Permis de conduire
cirilio
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GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
bonjour, mon fils il a passer son code en 2013 . il veut changer ; d' auto-ecole mais le moniteur , pose probleme . il demande des frais de dossier en plus! merci????
bonjour, mon fils il a passer son code en 2013 . il veut changer ; d' auto-ecole mais le moniteur , pose probleme . il demande des frais de dossier en plus! merci????
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3 réponses
Bonjour,
A combien s'élèvent ces frais ?
Sont-ils prévus dans le contrat signé avec cette auto-école ?
A vous lire...
Cordialement
A combien s'élèvent ces frais ?
Sont-ils prévus dans le contrat signé avec cette auto-école ?
A vous lire...
Cordialement
Bonjour,
Nous avons signé un contrat code avec formateur, mon fils a eu son code au bout de la deuxième présentation maintenant nous n'avons signé aucun autre contrat pour la conduite. Le moniteur ne veut pas rendre le dossier de mon fils alors que nous avons payés les sommes dût. Mais il veut quand même récupéré le chèques de caution qui s'élève à 255,00€
Il y a plusieurs anomalies; Mon fils à commencer les leçons de codes un mois avant que l'ont signe un contrat.
Voilà ce que le moniteur nous dis sur une lettre, "Dès que Monsieur Cirilio x aura accompli les formalités administratives et financières contractuelles, le document "demande de permis de conduire" CERFA 02 lui sera remis selon le mode de paiement contractuel qu'il aura choisi."
- Frais de dossier mensuel.
- Il ne connait pas les prix des présentations au code car il fait des calculs avec des taux d'absentéisme.
- Il nous a fait facturé la deuxième présentation au code 118,00€
Son contrat n'est pas précis. merci cordialement
Nous avons signé un contrat code avec formateur, mon fils a eu son code au bout de la deuxième présentation maintenant nous n'avons signé aucun autre contrat pour la conduite. Le moniteur ne veut pas rendre le dossier de mon fils alors que nous avons payés les sommes dût. Mais il veut quand même récupéré le chèques de caution qui s'élève à 255,00€
Il y a plusieurs anomalies; Mon fils à commencer les leçons de codes un mois avant que l'ont signe un contrat.
Voilà ce que le moniteur nous dis sur une lettre, "Dès que Monsieur Cirilio x aura accompli les formalités administratives et financières contractuelles, le document "demande de permis de conduire" CERFA 02 lui sera remis selon le mode de paiement contractuel qu'il aura choisi."
- Frais de dossier mensuel.
- Il ne connait pas les prix des présentations au code car il fait des calculs avec des taux d'absentéisme.
- Il nous a fait facturé la deuxième présentation au code 118,00€
Son contrat n'est pas précis. merci cordialement
Demandez à cette auto-école de quelle disposition contractuelle elle parle pour justifier de la demande de ces frais... si vous n'avez souscrit qu'à un contrat code et que votre fils a obtenu son code, comment ne pas penser que le contrat est clos ???
"Mais il veut quand même récupéré le chèques de caution qui s'élève à 255,00€ "
Comment ça un chèque de caution ?
"- Il nous a fait facturé la deuxième présentation au code 118,00€"
Ce tarif était-il prévu dans le contrat ou la fiche tarifaire ?
"- Il ne connait pas les prix des présentations au code car il fait des calculs avec des taux d'absentéisme. "
Rien compris...
Cordialement
"Mais il veut quand même récupéré le chèques de caution qui s'élève à 255,00€ "
Comment ça un chèque de caution ?
"- Il nous a fait facturé la deuxième présentation au code 118,00€"
Ce tarif était-il prévu dans le contrat ou la fiche tarifaire ?
"- Il ne connait pas les prix des présentations au code car il fait des calculs avec des taux d'absentéisme. "
Rien compris...
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...