvre a établi des plans pour l'obtention d'un permis de construire et que lorsque le permis est accordé, ce maître d'oeuvre se désiste (après avoir encaissé une somme assez rondelette) en nous laissant le soin de prendre contact avec des artisans qui constatent que les plans réalisés sont, non seulement faux du point de vue des métrés, mais également impossible techniquement à réaliser ? Donc, maintenant, nous sommes obligés de refaire faire des plans, (pas gratuits bien sûr !) et nouveau permis de construire ! Merci si vous avez constaté des choses de ce type et me conseiller. Quel recours pouvons-nous avoir ?

2 réponses

  1. BmV Messages postés 49622 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 599
     
    Que dit le contrat signé avec cette personne ?
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  2. framor Messages postés 2 Statut Membre
     
    Bonjour,
    il n'y a aucun contrat de signé. Il a fait les plans, nous a demandé l'argent. Une fois le permis accepté, il nous a prévenu que les assurances ne pouvaient plus le couvrir (on n'a pas compris vraiment les explications), qu'il fallait qu'il arrête de travailler... Ensuite il nous a dit qu'il était malade (?) Bref. On a perdu de l'argent et tout est à refaire.
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