Droit de passage
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mi1374
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BmV Messages postés 98573 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98573 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
merci pour votre réponse mais ça ne m'avance pas le bâtiment est une maison partagé en deux avec un terrain engazonné de 5 mètres de large donc si le nouveau propriétaire qui na pas encore acheté veut un droit de passage ce qui est le cas avec une voiture devant ma porte fenêtre qui donne sur le terrain il ne me restera plus qu'un mètre pour mettre une table et des chaises donc plus possible de manger dehors alors que pour accéder à sa future propriété il ne lui faut faire qu'une dizaines de pas à pieds chose que je n'ai jamais interdit
merci pour votre réponse mais ça ne m'avance pas le bâtiment est une maison partagé en deux avec un terrain engazonné de 5 mètres de large donc si le nouveau propriétaire qui na pas encore acheté veut un droit de passage ce qui est le cas avec une voiture devant ma porte fenêtre qui donne sur le terrain il ne me restera plus qu'un mètre pour mettre une table et des chaises donc plus possible de manger dehors alors que pour accéder à sa future propriété il ne lui faut faire qu'une dizaines de pas à pieds chose que je n'ai jamais interdit
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